Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
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11. Organisation générale des armées.
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12. Règles générales d'exécution du service.
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13. Règles de service propres à l'armée de terre.
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14. Règles de service propres à la marine.
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15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
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16. Informatique.
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160. Les réseaux d'infrastructure et les systèmes d'information.
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Table Analytique :
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160.1. Titre premier. La gouvernance.
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Table Analytique :
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160.2. Titre II. La gestion des fréquences et des servitudes.
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Table Analytique :
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160.3. TITRE III. LES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE ET LES RÉSEAUX INFORMATIQUES.
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Table Analytique :4 texte(s) attaché(s)24.03.2014 INSTRUCTION MINISTÉRIELLE N° 2007/DEF/DGSIC relative au pilotage d'un système d'information outillant les processus de fonctionnement du ministère, pendant tout le cycle de vie jusqu'au retrait de service.10.07.2013 INSTRUCTION N° 2008/DEF/DGSIC fixant les modalités d'approbation et de suivi des systèmes d'information et de communication.17.05.2017 DIRECTIVE N° 40/DEF/DGSIC portant sur le développement des applications informatiques et des logiciels robustes du ministère de la défense.22.08.2018 INSTRUCTION N° 361495/DEF/SGA/DRH-MD relative à la gouvernance du système d'information en ressources humaines Alliance.
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160.4. TITRE IV. CONTRÔLE ET SÉCURITÉ INFORMATIQUE.
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Table Analytique :11 texte(s) attaché(s)17.10.2013 DIRECTIVE N° 28/DEF/DGSIC portant sur l'exécution des audits de sécurité des systèmes d'information au sein du ministère de la défense.11.03.2014 DIRECTIVE N° 32/DEF/DGSIC portant sur la sécurité de l'hébergement des systèmes informatiques au sein du ministère de la défense.05.12.2013 DIRECTIVE N° 30/DEF/DGSIC portant sur la mise en œuvre de la démarche d'archivage des contenus dans les projets de systèmes d'information du ministère de la défense.16.04.2014 DÉCISION N° 4132/DEF/EMA/ESMG/ORG portant création du commandement des programmes interarmées et de la cyberprotection.05.02.2015 DIRECTIVE N° 33/DEF/DGSIC retour d'expérience en cybersécurité au sein du ministère de la défense.10.03.2015 DIRECTIVE N° 34/DEF/DGSIC relative aux articles contrôlés de la sécurité des systèmes d'information du ministère de la défense.25.11.2015 INSTRUCTION GÉNÉRALE D'EMPLOI N° 2009/DEF/DGSIC/-- Cartographie à des fins de cybersécurité.13.06.2018 ARRÊTÉ fixant les modalités des déclarations prévues aux articles 8, 11 et 20 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.14.09.2018 ARRÊTÉ fixant les règles de sécurité et les délais mentionnés à l'article 10 du décret n° 2018-384 du 23 mai 2018 relatif à la sécurité des réseaux et systèmes d'information des opérateurs de services essentiels et des fournisseurs de service numérique.24.12.2018 INSTRUCTION N° 101000/ARM/CAB relative à la politique de lutte informatique et défensive du ministère des armées.
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160.5. TITRE V. INFORMATIQUE ET LIBERTÉS.
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Table Analytique :
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160.6. TITRE VI. DIVERS.
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Table Analytique :
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160.6.1. CHAPITRE PREMIER. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DE LA COLOMBOPHILIE MILITAIRE.
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2 texte(s) attaché(s)14.12.1953 INSTRUCTION N° 5922/SDV/TM N° 9515DIR/TRANS/O sur le service vétérinaire des colombiers militaires et leur ravitaillement en médicaments, matériels et accessoires sanitaires.01.07.1961 INSTRUCTION N° 11058/T/DIR/TRANS/O relative à la colombophilie militaire en temps de paix.
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160.6.2. CHAPITRE II. LA GESTION DES MATÉRIELS DES SYSTÈMES DINFORMATION ET DE COMMUNICATION DINFRASTRUCTURE.
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160.6.3. CHAPITRE III. RÉPERTOIRE NATIONAL DIDENTIFICATION.
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1 texte(s) attaché(s)03.04.1984 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les modalités particulières pour l'inscription des établissements relevant du ministre de la défense au répertoire des entreprises et de leurs établissements institué par le décret n° 73-314 du 14 mars 1973, modifié.
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17. Domaine nucléaire.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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