Sommaire du BOC n°64 du 07/05/2019

Texte réglementaire permanent

Texte 1
20 février 2019

Décision N° 120/ARM/CEMAA du 20 février 2019 portant filiation et transmission de patrimoine.

NOR : A R M L 1 9 5 2 9 8 8 S
Référence(s) : Instruction N° 2071/DEF/EMAA/3/OP du 13 juin 1984 relative aux filiations et à l'héritage des traditions dans les unités de l'armée de l'air. Circulaire N° 2932/DEF/EMAA/3/OP du 24 août 1984 relative à la symbolique dans l'armée de l'air.
Classé(s) au(x) : BOEM 563.1.2.1.
Texte 2
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC24.

NOR : A R M S 1 9 5 3 3 8 4 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 3
21 janvier 2019

Arrêté du 21 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail local L12 de la base de défense de Cherbourg.

NOR : A R M S 1 9 5 3 3 8 5 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 4
15 janvier 2019

Arrêté du 15 janvier 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial d'administration centrale n° SAC28.

NOR : A R M S 1 9 5 3 3 9 4 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 5
13 février 2019

Arrêté du 13 février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de réseau n° SR1.

NOR : A R M S 1 9 5 3 8 4 6 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.
Texte 6
13 février 2019

Arrêté du 13 février 2019 portant création du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial de réseau n° SR2.

NOR : A R M S 1 9 5 3 8 4 7 A
Classé(s) au(x) : BOEM 125.1.

Texte réglementaire temporaire

Texte 7
28 mars 2019

Circulaire N° 6524/ARM/DGA/DRH/D du 28 mars 2019 relative à l’admission au 40e cycle de l’enseignement militaire supérieur du 2e degré à la direction générale de l'armement.

NOR : A R M A 1 9 5 3 2 3 8 C
Référence(s) : Instruction N° 23053/ARM/DGA/D du 20 novembre 2018 relative à l'enseignement militaire supérieur à la direction générale de l'armement. Pièce(s) jointe(s) : Sept annexes.
Texte 8
09 octobre 2018

Délégation de gestion du 09 octobre 2018 entre l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud et l’officier général de zone de défense et de sécurité Sud-Est.

NOR : A R M E 1 9 5 3 7 7 5 X
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.
Texte 9
15 octobre 2018

Circulaire N° 1450/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 15 octobre 2018 relative au concours interne sur titres pour l’admission à l’école de l’air en 2019.

NOR : A R M L 1 9 5 3 2 1 3 C
Référence(s) : Décret N° 2008-943 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des officiers de l'air, des officiers mécaniciens de l'air et des officiers des bases de l'air. Arrêté du 27 juillet 2011 relatif aux conditions médicales et physiques d'aptitude exigées des candidats aux concours d'admission dans les écoles militaires d'élèves officiers de carrière de l'armée de l'air, des officiers de l'armée de l'air issus de l'École polytechnique et des candidats pour un recrutement au choix dans les corps des officiers de l'armée de l'air (rectificatif). Arrêté du 20 décembre 2012 relatif à la détermination du profil médical d'aptitude en cas de pathologie médicale ou chirurgicale.

Arrêté du 27 novembre 2017 (n.i. BO ; JO n° 280 du 1er décembre 2017, texte n° 15).

Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 2050/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 06 décembre 2017 relative aux concours d'admission interne à l'école de l'air sur épreuves et sur titres. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 1336/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 14 décembre 2017 relative au concours interne sur titres pour l'admission à l'école de l'air en 2018. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.