Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
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Table Analytique :
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21. Personnel militaire de l'armée de terre.
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22. Personnel militaire de la marine.
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23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
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24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
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25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
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250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
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Table Analytique :
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251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
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252. Fonctionnaires des services extérieurs
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253. Personnel contractuel.
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253.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS D'ORDRE GÉNÉRAL.
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Table Analytique :
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253.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
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Table Analytique :
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253.1.2. CHAPITRE II. PROTECTION SOCIALE.
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Table Analytique :
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253.1.3. CHAPITRE III. ÉMOLUMENTS.
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Table Analytique :
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253.1.4. CHAPITRE IV. CONGÉS ET AUTORISATIONS EXCEPTIONNELLES D'ABSENCE.
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Table Analytique :
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253.1.5. CHAPITRE V. FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE.
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4 texte(s) attaché(s)19.09.1974 DÉCRET N° 74-808 portant mise à jour du code du travail (art. 32 et 39 : formation professionnelle des agents de l'Etat).15.11.1973 DÉCRET N° 73-1046 complétant le code du travail et relatif à la formation professionnelle continue.23.07.1975 DÉCRET N° 75-659 complétant le code du travail et relatif à la formation professionnelle continue.24.02.1976 ARRÊTÉ fixant la durée d'engagement des agents sur contrat du ministère de la défense admis aux cycles et stages organisés au titre de l'éducation permanente.
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253.1.6. CHAPITRE VI. FRAIS DE DÉPLACEMENT.
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1 texte(s) attaché(s)08.05.1978 CIRCULAIRE N° 31229/DEF/DPC/RGB/2 relative au classement des agents non fonctionnaires du ministère de la défense dans les groupes prévus pour l'attribution des indemnités de déplacement.
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253.2. TITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES À CERTAINES CATÉGORIES D'AGENTS CONTRACTUELS.
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Table Analytique :
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254. Personnel ouvrier.
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255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
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26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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