Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
      2. 540. Service de la justice militaire.
        2. 540.1. Titre premier. Organisation.
          1. Table Analytique :
          2. 540.1.1. Chapitre premier. Administration centrale - division des affaires pénales militaires.
          3. 540.1.2. Chapitre II. Juridictions.
            1. Table Analytique :
            2. 540.1.2.1. Section 1. Temps de paix.
              1. 1 texte(s) attaché(s)
            3. 540.1.2.2. Section 2. Temps de guerre.
          4. 540.1.3. Chapitre III. Archives de la justice militaire.
        3. 540.2. Titre II. Fonctionnement des juridictions.
        4. 540.3. Titre III. Personnels de la justice militaire.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.