Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
  2. 530. Gendarmerie. Organisation en temps de paix. Dispositions générales.
    1. Table Analytique :
  3. 531. Personnel.
    1. Table Analytique :
  4. 532. Gendarmerie. Administration, gestion, comptabilité. Maintien en condition des matériels.
    2. 532-0. Administration et comptabilité deniers.
      1. Table Analytique :
    3. 532-1. Gestion et comptabilité des matériels.
      1. Table Analytique :
      2. 532-1.1. TITRE PREMIER. TEXTES GÉNÉRAUX.
        
        Table Analytique :
        
        532-1.1.1. CHAPITRE PREMIER. FONDEMENT RÉGLEMENTAIRE.
        
        532-1.1.2. CHAPITRE II. DÉLÉGATION DE POUVOIRS ET DE SIGNATURES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        15.02.1967 INSTRUCTION N° 1661/MA/DSF/CG/4 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels.
        
        15.02.1967 INSTRUCTION N° 1661/MA/DSF/CG/4 sur le rôle des autorités chargées de la gestion et de la réglementation de la comptabilité des matériels.
      3. 532-1.2. TITRE II. RESPONSABILITÉ PÉCUNIAIRE.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        06.08.1974 DÉCRET N° 74-705 pris en application de l'article 17 de la loi du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires et relatif à la responsabilité pécuniaire de certains militaires.
        
        23.02.1976 INSTRUCTION N° 10350/DEF/DAAJC/AA/2 relative à la responsabilité pécuniaire de certains militaires.
      4. 532-1.3. TITRE III. GESTION ET COMPTABILITÉ.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        28.06.1983 CIRCULAIRE N° 18010/DEF/GEND/LOG/ADM relative à la comptabilité non automatisée des matériels dans la gendarmerie.
        
        28.06.1983 CIRCULAIRE N° 18020/DEF/GEND/LOG/ADM relative à la comptabilité automatisée des matériels dans la gendarmerie.
        
        28.06.1983 INSTRUCTION N° 18000/DEF/GEND/LOG/ADM relative à la gestion et à la comptabilité des matériels dans la gendarmerie.
      5. 532-1.4. TITRE IV. DIVERS.
    4. 532-2. Habillement.
    5. 532-3. Matériels.
      1. Table Analytique :
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.