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Archivé MINISTÈRE DES ARMÉES :

ARRÊTÉ portant création d'une zone interdite temporaire, identifiée ZIT Paris (Paris), dans la région d'information de vol de Paris.

Abrogé le 21 février 2018 par : ARRÊTÉ portant création d'une zone interdite, identifiée LF-P 23 Paris (Paris), dans la région d'information de vol de Paris. Du 12 septembre 2017
NOR A R M L 1 7 2 4 3 5 9 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 janvier 1948 relatif au survol de Paris.

Classement dans l'édition méthodique : BOEM  103.2.3.2.1.

Référence de publication : BOC n°39 du 21/9/2017