Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
    2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
    3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
    4. 22. Personnel militaire de la marine.
      2. 220. Dispositions particulières aux corps d'officiers relevant de l'état-major de la marine.
      3. 221. Personnel des réserves de la marine nationale.
      4. 222. Personnel non officier de la marine nationale.
        1. Table Analytique :
        2. 222.1. Titre premier. Administration, spécialisation, avancement.
        3. 222.2. Titre II. Emploi.
          1. Table Analytique :
            1 texte(s) attaché(s)
          2. 222.2.1. Chapitre premier. Plans d'armement et niveaux de gestion.
          3. 222.2.2. Chapitre II. Affectations.
          4. 222.2.3. Chapitre III. Cours et stages.
          5. 222.2.4. Chapitre IV. Personnel sous-marinier.
          6. 222.2.5. Chapitre V. Dispositions diverses.
        4. 222.3. Titre III. Recrutement, radiation des contrôles.
    5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
    6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
    7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
    8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.