Archivé DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE L'ARMÉE DE TERRE : sous-direction logistique ; bureau réglementation

TABLEAU N° 20090/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2007.

Abrogé le 14 février 2008 par : TABLEAU N° 20010/DEF/DCCAT/LOG/REG relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2008. Du 30 décembre 2006
NOR D E F T 0 6 5 3 1 5 0 B

Référence(s) : Instruction N° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 01 juillet 2002 relative à la gestion et l'emploi des maîtres ouvriers des armées de terre et de l'air.

Texte(s) abrogé(s) : Tableau N° 20001/DEF/DCCAT/LOG/REG du 10 janvier 2006 relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2006.

Référence de publication : BOC n°12 du 15/6/2007

A compter du 1er janvier 2007, les prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre sont fixés comme indiqué ci-après :

1. Prix des confections sur mesure des principales tenues.

Les prix figurant dans le tableau ci-dessous comprennent le coût de main d'œuvre moyen au plan national et des matières annexes (doublure, toile tailleur, toile plastron, mignonnette ...) ; ils ne comprennent pas le tissu de fond (à l'exception du gilet d'arme), le galonnage et l'écussonnage.

La réalisation doit être de qualité irréprochable et implique l'emploi de fournitures de bonne qualité. Toute prestation supplémentaire (galonnage, écussonnage, emploi de fournitures de qualité supérieure) est facturée en sus.

La confection en « mesure actualisée » est réalisée dans les ateliers spécialement équipés à cet effet.

Les prix figurant dans la colonne « travaux administratifs » correspondent aux réalisations effectuées au profit du personnel officier ⁽¹⁾et non officier ne pouvant bénéficier dans certaines circonstances (tailles exceptionnelles) des confections en mesure industrielle.

Désignation des tenues et articles	Personnel s'équipant à ses frais (TVA incluse).		Travaux administratifs (compte financier de l'habillement).
	Grande mesure. (euros)	Mesure actualisée. (euros)	Grande mesure. (euros)	Mesure actualisée. (euros)
11. Tenues du personnel masculin.
Tenue de gala métropole ou outre-mer.
Spencer et pantalon.	584,39	467,51	488,05	390,44
Ceinture de smoking.	92,53		76,00
Vareuse et pantalon bleu armée.			460,17	368,14

Tenue de cérémonie et de service courant [TDF ⁽¹⁾ ou bleu chasseur].
Vareuse et pantalon.	551,86	441,49	460,85	368,68
Pantalon.	138,03	110,42	115,39	92,31
Gilet d'arme complet.	204,03	163,22

Tenue de cérémonie outre-mer.
Vareuse blanche.	372,64	298,11	311,51	249,21
	138,03	110,42	115,39	92,31

12. Tenues du personnel féminin.
Tenue de gala métropole ou outre-mer.
Spencer et robe.	628,51	502,81	524,79	419,83
Chemisier satin et noeud papillon.	156,82		131,12
Vareuse et jupe bleu armée.			413,33	330,66

Tenue de cérémonie et de service courant (TDF ou bleu chasseur).
Vareuse.	355,78	284,62	296,93	237,54
Jupe bermuda.	133,91	107,13	111,69	89,28
Jupe simplifiée.	132,50	106,00	110,54	88,43
Jupe allégée.	125,77	100,62	105,00	84,00
Pantalon.	140,01	112,01	117,01	93,61

Tenue complète.
(vareuse + jupe simplifiée).	488,28	390,62	407,47	325,97

Tenue de cérémonie outre-mer.
Veste blanche.	387,36	309,89	323,17	258,54
Jupe blanche.	147,39	117,91	123,05	98,44

13. Tenues de service courant unisexe des MDR ⁽²⁾.
Blouson (TDF ou bleu chasseur).			190,18	152,14

14. Tenues du personnel des services.
141. Services communs (santé, armement, essences).
Vareuse croisée PL 300 et pantalon bleu aviation.	564,87	451,90
Pantalon.	138,03	110,42
Jupe.	127,87	102,30

142. Commis greffiers de la justice militaire.
Vareuse homme.	413,82	331,06	345,46	276,37
Pantalon.	138,03	110,42	115,39	92,31
Vareuse femme.	355,78	284,62	296,93	237,54
Vareuse outre-mer.	387,36	309,89	323,17	258,54
Jupe.	132,50	106,00	110,54	88,43
⁽¹⁾ Terre de France. ⁽²⁾ Militaire du rang.

2. Prix des autres confections et principaux travaux particuliers.

(coiffures, pattes d'épaules ornementées, galonnage en bas de manches, pose d'attentes).

2.1. Coiffures (broderie incluse).

Les prix mentionnés dans les colonnes « travaux particuliers » s'appliquent au personnel s'équipant à ses frais. Ils incluent la TVA.

Les prix mentionnés dans les colonnes « travaux administratifs » sont ceux qui doivent être prélevés sur le carnet d'habillement des sous-officiers, ainsi que ceux des premières dotations des officiers.

Articles.	Travaux réalisés sur mesure dans les ateliers du maître ouvrier tailleur.		Achats réalisés auprès d'un fournisseur.
	Travaux particuliers (TVA incluse). (euros)	Travaux administratifs (euros)	Travaux particuliers (TVA incluse). (euros)	Travaux administratifs. (euros)
211. Services communs.
Casquette du service des essences des armées :
Casquette sans macaron.			91,84	75,44
Macaron.			79,35	65,18

212. Armée de terre.
Tricorne.			52,34	42,99
Képi de général de brigade.
Service courant.	170,45		107,28
Cérémonie sur drap.	804,22		789,65
Cérémonie sur velours.			834,39
	Travaux particuliers (TVA incluse) (euros)	Travaux administratifs (euros)	Travaux particuliers (TVA incluse). (euros)	Travaux administratifs. (euros)
Supplément par étoile.			2,31
Démontage de la doublure.			4,87
			Sans Avec velours velours	Sans Avec velours velours
213.Képi de :
Colonel et lieutenant-colonel.	147,86	122,88	114,35 123,42	94,08 104,54
Commandant.	142,43	118,36	107,52 116,00	88,48 95,93
Capitaine.	100,40	83,39	73,26 82,33	60,33 67,79
Lieutenant.	95,28	79,12	62,58 71,66	51,56 59,02
Sous-lieutenant.	89,70	74,47	58,83 67,91	48,48 55,94
Aspirant.			58,83 67,91	48,48 55,94
Major.			58,83 67,91	48,48 55,94
Adjudant-chef et adjudant			58,83 67,91	48,48 55,94
Sergent-chef ou maréchal des logis-chef.			50,00	41,23
Sergent ou maréchel des logis.			50,00	41,23
Caporal-chef ou brigadier chef de 1re classe.			47,55	39,21
Caporal-chef ou brigadier-chef.			47,55	39,21
MDR ⁽¹⁾ de caporal (ou brigadier) à 2e classe.			45,74	37,73
⁽¹⁾ Militaire du rang.

2.2. Pattes d'épaules ornementées (tenue de soirée).

Grade.	Officiers masculins.		Officiers féminins.
	Travaux particuliers (TVA incluse). (euros)	Travaux administratifs. (euros)	Travaux particuliers (TVA incluse). (euros)	Travaux administratifs. (euros)
Général.	139,90		138,52
Colonel.	119,22		110,98
Lieutenant-colonel.	119,22		110,98
Commandant.	112,35		107,36

Capitaine.	95,36	78,33	86,75	71,26
Lieutenant	92,36	75,87	82,93	68,12
Sous-lieutenant.	86,80	71,30	79,08	64,96

2.3. Galonnage, pose d'attentes, fourreaux d'épaule (travaux particuliers).

		Pose d'attentes.		Fourreaux d'épaule.
Grade.	Galons non liés ⁽¹⁾ (euros)	Sur drap (euros)	Sur velours (euros)	Laminette. (euros)	Cannetille. (euros)
Général.		68,66	85,39
Colonel.	48,52	65,55	80,88	11,64	31,98
Lieutenant-colonel.	48,52	65,55	80,88	14,09	34,43
Commandant.	40,77	65,55	80,88	11,28	31,63
Capitaine.	33,01	48,80	56,29	11,18	31,53
Lieutenant.	25,26	48,80	56,29	10,87	31,21
Sous-lieutenant.	17,51	48,80	56,29	9,95	30,30
Supplément pour pose sur velours.	35,39
(1) Les galons non liés sont cousus un à un sur la manche de la vareuse.

2.4. Travaux divers.

2.4.1. Képi.

Pose d'un galon	: 5,92 euros.
Changement de la jugulaire	: 5,13 euros.
Changement de la visière	: 16,31 euros.
Supplément pour une broderie (grenade ou encre)	: 7,05 euros.
Supplément pour une broderie à deux brisques	: 5,74 euros.
Supplément pour un bandeau en velours	: 7,90 euros.

2.4.2. Articles et travaux divers.

Articles.	Travaux particuliers (TVA incluse) (euros)	Travaux administratifs. (euros)
Insignes de collet métalliques (une paire).	9,64	7,92
Jeu de boutons estampés :
Base TDF
- avec pose.	15,61
- sans pose.		7,48

Base spencer
- avec pose.	18,91
- sans pose.		10,37
Plaquette patronymique (plaquette nue).		2,09

2.4.3. Autres travaux particuliers.

	Écusson de bras canetille.
	Posé sur drap. (euros)	Posé sur velcro. (euros)
Feuille d'acanthe.	16,96	17,04
Cor de chasse et grenade.	13,21	13,29
Service de santé.	22,13	22,22
Trois chiffres.	12,37	12,46
Deux chiffres.	9,05	9,14
Un chiffre.	6,63	6,71
Trois chiffres et grenade.	18,11	18,20
Deux chiffres et grenade.	14,80	14,88
Grenade.	8,35	8,44
Troupes de marine.	13,21	13,29
CTA ⁽¹⁾	16,52	16,61
Grenade et un chiffre.	11,35	11,43
Cor de chasse et un chiffre.	16,52	16,61
Cor de chasse et deux chiffres.	19,97	20,06
Cors de chasse et trois chiffres.	23,25	23,34
ALAT ⁽²⁾ et un chiffre.	19,35	19,44
ALAT et deux chiffres.	23,13	23,22
ALAT et trois chiffres.	26,58	26,67
Grenade légion étrangère.	12,50	12,59
ALAT simple.	14,66	14,75
Lyre musique.	14,66	14,75
Foudre état-major.	20,12	20,21
Torches croisées.	13,52	13,61
Croix et palmes.	16,67	16,76
Croissant et un chiffre.	16,52	16,61
Corps des experts.	11,82	11,90
Autre modèle.	15,99	16,07
⁽¹⁾ Corps technique et administratif. ⁽²⁾ Aviation légère de l'armée de terre.

3. Texte abrogé

Le tableau 20001 /DEF/DCCAT/LOG/REG du 10 janvier 2006 modifié, relatif au prix des travaux exécutés par les maîtres ouvriers de l'armée de terre en 2006 est abrogé.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire général de brigade,
µdirecteur adjoint,

Jean-Pierre DUPUY.