Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
  2. 130. Service intérieur dans l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
    2. 130.1. Titre PREMIER. DISCIPLINE GÉNÉRALE.
      1. Table Analytique :
    3. 130.2. TITRE II. SERVICE INTÉRIEUR.
      1. Table Analytique :
      2. 130.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION GÉNÉRALE.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        18.08.1975 ARRÊTÉ N° 2100/DEF/EMAT/EPI/EPO portant règlement du service intérieur de l'armée de terre.
        
        30.07.1975 DÉCRET N° 75-680 relatif au règlement du service intérieur de l'armée de terre.
        
        18.08.1975 ARRÊTÉ N° 2100/DEF/EMAT/EPI/EPO portant règlement du service intérieur de l'armée de terre.
        
        29.06.2016 INSTRUCTION N° 1/DEF/EMAT/CAB/CFMT relative à la désignation des membres du conseil de la fonction militaire terre et du conseil supérieur de la fonction militaire.
        
        05.05.2017 INSTRUCTION N° 406/DEF/DRHAT/SDEP/BCPEH/CMC relative à la commission participative du corps et au rapport hiérarchique.
        
        09.08.2017 INSTRUCTION N° 407/ARM/DRHAT/SDEP/BCP-EH relative aux fonctions de présidents de catégories.
      3. 130.2.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
    4. 130.3. TITRE III. AUTRES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES.
      1. 4 texte(s) attaché(s)
        
        10.01.1980 DÉCRET N° 80-72 portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à l'effet de procéder à la délimitation de certaines zones protégées et de fixer les conditions dans lesquelles sont délivrées les autorisations d'y pénétrer.
        
        02.12.1913 DÉCRET portant règlement sur le service en campagne.
        
        22.07.1933 INSTRUCTION sur le service courant.
        
        20.12.1899 DÉCRET portant règlement sur les mouvements de troupes à l'intérieur en temps de paix.
  3. 131. La Légion étrangère.
    1. Table Analytique :
  4. 132. Aviation légère de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.