Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
    2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
    3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
      2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
        2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
        3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
          1. Table Analytique :
          2. 210-1.1. TITRE PREMIER. REGIME GÉNÉRAL.
          3. 210-1.2. TITRE II. RÉGIMES PARTICULIERS.
            1. Table Analytique :
            2. 210-1.2.1. CHAPITRE premier. ENGAGEMENTS EN PÉRIODE DE GUERRE.
              1. 4 texte(s) attaché(s)
        4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
      4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
      5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
    4. 22. Personnel militaire de la marine.
    5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
    6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
    7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
    8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.