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Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    1. 50. Service des essences des armées.
    2. 51. Service de santé des armées.
      1. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
        1. Table Analytique :
        2. 510-0. Organisation et fonctionnement du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
            12.12.2018 INSTRUCTION N° 521458/ARM/SSA/DGRH relative à l’organisation, aux attributions et au fonctionnement du département de gestion des ressources humaines.
        3. 510-1. Déontologie médicale dans les armées.
          1. Table Analytique :
        4. 510-2. Épidémiologie et statistique médicale des armées.
          1. Table Analytique :
        5. 510-3. Hygiène, prophylaxie, secourisme et services vétérinaires et biologiques dans les armées.
          1. 510-3.1. LIVRE PREMIER. HYGIÈNE, PROPHYLAXIE ET SECOURISME DANS LES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
            2. 510-3.1.1. TITRE PREMIER. PROPHYLAXIE.
              1. Table Analytique :
                2 texte(s) attaché(s)
                11.10.2010 CIRCULAIRE N° 1779/DEF/DCSSA/AST/TEC/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité technique des vaccinations dans les armées.
                09.11.2010 CIRCULAIRE N° 1960/DEF/DCSSA/AST/BERS/EPID relative à l'organisation et au fonctionnement du comité de suivi de la lutte contre les maladies transmises par les insectes dans les armées.
            3. 510-3.1.2. TITRE II. HYGIÈNE.
              1. Table Analytique :
            4. 510-3.1.3. TITRE III. RÈGLEMENT SANITAIRE INTERNATIONAL.
            5. 510-3.1.4. TITRE IV. SECOURISME.
              1. 4 texte(s) attaché(s)
                15.04.1978 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'organisation des équipes de secourisme et de délivrance de la carte de service.
                26.06.1978 NOTE D'INFORMATION DU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR N° 2184/INT/DSC/AG/FOR relative aux programmes de l'initiation aux gestes élémentaires de survie, au brevet national de secourisme et à la mention ranimation.
                14.09.1978 INSTRUCTION N° 3092/DEF/EMAT/INS/FG/66 relative à l'enseignement du secourisme dans l'armée de terre.
                22.08.2007 INSTRUCTION N° 1043/DEF/EMA/ORH/OR - N° 151315/DEF/DGGN/SRH relative à l'enseignement du secourisme dans les forces armées.
          2. 510-3.2. LIVRE II. SERVICES VÉTÉRINAIRES ET BIOLOGIQUES.
            1. Table Analytique :
        6. 510-4. Aptitude au service et sélection médicale dans les armées.
          1. Table Analytique :
        7. 510-5. Les établissements hospitaliers. Fonctionnement général, administratif et financier.
        8. 510-6. Règles d'hospitalisation. Soins externes. Cures thermales. Accès, tarification, remboursement.
          1. Table Analytique :
        9. 510-7. Approvisionnement et ravitaillement du service de santé des armées.
        10. 510-8. Services pharmaceutiques et chimiques dans les armées.
          1. Table Analytique :
        11. 510-9. Gestion financière et comptable du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
      2. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
      3. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
        1. Table Analytique :
      4. 513. Médecine du travail dans les armées.
        1. Table Analytique :
    3. 52. Actions sociale des armées.
    4. 53. Gendarmerie.
    5. 54. Division des affaires pénales militaires.
    6. 55. Services.
    7. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.
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