Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
    2. 264.1. TITRE PREMIER. TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES.
    3. 264.2. TITRE II. TEXTES D'APPLICATION.
      1. Table Analytique :
      2. 264.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS RELATIVES AUX EMPLOIS RÉSERVÉS.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        29.10.1954 CIRCULAIRE A. G./7 N° 29806 du ministre des anciens combattants et victimes de la guerre, relative aux emplois réservés.
        
        21.11.1947 CIRCULAIRE N° 110/PC/4 fixant les conditions dans lesquelles seront passés les examens d'aptitude technique spéciale prévus par les articles 24, 25 et 26 du décret du 10 juillet 1947 (A)portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi n° 46-2368 du 26 octobre 1946 (B)sur les emplois réservés.
        
        29.01.1948 INSTRUCTION du ministre des anciens combattants et victimes de la guerre pour l'application du décret n° 47-1297 du 10 juillet 1947 (BO/G, p. 2052) portant règlement d'administration publique pris pour l'application de la loi n° 46-2368 du 26 octobre 1946 (BO/G, p. 2402).
      3. 264.2.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS RELATIVES AUX HANDICAPÉS.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        14.10.1968 CIRCULAIRE INTERMINISTÉRIELLE N° FP/3/972 concernant le reclassement des travailleurs handicapés dans les administrations publiques de l'Etat.
        
        14.02.1978 CIRCULAIRE N° FP/1314 du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre (fonction publique) concernant le recrutement des travailleurs handicapés.
        
        21.08.1981 CIRCULAIRE N° FP/1424 du ministre délégué auprès du Premier ministre chargé de la fonction publique et des réformes administratives, relative à l'aménagement des épreuves des concours pour les travailleurs handicapés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.