Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
  2. 420. Solde et accessoires. Textes législatifs et réglementaires.
  3. 421. Solde et accessoires.
    1. Table Analytique :
    2. 421.1. Titre premier. Solde.
      1. Table Analytique :
    3. 421.2. Titre II. Accessoires.
      1. Table Analytique :
    4. 421.3. Titre III. Dispositions diverses.
      1. 5 texte(s) attaché(s)
        
        12.02.1980 CIRCULAIRE N° 169/DEF/CMa/1 relative au régime fiscal applicable aux rémunérations versées au personnel des réserves.
        
        18.07.1986 CIRCULAIRE N° 760/DEF/CMa/1 relative au régime fiscal des logements concédés pour nécessité absolue de service.
        
        03.10.1986 CIRCULAIRE N° 960/DEF/CMa/1 relative au remboursement des prestations accessoires par les titulaires de logements de représentation.
        
        12.05.2015 INSTRUCTION N° 0-8750-2015/DEF/DPMM/PRH - N° 508625/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l'organisation et au fonctionnement des conseils maritimes de santé.
        
        19.07.2016 DÉLÉGATION DE GESTION relative à la participation en personnel militaire du service de santé des armées au profit du service de santé des gens de mer relevant du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.