Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
  2. 160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
    1. Table Analytique :
    2. 160.1. Titre premier. La gouvernance.
      1. Table Analytique :
    3. 160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
      1. Table Analytique :
      2. 160.2.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET ATTRIBUTIONS.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 160.2.2. CHAPITRE II. FONCTIONNEMENT.
        
        Table Analytique :
        
        160.2.2.1. Section 1. Les sites et les servitudes.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        160.2.2.2. Section 2. Lutilisation des fréquences.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        04.03.1983 ARRÊTÉ relatif à l'introduction dans les enceintes militaires de postes émetteurs-récepteurs fonctionnant sur les canaux banalisés.
        
        15.03.1972 INSTRUCTION complétant l' instruction interministérielle du 12 janvier 1972 (BOC/M, p. 95)sur l'établissement, la publication et la tenue à jour de la liste des signaux distinctifs et indicatifs d'appels internationaux des stations françaises et instituant une procédure particulière pour l'attribution de signaux distinctifs aux navires dotés de stations radio, basés dans les territoires d'outre-mer.
        
        02.05.1979 INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE organisant les principes et les modalités d'exécution des opérations de répartition par catégories de priorité des stations radio-électriques autres que militaires et de radiodiffusion et jugées non essentielles à la conduite et au soutien de la défense ainsi qu'à la vie même de la nation.
        
        15.06.1983 INSTRUCTION N° 30720/DEF/C/28 relative à l'introduction et à l'utilisation à l'intérieur des enceintes et établissements militaires de postes émetteurs-récepteurs fonctionnant sur les canaux banalisés (C.B.).
        
        18.06.1982 AUTRE N° 1121/DEF/EMA/TEI/1 relative à la désignation des bandes de fréquences par lettres repères ou numéros.
        
        02.05.1979 ARRÊTÉ interministériel fixant les modalités de l'exploitation des stations radioélectriques autres que militaires et de radio-diffusion-télévision, dans les circonstances prévues aux articles 2. et 6. de l'ordonnance du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la défense.
        
        16.03.1983 ARRÊTÉ interministériel relatif à la surveillance et au contrôle des émissions radioélectriques du groupe 4.
    4. 160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
      1. Table Analytique :
        4 texte(s) attaché(s)
        
        24.03.2014 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.
        
        10.07.2013 INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.
        
        17.05.2017 DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le développement des applications informatiques et des logiciels robustes du ministère de la défense.
        
        22.08.2018 INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.
    5. 160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
      1. Table Analytique :
        11 texte(s) attaché(s)
        
        17.10.2013 DIRECTIVE N° 28/DEF/DGSIC portant sur l'exécution des audits de sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.
        
        11.03.2014 DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l'hébergement des systèmes informatiques au sein du ministère de la défense.
        
        03.02.2014 DIRECTIVE N° 31/DEF/DGSIC portant sur le nommage des fichiers numériques.
        
        05.12.2013 DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche d'archivage des contenus dans les projets de systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        16.04.2014 DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.
        
        05.02.2015 DIRECTIVE N° 33/DEF/DGSIC retour d'expérience en cybersécurité au sein du ministère de la défense.
        
        10.03.2015 DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense.
        
        25.11.2015 INSTRUCTION GÉNÉRALE D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- Cartographie à des fins de cybersécurité.
        
        13.06.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités des déclarations prévues aux articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        14.09.2018 ARRÊTÉ fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.
        
        24.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/CAB relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.
    6. 160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
      1. Table Analytique :
    7. 160.6. TITRE VI. DIVERS.
      1. Table Analytique :
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.