Sommaire du BOC n°34 du 26/04/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC4.

NOR : A R M S 1 9 5 3 2 7 4 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 2
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC8.

NOR : A R M S 1 9 5 3 2 8 1 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 3
07 décembre 2018

Circulaire N° 521342/ARM/SSA/DGRH/CHANC/NP du 07 décembre 2018 relative à l’attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées – année 2018.

NOR : A R M E 1 9 5 2 4 5 2 C
Référence(s) : Instruction N° 1020/DEF/CAB/SDBC/DECO du 15 février 1993 relative aux récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 509528/DEF/DCSSA/CHOG du 08 juin 2017 relative à l'attribution de récompenses pour travaux scientifiques ou techniques du service de santé des armées - année 2017. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.
Texte 4
23 novembre 2018

Circulaire N° 1582/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 23 novembre 2018 portant sur le contrôle de connaissances de la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l’année 2019.

NOR : A R M L 1 9 5 2 6 9 8 C
Référence(s) : Code du 25 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Instruction n° 510/DEF/EMAA/GMG/DRAA/CDT du 27 août 2007 (1)

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1236/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 20 novembre 2017 portant sur les épreuves relatives à la formation militaire de base des militaires du rang et sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2018. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes.
Texte 5
27 mars 2019

Décision N° 107/ARM/CEMAA du 27 mars 2019 relative au maintien de la navigabilité des hélicoptères SUPER PUMA AS332 L1 VIP.

NOR : A R M L 1 9 5 2 8 5 1 S