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Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
      1. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
      2. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
        1. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
        2. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
          1. Table Analytique :
        3. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
          2. 511-2.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES.
            1. Table Analytique :
          3. 511-2.2. LIVRE II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              4 texte(s) attaché(s)
              24.06.2016 INSTRUCTION N° 514456/DEF/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution d'une prime réversible des compétences à fidéliser applicable à certains militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
              07.04.2017 ARRÊTÉ relatif aux concours militaires d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'aide-soignant.
              23.01.2018 INSTRUCTION N° 501062/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA fixant pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées le port de galons d'apparence de la hiérarchie militaire générale.
              14.02.2018 CIRCULAIRE N° 502027/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à la sélection et à l'affectation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées à l'escadrille aérosanitaire 06560 « Étampes ».
          4. 511-2.3. LIVRE III. PERSONNEL DU CONTINGENT NON OFFICIER DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
          5. 511-2.4. LIVRE IV. FORMATIONS.
            1. Table Analytique :
            2. 511-2.4.1. TITRE PREMIER. FORMATIONS MILITAIRES.
            3. 511-2.4.2. TITRE II. FORMATIONS TECHNIQUES.
              1. Table Analytique :
              2. 511-2.4.2.1. CHAPITRE PREMIER. FORMATIONS CONDUISANT A L'EXERCICE D'UNE PROFESSION PARAMÉDICALE.
                1. Table Analytique :
                  2 texte(s) attaché(s)
                  21.01.2014 INSTRUCTION N° 501380/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d'infirmier anesthésiste pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
                  17.03.2016 INSTRUCTION N° 74/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.
                2. 511-2.4.2.1.1. Section 1. Infirmier.
                  1. 4 texte(s) attaché(s)
                    11.09.1984 ARRÊTÉ du ministre des affaires sociales et de la solidarité nationale relatif à la validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier (titres militaires).
                    12.05.1981 DÉCRET N° 81-539 relatif à l'exercice de la profession d'infirmier.
                    05.04.2011 CIRCULAIRE N° 3749/DEF/DCSSA/RH/PF relative à l'admission au cycle de formation d'infirmier de bloc opératoire diplomé d'État 2012-2014.
                    13.03.2015 INSTRUCTION N° 505271/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation d'infirmier de bloc opératoire pour les militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées.
                3. 511-2.4.2.1.2. Section 2. Laborantin.
                4. 511-2.4.2.1.3. Section 3. Manipulateur d'électroradiologie médicale.
                  1. 1 texte(s) attaché(s)
                    17.07.1984 DÉCRET N° 84-710 fixant les catégories de personnes habilitées à effectuer certains actes d'électroradiologie médicale.
                5. 511-2.4.2.1.4. Section 4. Masseur-kinésithérapeute.
                6. 511-2.4.2.1.5. Section 5. Aide-soignant.
                7. 511-2.4.2.1.6. Section 6. Autres.
                  1. 2 texte(s) attaché(s)
                    24.05.1985 INSTRUCTION N° 1100/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à la formation et à l'emploi des personnels non officiers de l'armée de terre sous contrat ou de carrière, de la branche de spécialité de formation n o 12, préparateur en pharmacie, manipulateur d'électroradiologie et prothésiste dentaire.
                    24.05.1985 INSTRUCTION N° 1100/DEF/DCSSA/PERS/ENS relative à la formation et à l'emploi des personnels non officiers de l'armée de terre sous contrat ou de carrière, de la branche de spécialité de formation n o 12, préparateur en pharmacie, manipulateur d'électroradiologie et prothésiste dentaire.
              3. 511-2.4.2.2. CHAPITRE II. AUTRES FORMATIONS.
            4. 511-2.4.3. TITRE III. DISPOSITIONS DIVERSES.
              1. 2 texte(s) attaché(s)
                12.09.1984 CIRCULAIRE N° 2059/DEF/DCSSA/2/ENS relative au remboursement de frais d'inscription engagés au titre de la formation continue des personnels militaires du service de santé des armées.
                27.04.2013 INSTRUCTION N° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT relative aux volontaires militaires servant au titre du service de santé des armées.
        4. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
          1. Table Analytique :
      3. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
        1. Table Analytique :
      4. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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