Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
  2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
    1. Table Analytique :
  3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
    2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
    3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
      1. Table Analytique :
    4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 511-2.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES.
        
        Table Analytique :
        
        511-2.1.1. TITRE UNIQUE. DISPOSITIONS LÉGISLATIVES ET RÉGLEMENTAIRES.
        
        9 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        20.12.1973 DÉCRET N° 73-1219 relatif aux militaires engagés.
        
        22.01.2007 INSTRUCTION N° 385/DEF/DCSSA/CH modifiant l'instruction n° 200/DEF/DCSSA/CH du 6 février 2006 (BOC N° 15, texte n° 7 ; BOEM 621-4*) relative à la notation des militaires du service de santé des armées.
        
        29.07.2009 ARRÊTÉ fixant pour le service de santé des armées, l'organisation et la composition de la commission prévue à l'article R. 4221-26 du code de la défense.
        
        06.02.2017 INSTRUCTION N° 502182/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative aux conditions et procédures applicables aux sous-officiers et officiers mariniers des armées pour l'accès à l'un des corps relevant du statut des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
      3. 511-2.2. LIVRE II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.06.2016 INSTRUCTION N° 514456/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
        
        07.04.2017 ARRÊTÉ relatif aux concours militaires d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant.
        
        23.01.2018 INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale.
        
        14.02.2018 CIRCULAIRE N° 502027/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».
      4. 511-2.3. LIVRE III. PERSONNEL DU CONTINGENT NON OFFICIER DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
      5. 511-2.4. LIVRE IV. FORMATIONS.
    5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      1. Table Analytique :
  4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
    1. Table Analytique :
  5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    1. Table Analytique :
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.