Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
    2. 101-0. Traités et accords liant la France.
      1. Table Analytique :
    3. 101-1. Accords de coopération ou d'assistance en matière de défense.
    4. 101-2. Droit des conflits armés.
    5. 101-3. Droit de l'union européenne.
      1. Table Analytique :
      2. 101-3.1. Titre premier. Droit originaire.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        25.03.1957 TRAITÉ instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique (version consolidée au 26 octobre 2012).
        
        25.03.1957 TRAITÉ sur l'union européenne (version consolidée au 26 octobre 2012).
        
        25.03.1957 TRAITÉ sur le fonctionnement de l'union européenne (version consolidée au 26 octobre 2012).
      3. 101-3.2. Titre II. Accords conclus par l'Union européenne.
        
        Table Analytique :
        
        101-3.2.1. Partie 1. Marchés publics.
        
        101-3.2.2. Partie 2. Environnement.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        25.04.2002 DÉCISION du Conseil relative à l'approbation, au nom de la Communauté européenne, du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et l'exécution conjointe des engagements qui en découlent.
        
        01.02.1993 DÉCISION N° 93/98/CEE du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté, de la convention sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et de leur élimination (convention de Bâle).
        
        14.10.2004 CONVENTION de Stockholm sur les polluants organiques persistants.
        
        14.10.1988 DÉCISION N° 88/540/CEE du Conseil, concernant la conclusion de la convention de Vienne pour la protection de la couche d'ozone, et du protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone.
        
        31.10.1988 PROTOCOLE de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone - Déclaration de la Communauté économique européenne.
        
        19.09.1977 CONVENTION pour la protection de la mer Méditerranée contre la pollution (Convention de Barcelone).
      4. 101-3.3. Titre III. Droit dérivé.
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.