Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 400.1. TITRE PREMIER. CLASSIFICATION ET RECENSEMENT DU DOMAINE MILITAIRE.
    3. 400.2. TITRE II. OPÉRATIONS DOMANIALES.
      1. Table Analytique :
    4. 400.3. TITRE III. ORGANISMES CONSULTATIFS.
      2. 400.3.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES APPLICABLES AU NIVEAU DE L'ÉTAT ET DES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES.
        
        Table Analytique :
        
        400.3.1.1. Section 1. Textes communs.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-455 portant suppression des commissions des opérations immobilières et de l'architecture et fixant les modalités de consultation du service des domaines.
        
        14.03.1986 DÉCRET N° 86-455 portant suppression des commissions des opérations immobilières et de l'architecture et fixant les modalités de consultation du service des domaines.
        
        05.09.1986 ARRÊTÉ du ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la privatisation, chargé du budget relatif aux opérations immobilières poursuivies par les collectivités et organismes publics.
        
        05.12.2016 ARRÊTÉ relatif aux opérations d'acquisitions et de prises en location immobilières poursuivies par les collectivités publiques et divers organismes.
        
        400.3.1.2. Section 2. Textes particuliers d'application.
      3. 400.3.2. CHAPITRE II. TEXTES APPLICABLES AU NIVEAU DU MINISTÈRE DE LA DÉFENSE.
    5. 400.4. TITRE IV. ATTRIBUTIONS EN MATIÈRE DOMANIALE ET DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    6. 400.5. TITRE V. MESURES DIVERSES EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION, DE DÉMINAGE ET DE POLICE DU DOMAINE.
      1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.