Sommaire du BOC n°07 08 PA du 27/02/2006

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
16 janvier 2006

Arrêté du 16 janvier 2006 fixant les contingents de médecins, de pharmaciens, de vétérinaires et de chirurgiens-dentistes des armées auxquels l'admission à la retraite avant 25 ans de services pourra être accordée sur demande en 2006.

NOR : D E F M 0 6 5 0 0 8 0 A
Référence de publication : BOC/PA 7-8, 2006, texte 1.
Texte 2
23 janvier 2006

Archivé Circulaire N° 40070/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM du 23 janvier 2006 relative au concours pour l'admission de stagiaires étrangers en 2006 au cours supérieur du commissariat de l'armée de terre de Montpellier pour la formation de commissaires.

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 8 3 C
Abrogé le 30 janvier 2007 par : CIRCULAIRE N° 40183/DEF/DCCAT/ORH/PM/RFM relative au concours pour l'admission de stagiaires étrangers en 2007 au cours supérieur du commissariat de l'armée de terre de Montpellier pour la formation de commissaires. Référence(s) : Instruction INTERMINISTÉRIELLE N° 401/MA/CAB du 07 janvier 1966 relative aux élèves et stagiaires militaires étrangers dans les écoles et formations militaires françaises.

2. Circulaire n° 9000/DEF/EMA/RE/2/DR du 24 novembre 1992 (n.i. BO), modifiée ;

Instruction N° 2600/DEF/EMAT/BRI/CRF/20 du 05 octobre 1995 relative aux conditions d'admission et à la formation des stagiaires étrangers dans l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 30026/DEF/DCCAT/ORH/PMF/RF du 11 janvier 2005 relative au concours pour l'admission de stagiaires étrangers en 2005 au cours supérieur du commissariat de l'armée de terre de Montpellier pour la formation de commissaires. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC/PA 7-8, 2006, texte 12.
Texte 3
26 janvier 2006

Archivé Circulaire N° 160002/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 26 janvier 2006 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que les majors en 2006.

NOR : D E F T 0 6 5 0 0 9 0 C
Abrogé le 03 février 2011 par : CIRCULAIRE N° 115004/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre en 2011. Référence(s) : Instruction N° 11019/DEF/PMAT/EG/B du 22 septembre 2003 relative aux modalités d'admission dans les corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que ceux des majors. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 160002/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 17 janvier 2005 relative à l'admission dans le corps des sous-officiers de carrière de l'armée de terre autres que les majors en 2005. Référence de publication : BOC/PA 7-8, 2006, texte 13.