Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
    2. 213.1. TITRE PREMIER. GESTION DU PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
      2. 213.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES.
      3. 213.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
        
        Table Analytique :
        
        213.1.2.1. Section 1. Personnel des troupes aéroportées.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        213.1.2.2. Section 2. Sapeurs-pompiers de Paris.
        
        213.1.2.3. Section 3. Personnel servant hors cadre et hors budget.
        
        213.1.2.4. Section 4. Personnel originaire d'outre-mer.
        
        213.1.2.5. Section 5. Affectations prononcées par mesure de discipline.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        213.1.2.6. Section 6. Personnel de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        10.10.1967 INSTRUCTION N° 3785/EMAT/1/O relative à la gestion des personnels des unités de l'aviation légère de l'armée de terre.
        
        10.10.1967 INSTRUCTION N° 3785/EMAT/1/O relative à la gestion des personnels des unités de l'aviation légère de l'armée de terre.
      4. 213.1.3. CHAPITRE III. SERVICE OUTRE-MER.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        03.05.1965 INSTRUCTION N° 16897/TDM/BTL relative à l'annulation de la désignation pour l'outre-mer des militaires cités ou en instance de comparution devant une juridiction répressive de droit commun.
        
        24.05.1982 INSTRUCTION N° 3182/DEF/PMAT/EG/B relative à la désignation pour un séjour réglementaire, aux congés divers et aux fins de service des personnels ultramarins dans leur pays d'origine.
        
        29.07.2008 INSTRUCTION N° 1454/DEF/PMAT/DIR/RH/LEG relative aux opérations administratives à effectuer à l'occasion du service hors métropole.
    3. 213.2. TITRE II. DOSSIERS DU PERSONNEL.
      1. Table Analytique :
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.