Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
  2. 250. Dispositions générales concernant les fonctionnaires. Statut de la fonction publique.
    1. Table Analytique :
  3. 251. Fonctionnaires de l'administration centrale.
  4. 252. Fonctionnaires des services extérieurs
    2. 252-0. Fonctionnaires des services extérieurs. Dispositions générales et fonctionnaires de l'ordre administratif.
      1. Table Analytique :
    3. 252-1. Fonctionnaires des services extérieurs. Fonctionnaires de l'ordre technique (à l'exception des techniciens des transmissions).
      1. Table Analytique :
      2. 252-1.1. TITRE PREMIER. INGÉNIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS.
      3. 252-1.2. TITRE II. TECHNICIENS SUPÉRIEURS D'ÉTUDES ET DE FABRICATIONS.
      4. 252-1.3. TITRE III. TECHNICIENS D'ÉXÉCUTION. AGENTS DE MAÎTRISE SPÉCIALISÉS. EXPERTS DE L'HABILLEMENT (corps en extinction).
        
        Table Analytique :
        
        252-1.3.1. CHAPITRE PREMIER. STATUTS.
        
        252-1.3.2. CHAPITRE II. ÉCHELONNEMENT INDICIAIRE.
        
        252-1.3.3. CHAPITRE III. RECRUTEMENT.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        17.06.1980 ARRÊTÉ du ministre du travail et de la participation relatif à l'homologation des titres et des diplômes de l'enseignement technologique.
        
        16.11.1967 ARRÊTÉ déterminant les spécialités des fonctionnaires, des agents sur contrat et des ouvriers pouvant avoir accès au choix à l'emploi de technicien d'exécution.
        
        252-1.3.4. CHAPITRE IV. GESTION.
        
        252-1.3.5. CHAPITRE V. RÉGIME INDEMNITAIRE.
        
        Table Analytique :
        
        252-1.3.5.1. Section 1. Prime de rendement.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        25.11.1968 CIRCULAIRE N° 31769/SEM/DTAT/PC/1/1 relative à la prime de rendement des techniciens d'exécution et des agents de maîtrise spécialisés.
        
        10.10.1968 DÉCRET N° 68-891 relatif à l'attribution d'une prime de rendement à certains personnels techniques titulaires du ministère des armées.
        
        06.11.1968 CIRCULAIRE N° 68-95/MA/PC/10 relative à l'attribution d'une prime de rendement aux experts de l'habillement, aux techniciens d'exécution et aux agents de maîtrise spécialisés ne relevant pas de la délégation ministérielle pour l'armement.
        
        252-1.3.5.2. Section 2. Travaux supplémentaires.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        252-1.3.5.3. Section 3. Indemnité différentielle.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        16.02.1965 DÉCRET N° 65-121 relatif à l'octroi d'une indemnité différentielle à certains agents de maîtrise spécialisés et techniciens d'exécution du ministère des armées.
        
        05.04.1965 CIRCULAIRE N° 209064/MA/PC/10 relative à l'octroi d'une indemnité différentielle à certains agents de maîtrise spécialisés et techniciens d'exécution du ministère des armées.
        
        31.03.1966 CIRCULAIRE N° 15497/SEM/DTAT/PC/1/1 relative à l'indemnité différentielle des agents de maîtrise spécialisés et des techniciens d'exécution.
        
        30.05.1978 NOTE N° 31524/DEF/DPC/RGB/2 relative à l'exclusion de la prime de rendement dans le calcul de l'indemnité différentielle allouée aux agents de maîtrise spécialisés et aux techniciens d'exécution.
      5. 252-1.4. TITRE IV. TECHNICIENS.
      6. 252-1.5. TITRE V. DIVERS
        
        1 texte(s) attaché(s)
    4. 252-2. Fonctionnaires techniciens des transmissions.
    5. 252-3. Personnels enseignants. Assistantes sociales. Infirmières et corps divers.
      1. Table Analytique :
  5. 253. Personnel contractuel.
  6. 254. Personnel ouvrier.
  7. 255. Traitements et indemnités. Frais de déplacement.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.