Préambule.

La présente instruction définit la conception des différentes filières et de la formation individuelle de spécialité du personnel, les acteurs concernés, les structures et les procédures de travail propres au domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques militaires et sportifs » (E 2 PMS). Elle concerne tous les officiers, sous-officiers et militaires du rang (MDR) du domaine.

Cette instruction se situe au deuxième niveau dans l'architecture des textes réglementaires entre, d'une part, l'instruction transverse de premier niveau relative au dispositif de conception des métiers et des cursus de formation associés (instruction de 3e référence) et, d'autre part, les instructions d'application qui détaillent, selon les filières, les objectifs, le contenu et l'organisation des différentes formations de spécialités pour les officiers, les sous-officiers et les MDR.

1. Description du domaine de spécialités.

1.1. Présentation générale du domaine.

Le domaine de spécialités E 2 PMS recouvre l'ensemble des activités professionnelles concourant à :

• la conception de l'E 2 PMS dans l'armée de terre ;

• l'organisation et l'enseignement de l'E 2 PMS dans l'armée de terre ;

• la mise en oeuvre de l'E 2 PMS dans l'armée de terre.

Le domaine de spécialités E 2 PMS comprend deux natures de filières : la filière E 2 PMS et la filière sports équestres.

1.2. Limites du domaine.

Le personnel suivant appartient au domaine E 2 PMS :

  En ce qui concerne la nature de filière E 2 PMS.

Du militaire du rang titulaire d'un certificat pratique (CP) E 2 PMS au colonel chef d'état-major du commissariat aux sports militaires (CSM) en passant par :

• les spécialistes E 2 PMS de corps de troupe et leur chef de cellule E 2 PMS ;

• les spécialistes E 2 PMS des départements et cours E 2 PMS et leur directeur de cours ;

• les sous-officiers et les officiers traitants E 2 PMS des états-majors centraux, des états-majors de force (EMF), des régions terre (RT) et des grandes unités ;

• l'encadrement du bataillon d'Antibes et des sections de sportifs de haut niveau de l'armée de terre exerçant des tâches techniques relatives à l'E 2 PMS et les athlètes de haut niveau de ces sections.

En ce qui concerne la filière sports équestres (équitation, maréchalerie, manège).

Du militaire du rang titulaire du certificat pratique (CP) maréchalerie ou équitation au colonel chef des sports équestres militaires.

N'appartiennent pas au domaine E 2 PMS :

Les cadres de contact assurant l'entraînement physique de leur personnel.

1.3. Présentation générale des filières.

Le domaine de spécialités E 2 PMS est constitué des types de filières conception (C), mise en oeuvre (M) et exécution (X) et comprend deux natures de filières : E 2 PMS et sports équestres.

Les emplois correspondants se situent au niveau :

• des régiments des forces ;

• des organismes de formation de l'armée de terre ;

• des états-majors de l'administration centrale, des RT et les EMF.

2. Dispositif de pilotage du domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques militaires et sportifs ».

Le dispositif de pilotage du domaine de spécialités E 2 PMS comprend des acteurs répartis à plusieurs niveaux. Il permet d'assurer la pérennité et l'évolution du domaine. L'identification des acteurs et de leur niveau d'appartenance est définie dans l'instruction ministérielle de troisième référence.

2.1. Acteurs et rôles.

Les acteurs du dispositif de conception des métiers du domaine E 2 PMS et des cursus de formation associés se répartissent en trois sphères.

2.1.1. La première sphère : les organismes de veille.

De par leurs missions, les organismes de veille sont en mesure de recueillir les éléments d'information sur les facteurs d'évolution de la doctrine et de l'organisation à moyen et à long terme. À partir des évolutions attendues, ils participent à la définition qualitative des besoins généraux en ressources humaines. Ils informent périodiquement le pilote de domaine avec le souci d'anticiper les évolutions (doctrine, emploi, organisation) ayant une incidence sur les compétences, les métiers et la formation.

Cette sphère concerne les organismes suivants :

• commissariat aux sports militaires (CSM) ;

• bureau préparation opérationnelle de l'état-major de l'armée de terre (EMAT/BPO).

2.1.2. La deuxième sphère : les organismes chargés des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.

Les organismes chargés de la conception et de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés traduisent les besoins généraux en ressources humaines définis par les organismes de veille en :

• organisation du domaine de spécialités E 2 PMS ;

• description de la formation liée aux métiers du domaine et à son évolution ;

• identification des moyens humains et matériels nécessaires à la mise en oeuvre des évolutions [évolutions des documents uniques d'organisation (DUO)].

Cette sphère concerne les organismes suivants :

• EMAT/bureau planification ressources humaines (EMAT/BPRH) ;

• EMAT/bureau organisation effectifs (EMAT/BOE) ;

• CoFAT/pilote du domaine de spécialités E 2 PMS.

Le pilote du domaine de spécialités E 2 PMS est le général commandant de la formation de l'armée de terre. À ce titre, en liaison avec l'EMAT/BPRH, il est chargé de la conception et de l'évolution des métiers et des cursus de formation associés.

Il assure la cohérence et la synthèse de l'ensemble des études relatives aux métiers et à la formation de l'E 2 PMS.

Il est le point de passage obligé de toute proposition d'évolution (création, suppression, modification) des métiers ou des cursus de formation associés du domaine de spécialités E 2 PMS.

Dans le cadre des prérogatives définies par l'instruction de troisième référence, le pilote du domaine veille à associer systématiquement et par anticipation, les acteurs de la gestion [direction du personnel militaire de l'armée de terre (DPMAT)] et de la formation aux travaux de conception de manière à :

• garantir le réalisme et la faisabilité des propositions d'évolution ;

• donner un espace de manoeuvre à ces acteurs dans leurs travaux de gestion prévisionnelle.

2.1.3. La troisième sphère : les acteurs de la mise en oeuvre des évolutions des métiers et des cursus de formation associés.

La troisième sphère concerne les acteurs chargés de mettre en oeuvre la politique définie en amont par les acteurs de la deuxième sphère et approuvée par le chef d'état-major de l'armée de terre (CEMAT) :

• l'école interarmées des sports (EIS) pour la filière E 2 PMS ;

• le centre sportif d'équitation militaire (CSEM) pour la filière sports équestres ;

• le bureau mêlée de la direction du personnel militaire de l'armée de terre ;

• les régions terre pour la mise en formation des MDR dans les deux natures de filières.

2.2. Structures de travail.

En dehors de la commission spécialisée pour la formation (CSF) ⁽¹⁾ du domaine E 2 PMS, trois structures de travail particulières, définies dans l'instruction de troisième référence, permettent d'assurer la cohérence des travaux des différents acteurs.

2.2.1. La commission permanente des métiers.

La commission permanente des métiers (CPM) est présidée par le général sous-chef d'état-major organisation ressources humaines (ORH) de l'EMAT. Sa finalité est de valider les propositions d'évolutions majeures en matière de parcours professionnels et de cursus de formation associés. Réunie dès que les circonstances l'exigent, elle rassemble les acteurs de tous niveaux, concernés par l'ordre du jour.

2.2.2. La commission permanente de la formation.

La commission permanente de la formation (CPF) présidée par le général commandant de la formation de l'armée de terre (CoFAT), rassemble l'EMAT, la DPMAT et l'ensemble des pilotes de domaine. Structure de concertation et d'information, elle est garante de la cohérence du dispositif de formation de l'armée de terre.

La CPF est également une force de proposition au bénéfice de la politique de la formation. À ce titre elle émet un avis sur les évolutions des actions de formation proposées par le pilote de domaine de spécialités, instruit les dossiers et les adresse à l'EMAT pour validation. Ses attributions, son rôle et son fonctionnement sont définis dans l'instruction de troisième référence et dans la charte de fonctionnement diffusée par le CoFAT.

2.2.3. Le comité de pilotage du domaine de spécialités « éducation et entraînement physiques militaires et sportifs ».

Présidé par le général commandant de la formation de l'armée de terre, ce comité de pilotage constitue une structure de synthèse des études relatives aux métiers et aux cursus de formation du domaine de spécialités E 2 PMS. Il propose les évolutions jugées nécessaires pour les filières professionnelles et la formation. Il s'assure de l'efficience des formations dispensées.

Le comité de pilotage est composé des membres permanents suivants :

• EMAT (EMAT/BPRH, EMAT/BPO, EMAT/BOE) ;

• DPMAT ;

• EIS ;

• CSEM ;

• CSM (à titre de consultant).

En fonction de l'ordre du jour, des membres occasionnels peuvent être invités à assister au comité de pilotage.

2.3. Procédures.

Sur proposition du pilote de spécialités, le comité de pilotage se réunit au minimum deux fois par an, une fois en automne pour relancer les travaux après le plan annuel de mutation de l'été, une fois au printemps de manière à arrêter les propositions d'évolution des métiers et des cursus de formation qui seront adressées à l'EMAT.

Des réunions intermédiaires de groupes de travail particuliers ou du comité de pilotage peuvent être tenues chaque fois que nécessaire, à la demande du pilote de domaine.

3. Description des parcours professionnels et des cursus de formation associés.

3.1. Présentation détaillée des natures de filière.

Le domaine de spécialités E 2 PMS comporte deux natures de filières :

• la nature de filière E 2 PMS regroupe tout le personnel du domaine de spécialités E 2 PMS dont le métier est lié à la conception, la mise en oeuvre, l'organisation et à l'enseignement de la pratique des activités physique, militaire et sportive ;

• la nature de filière sports équestres regroupe tout le personnel du domaine E 2 PMS dont le métier est lié à l'instruction des hommes ainsi qu'à la formation, à l'entretien des chevaux et à la maréchalerie.

3.2. Présentation des cursus de formation.

Les formations dispensées par l'EIS et leurs dispositions générales sont détaillées dans l'instruction de deuxième référence et au niveau de la circulaire de septième référence qui s'y rattache.

Les formations dispensées par le CSEM et leurs dispositions générales sont détaillées dans l'instruction de sixième référence.

Les cursus de formation sont détaillés dans les instructions d'application réalisées par catégorie de personnel.

3.2.1. Niveau conception.

Les officiers du corps des officiers des armes (COA) de recrutement direct et semi-direct.

Après une première partie de carrière dans son domaine de spécialités d'origine, et suite à l'obtention du diplôme d'état-major (DEM), un officier de recrutement direct ou semi-direct peut s'orienter vers la filière technique pour préparer un DT E 2 PMS.

En ce qui concerne la nature de filière sports équestres, après deux ans en corps de troupe, les officiers postulants se présentent au test d'agrément technique délivré par le chef des sports équestres militaires en vue d'intégrer le cours de perfectionnement équestre (CPE) (stage d'adaptation de dix mois au CSEM de Fontainebleau).

Les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang.

Après une première partie de carrière en tant que sous-officier effectuée dans le domaine de spécialités E 2 PMS, les officiers de recrutement semi-direct tardif et rang peuvent continuer à servir dans le domaine en s'orientant vers le CT E 2 PMS puis le DT/S. Certains peuvent faire reconnaître un titre universitaire de deuxième cycle en vue de l'obtention du diplôme technique à titre de régularisation (DT/R).

Les officiers du corps technique et administratif (CTA), recrutés sur titres universitaires pour la filière E 2 PMS, sont directement affectés dans leurs organismes d'emploi à l'issue de leur formation initiale aux écoles de Coëtquidan. Par la reconnaissance de leurs titres universitaires de deuxième cycle minimum, ils peuvent être titulaires du DT/R.

Pour les officiers du CTA autres que les officiers sous contrat spécialiste (OSC/S), le parcours professionnel est identique à celui des officiers du COA.

Les OSC/S recrutés au titre de la filière sports équestres sont directement affectés au CSEM à l'issue de leur formation initiale aux écoles de Coëtquidan.

3.2.2. Niveau mise en oeuvre.

À l'issue de la formation générale de premier niveau (FG 1) à l'école nationale des sous-officiers d'active (ENSOA), l'engagé volontaire sous-officier (EVSO) est orienté vers la formation de spécialité de premier niveau (FS 1), sanctionnée par le certificat technique du premier degré (CT 1).

Après l'obtention du CT 1, le sous-officier est affecté dans une unité pour y exercer un premier emploi dans sa spécialité.

Lorsqu'il remplit les conditions de candidature, conformément à l'instruction de troisième référence, le sous-officier peut accéder à la formation de deuxième niveau.

La réussite à l'épreuve d'accès au deuxième niveau (EA 2) permet de suivre une formation de spécialité de deuxième niveau (FS 2), sanctionnée par une attestation de cursus nécessaire à l'obtention du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre (BSTAT).

3.2.3. Niveau exécution.

À l'issue de la formation générale initiale (FGI), le MDR suit la formation de spécialité initiale (FSI). Les deux formations sont sanctionnées par l'attribution du certificat pratique (CP).

Dans la suite logique de son parcours professionnel, le MDR accède à la formation élémentaire.

Le MDR dirigé vers une carrière longue d'engagé volontaire de l'armée de terre (EVAT) spécialiste sera orienté vers le certificat technique du premier degré par validation de l'expérience (CT 1-VE).

3.3. Passerelles intra-domaine et interdomaines.

Les compétences exigées pour différents métiers permettent au personnel de changer de nature de filière ou même de domaine. Pour être autorisé à changer de domaine, l'officier, le sous-officier ou le MDR doit effectuer une demande de réorientation validée par la DPMAT (les conditions de changement d'orientation de carrière sont prévues par l'article 2 de l'instruction de 4e référence et l'article 5 de l'instruction de 5e référence).

Cette mesure de gestion peut être conditionnée par la réussite d'une ou plusieurs actions de formation du domaine d'accueil. Il en est de même pour changer de nature de filière. Ces actions de formation sont plus ou moins lourdes suivant le type de filière à laquelle appartient le personnel concerné.

3.3.1. Passerelles intra-domaine.

La spécificité des deux natures de filière qui composent le domaine de spécialités E 2 PMS, illustrée par les deux sites de formation des sous-officiers (EIS, CSEM), entraîne la nécessité d'une formation de cursus y compris dans le cadre d'un changement de filière intra-domaine.

3.3.2. Passerelles interdomaines.

Le changement de domaine de spécialités nécessite une formation de cursus.

3.4. Titres ou diplômes.

Les titres et les diplômes de la nature de filière E 2 PMS sont interarmées et sont délivrés sous le contrôle du CoFAT par l'EIS, pour ce qui est de la nature de filière E 2 PMS, et par le CSEM, pour ce qui est de la nature de filière sports équestres ⁽²⁾.

Les titres et les diplômes figurent dans le tome 4 du TTA 129 et sont détaillés dans les instructions d'application relatives à la formation individuelle de spécialité.

4. Formation de spécialité par catégorie de personnel.

4.1. Buts généraux de la formation de spécialité.

La formation de spécialité E 2 PMS a pour objet de délivrer puis de compléter à chaque niveau de responsabilité, les connaissances théoriques (en physiologie, pédagogie, psychologie, etc.) et les savoir-faire techniques du domaine permettant d'y tenir un emploi.

4.2. Types de formation de cursus.

4.2.1. Formation de spécialité des officiers.

En ce qui concerne les officiers du COA et du CTA, la formation de spécialité s'intègre dans le cadre de la deuxième partie de carrière. Les officiers de recrutement direct et semi-direct peuvent s'orienter vers un DT E 2 PMS en deuxième partie de carrière ⁽³⁾. Les OSC/S en E 2 PMS, par la reconnaissance de leurs titres universitaires de deuxième cycle, peuvent être titulaires du DT/R.

En ce qui concerne la nature de filière sports équestres, les officiers au cours de leur première partie de carrière s'orientent vers une formation comportant un stage d'adaptation (cours de perfectionnement équestre) les préparant à l'emploi de moniteur en section équestre.

La formation de spécialité du CT E 2 PMS a pour but de développer des capacités à tenir des postes dans les emplois de NR 3 et NR 4 au sein des unités, des organismes de formation, des centres spécialisés et des états-majors de l'armée de terre.

La formation de spécialité du DT E 2 PMS et du DT équitation a pour but de développer des capacités à tenir des postes dans les emplois de NR 4, NR 5 et NR 6 au sein des organismes de formation, des centres spécialisés et des états-majors de l'armée de terre. Cette scolarité leur permet également de postuler à l'obtention du BTEMG sous réserve de répondre aux critères édités par la DPMAT.

4.2.2. Formation de spécialité des sous-officiers.

Elle comporte deux niveaux, à savoir un niveau d'acquisition, puis un niveau de perfectionnement.

4.2.2.1. Formation de spécialité de premier niveau.

Elle vise à fair acquérir aux sous-officiers de recrutement direct et semi-direct les connaissances et savoir-faire techniques leur permettant d'exercer un emploi de NR 2 au sein des unités élémentaires, des centres spécialisés ou des organismes de formation. La liste des fonctions figure dans le TTA 129.

4.2.2.2. Formation de spécialité de deuxième niveau.

L'objectif de la FS 2 est de faire acquérir aux sous-officiers les connaissances et savoir-faire techniques leur permettant d'exercer un emploi de NR 3 au sein des unités élémentaires, des centres spécialisés, des organismes de formation et des états-majors de l'armée de terre. La liste des fonctions figure dans le TTA 129.

4.2.3. Formation de spécialité des militaires du rang.

Elle comporte deux niveaux, à savoir le niveau élémentaire et le premier niveau. Seuls les EVAT ont accès à ces deux niveaux, les volontaires de l'armée de terre (VDAT) ne pouvant dépasser le niveau élémentaire.

4.2.3.1. Formation de spécialité élémentaire.

La FSE est le point de départ de la véritable spécialisation. Elle est sanctionnée par l'attribution du CTE E 2 PMS ou sports équestres.

4.2.3.2. Obtention du certificat technique du premier degré par validation de l'expérience.

Le CT 1-VE s'adresse aux MDR les plus compétents. Il ouvre la possibilité de servir au-delà de onze ans de service et permet de tenir des postes de niveau 13. Son contenu prend en compte les connaissances et l'expérience déjà acquises par l'EVAT. Les modalités de capitalisation et de certification des acquis professionnels sont détaillées dans la circulaire de huitième référence. Les compétences acquises par ce biais sont capitalisées et certifiées dans un passeport professionnel. Un jury régimentaire examine les dossiers des candidats et décide de l'attribution du CT 1-VE. Après attribution, le MDR peut être amené à suivre une formation complémentaire.

4.3. Responsabilités de la préparation et de l'organisation de la matière de formation.

L'organisation de la formation est centralisée, semi-centralisée ou décentralisée, l'EIS et le CSEM étant chargés de la formation de cursus des officiers (concerne uniquement les officiers certifiés techniques pour la nature de filière E 2 PMS), des sous-officiers et des MDR. Ces organismes sont également chargés de certaines formations d'adaptation.

Le contenu des formations de spécialité est décrit dans des programmes élaborés par l'EIS et le CSEM conformément aux directives de l'EMAT. Ces contenus de formation sont actualisés et validés annuellement par le CoFAT, pilote du domaine de spécialités E 2 PMS.

Les titres et diplômes délivrés sont attribués par cette autorité.

Les corps sont responsables des formations initiale, élémentaire et de premier niveau de leurs militaires du rang.

4.4. Moyens humains, matériels et budgétaires.

L'exécution de la formation du domaine E 2 PMS est assurée par l'EIS pour la filière E 2 PMS et par le CSEM pour la filière équitation.

5. Texte abrogé.

L' instruction 1800 /DEF/EMAT/BFI/FMG/61 du 11 juin 1992 modifiée, relative à la formation au perfectionnement et à l'information des spécialistes et responsables de l'entraînement physique et sportif dans l'armée de terre est abrogée.