Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
  2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
    1. Table Analytique :
    2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
      1. Table Analytique :
    3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
      1. Table Analytique :
      2. 160.2.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        160.2.1.1. Section 1. Les organismes interministériels.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        29.04.1961 ARRÊTÉ interministériel portant organisation du secrétariat commun à la commission mixte des fréquences et au comité d'allocation des fréquences.
        
        22.09.1966 DÉCRET N° 66-710 instituant une commission de protection des réceptions de radiodiffusion.
        
        22.09.1966 DÉCRET N° 66-710 instituant une commission de protection des réceptions de radiodiffusion.
        
        29.04.1961 ARRÊTÉ interministériel portant organisation du secrétariat commun à la commission mixte des fréquences et au comité d'allocation des fréquences.
        
        160.2.1.2. Section 2. Les organismes propres à la défense.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        21.01.1986 ARRÊTÉ portant création d'un comité directeur en matière de formation générale à l'informatique.
        
        21.10.1977 INSTRUCTION INTERARMÉES N° 1493/DEF/EMA/TEI/1 relative aux attributions organisation et fonctionnement du bureau militaire national des fréquences.
        
        10.06.1975 DÉCISION N° 1885/DEF/EMA/TRANS/1 portant constitution du centre de gestion automatisée des fréquences et de compatibilité électromagnétique (CGAFCEM).
        
        21.01.1986 ARRÊTÉ portant création d'un comité directeur en matière de formation générale à l'informatique.
      3. 160.2.2. CHAPITRE II. FONCTIONNEMENT.
    4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.2014 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.
        
        10.07.2013 INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.
        
        17.05.2017 DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le développement des applications informatiques et des logiciels robustes du ministère de la défense.
        
        22.08.2018 INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.
    5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
      1. Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.2013 DIRECTIVE N° 28/DEF/DGSIC portant sur l'exécution des audits de sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.
        
        11.03.2014 DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l'hébergement des systèmes informatiques au sein du ministère de la défense.
        
        03.02.2014 DIRECTIVE N° 31/DEF/DGSIC portant sur le nommage des fichiers numériques.
        
        05.12.2013 DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche d'archivage des contenus dans les projets de systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        16.04.2014 DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.
        
        05.02.2015 DIRECTIVE N° 33/DEF/DGSIC retour d'expérience en cybersécurité au sein du ministère de la défense.
        
        10.03.2015 DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        25.11.2015 INSTRUCTION GÉNÉRALE D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- Cartographie à des fins de cybersécurité.
        
        13.06.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités des déclarations prévues aux articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        14.09.2018 ARRÊTÉ fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        24.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/CAB relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.
    6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
      1. Table Analytique :
    7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
      1. Table Analytique :
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.