Sommaire du BOC n°21 PA du 12/09/2006

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
15 mars 2006

Archivé Circulaire N° 571/DEF/DCSSA/CH du 15 mars 2006 modifiant la circulaire n° 201/DEF/DCSSA/CH du 6 février 2006 (BOC/PP 17,2006, texte 1) relative aux filières de notation en 2006 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement au titre de l'année 2007 des officiers d'active du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 1 3 0 4 C
Référence de publication : BOC/PA 21, 2006, texte 1.
Texte 2
18 avril 2006

Archivé Circulaire N° FP/4N° 06-2118 du 18 avril 2006 du ministère de la fonction publique relative à l'aide ménagère à domicile pour les fonctionnaires civils de l'État retraités et leur ayants cause portant modification du barème des ressources prises en compte pour l'accès à la prestation et de la participation de l'État.

NOR : D E F P 2 0 5 1 1 8 0 C
Référence de publication : BOC/PA 21, 2006, texte 2.
Texte 3
13 juin 2006

Circulaire N° 3666/DEF/DCSEA/SDA/2/RFR du 13 juin 2006 relative à la préparation par correspondance au concours d'admission au diplôme technique essences de l'enseignement militaire supérieur du 1 er degré.

NOR : D E F E 0 6 5 1 2 1 1 C
Référence(s) : Instruction N° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Référence de publication : BOC/PA 21, 2006, texte 3.
Texte 4
02 mai 2006

Archivé Circulaire N° 174/DEF/DPMM/SICM/OFF du 02 mai 2006 modifiant la circulaire n° 105/DEF/DPMM/SICM/OFF du 16 mars 2006 (BOC/PA 15, 2006, texte 12) relative au recrutement au choix d'officiers spécialisés de la marine en 2007.

NOR : D E F B 0 6 5 1 1 1 1 C
Référence de publication : BOC/PA 21, 2006, texte 86.
Texte 5
23 juin 2006

Archivé Circulaire N° 448/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 juin 2006 relative à l'avancement en 2006 dans la réserve opérationnelle des commissaires et officiers du corps technique et administratif de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 2 6 8 C
Abrogé le 12 juin 2012 par : CIRCULAIRE N° 3615/DEF/DCSCA/BGC relative aux travaux d'avancement aux différents grades des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air servant au titre de la réserve opérationnelle en 2012. Référence(s) : Loi N° 99-894 du 22 octobre 1999 portant organisation de la réserve militaire et du service de défense (art. 1er à 44, art. 47, art. 49 à 56). Décret N° 2000-1170 du 01 décembre 2000 relatif aux conditions de recrutement, d'exercice d'activités, d'avancement, d'accès à l'honorariat et de radiation du personnel de la réserve militaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PA 21, 2006, texte 87.
Texte 6
23 juin 2006

Archivé Circulaire N° 449/DEF/DCCM/PERS/MIL du 23 juin 2006 relative à la préparation par correspondance au concours semi-direct de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine - cycle 2006-2007.

NOR : D E F B 0 6 5 1 2 6 9 C
Abrogé le 09 juillet 2007 par : CIRCULAIRE N° 000-39259-2007/DEF/DCCM/PERS/MIL relative à la préparation par correspondance au concours semi-direct de recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine – cycle 2007-2008. Référence(s) : Instruction N° 1165/DEF/CMA/5 du 11 octobre 1977 relative au cours de préparation par correspondance au concours interne organisé pour le recrutement d'officiers du corps technique et administratif de la marine. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 455/DEF/DCCM/PERS/MIL du 7 juin 2005 (BOC, p. 3907; BOEM 321).

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC/PA 21, 2006, texte 88.