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Administration Centrale
12 septembre 2017

Archivé Arrêté du 12 septembre 2017 portant création d'une zone interdite temporaire, identifiée ZIT Paris (Paris), dans la région d'information de vol de Paris.

NOR : A R M L 1 7 2 4 3 5 9 A

Abrogé le 21 février 2018 par : ARRÊTÉ portant création d'une zone interdite, identifiée LF-P 23 Paris (Paris), dans la région d'information de vol de Paris. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 janvier 1948 relatif au survol de Paris. Référence de publication : JO n° 215 du 14 septembre 2017, texte n° 10 ; signalé au BOC n° 39/2017.

Classé(s) au(x) : BOEM 103.2.3.2.1.

Texte 1
28 juillet 2017

Instruction N° 11443/ARM/SGA/DRH-MD du 28 juillet 2017 relative à l'intégration des ouvriers de l'État des professions graphiques au sein des professions ouvrières.

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 6 6 J

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 11443/DEF/DFP/PER/5 du 09 mai 2001 relative à l'intégration des ouvriers de l'Etat des professions graphiques au sein des professions ouvrières. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 1.

Classé(s) au(x) : BOEM 254-0.1.2.

Texte 2
29 août 2017

Circulaire N° 310103/ARM/SGA/DRH-MD du 29 août 2017 relative aux règles de gestion de l'indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel et à la manière de servir pour le corps des ingénieurs des travaux maritimes. (Visa du contrôle budgétaire et comptable ministériel n° 3069 du 4 août 2017).

NOR : A R M S 1 7 5 1 6 3 9 C

Référence(s) : Décret N° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d'un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État.

Arrêté du 12 décembre 2016 (n.i. BO ; JO n° 291 du 15 décembre 2016, texte n° 36).

Circulaire du 5 décembre 2014 (n.i. BO).

Circulaire N° 310412/DEF/SGA/DRH-MD du 15 décembre 2016 relative au classement en trois groupes de fonctions des ingénieurs des travaux maritimes pour l'application du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel dans la fonction publique de l'État. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 2.

Classé(s) au(x) : BOEM 255-0.2.

Texte 3
11 septembre 2017

Erratum du 11 septembre 2017 de classement.

NOR : A R M S 1 7 5 1 7 0 2 Z

Texte(s) modifié(s) : Décret N° 55-814 du 22 juin 1955 relatif aux commissions ministérielles de la jeunesse. Arrêté du 22 novembre 1955 fixant la composition et le mode de fonctionnement de la commission de la jeunesse au ministère de la défense nationale et des forces armées. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 3.

Texte 4
13 juillet 2017

Archivé Circulaire N° 2815/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 13 juillet 2017 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

NOR : A R M E 1 7 5 1 7 1 9 C

Abrogé le 22 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 2578/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Référence(s) : Instruction N° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 relative à la formation des spécialistes du domaine de l'entraînement physique militaire et sportif dans les forces armées. Circulaire N° 5796/DEF/EMA/CNSD/EIS/DREP du 26 janvier 2012 relative à la procédure de validation des acquis de l'expérience du domaine entraînement physique militaire et sportif. Circulaire N° 2053/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 20 mai 2016 relative à la formation instructeur sports de combat. Circulaire N° 2357/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 15 juin 2017 relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées. Circulaire N° 2453/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 20 juin 2017 relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 5832/DEF/EMA/CNSD/BREP du 04 juin 2014 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense. Pièce(s) jointe(s) : Douze annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 4.

Classé(s) au(x) : BOEM 562.2.

Texte 5
25 juillet 2017

Circulaire N° 1699/ARM/DCSEA/SDO/SDO2 du 25 juillet 2017 relative à la conduite à tenir en cas d'évènement aérien susceptible de mettre en cause les carburants distribués par le service des essences des armées.

NOR : A R M E 1 7 5 1 4 9 1 C

Référence(s) : Décret N° 2013-367 du 29 avril 2013 relatif aux règles d'utilisation, de navigabilité et d'immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l'État et utilisés par les services de douanes, de sécurité publique et de sécurité civile. Autre N° 7401/DEF/CAB du 15 mai 2007 relative à la conduite des enquêtes techniques menées par le bureau enquêtes accidents défense air. Circulaire N° 2757/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 du 10 octobre 2016 relative à la procédure d'expertise en cas de fait technique survenant sur des matériels mettant en cause des produits pétroliers. Convention DE CHICAGO du 07 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3000/DEF/DCSEA/SDE/1 du 14 mai 2007 relative à la conduite à tenir en cas d'événement aéronautique susceptible de mettre en cause les carburants et les matériels de mise bord du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 5.

Classé(s) au(x) : BOEM 501.1.

Texte 6
21 août 2017

Décision N° 3530/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 21 août 2017 fixant la liste des sous-trésoreries militaires rattachées à la trésorerie militaire dédiée à la projection des forces.

NOR : A R M E 1 7 5 1 6 8 0 S

Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.

Texte 7
21 août 2017

Décision N° 3531/ARM/DCSCA/SDM/FIN du 21 août 2017 modifiant la décision n° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 9 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.

NOR : A R M E 1 7 5 1 6 8 1 S

Texte(s) modifié(s) : Décision N° 2164/DEF/DCSCA/SD_FBC/MODERFI du 09 décembre 2010 relative aux trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 7.

Texte 8
29 août 2017

Instruction N° 708/ARM/RH-AT/PRH/LEG du 29 août 2017 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

NOR : A R M T 1 7 5 1 6 3 7 J

Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Code du 20 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Décret n° 99-747 du 30 août 1999 (n.i. BO ; JO du 2 septembre 1999, p. 13107).

Arrêté du 10 juillet 2010 fixant les conditions de qualification prévues à l'article R. 4221-21 du code de la défense pour les nominations au premier grade d'officier et de sous-officier de réserve de l'armée de terre. Instruction N° 507/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 juillet 2014 relative au recrutement, à l'emploi et à la formation des volontaires aspirants de l'armée de terre. Instruction N° 340178/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 01 octobre 2014 relative à la scolarité et à l'attribution du diplôme d'état-major aux officiers de réserve spécialistes d'état-major. Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 22 octobre 2014 relative à la formation du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 8.

Classé(s) au(x) : BOEM 211.2.1.

Texte 9
26 juillet 2017

Instruction N° 24/ARM/EMM/ORG du 26 juillet 2017 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale.

NOR : A R M B 1 7 5 1 6 3 2 J

Référence(s) :

Voir annexe II.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 24/DEF/EMM/ROJ du 03 novembre 2011 relative à l'organisation de la force maritime de l'aéronautique navale.

Directive n° 222/DEF/EMM/OPL/DRE du 12 juillet 2005 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 9.

Classé(s) au(x) : BOEM 480.1.1. , 112.3.3.

Texte 10
03 juillet 2017

Archivé Arrêté du 03 juillet 2017 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

NOR : A R M L 1 7 5 1 6 1 9 A

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 02 novembre 2016 fixant les spécialités de mécanicien non navigant de l'armée de l'air et la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs. Pièce(s) jointe(s) : Onze annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 10.

Classé(s) au(x) : BOEM 421.2.1.

Texte 11
01 septembre 2017

Circulaire N° 1870/ARM/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST du 01 septembre 2017 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2018.

NOR : A R M E 1 7 5 1 6 7 8 C

Référence(s) : Code du 20 avril 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019) Décret N° 2008-961 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires engagés. Arrêté du 24 mars 2017 fixant les modalités de souscription des engagements dans le service des essences des armées ainsi que les conditions et modalités de recrutement au premier grade militaire du rang ou de sous-officier. Instruction N° 7940/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/NOA du 20 décembre 2005 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang du service des essences des armées. Instruction N° 954/DEF/RH-AT/PRH/SOFF du 21 octobre 2016 relative à la formation individuelle des sous-officiers. Instruction N° 2000/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 17 février 2016 relative au recrutement et au renouvellement des engagements français au titre de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 936/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST du 22 mars 2016 relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang, parmi les brigadiers-chefs, pour l'année 2017. Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 11.

Texte 12
22 août 2017

Archivé Circulaire N° 503596/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD du 22 août 2017 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2017.

NOR : A R M T 1 7 5 1 6 3 8 C

Abrogé le 18 juin 2018 par : CIRCULAIRE N° 503659/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2018. Référence(s) : Décret N° 2008-931 du 12 septembre 2008 portant statuts particuliers des corps des chefs de musique et des sous-chefs de musique dans les armées et la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-953 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps de sous-officiers et officiers mariniers de carrière des armées et du soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale. Décret N° 2008-956 du 12 septembre 2008 relatif aux militaires servant à titre étranger. Arrêté du 01 septembre 2015 relatif aux épreuves de sélection professionnelle pour l'accès au grade de major de l'armée de terre. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 502061/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD du 21 mars 2017 relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2017. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC n° 39 du 21 septembre 2017, texte 12.

Sommaire du BOC n°39 du 21/09/2017

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