DÉCISION N° 4399/DEF/DCSSA/OSP/ORG portant création des centres médicaux des armées et interarmées au sein des bases de défense.
Du 15 décembre 2010NOR D E F E 1 0 5 2 8 9 1 S
Le ministre de la d'État, ministre de la défense et des anciens combattants,
Vu l'arrêté du 9 juillet 2003 modifié, portant organisation du service de santé des armées ;
Vu l'arrêté du 29 novembre 2010 (A) portant création et organisation des bases de défense et fixant les attributions des commandants des bases de défense,
Décide :
1.
(Remplacé : Décision du 11/02/2011.) Pour assurer le soutien médical des soixante bases de défense créées par l'arrêté du 29 novembre 2010 susvisé et de la gendarmerie nationale, cinquante-cinq centres médicaux des armées (CMA) en métropole et quatorze centres médicaux interarmées (CMIA) outre mer sont créés au 1er janvier 2011.
2.
Les CMA sont des organismes extérieurs du service de santé des armées, subordonnés aux directions régionales du service de santé des armées territorialement compétentes.
Les CMIA sont des formations subordonnées aux directions interarmées du service de santé territorialement compétentes.
3.
Les CMA et les CMIA peuvent, le cas échéant, disposer d'antennes au sein d'emprises implantées dans la base de défense ou d'emprises de la gendarmerie nationale. La liste de ces antennes figure en annexe II.
4.
Pour chaque CMA, un médecin des armées est nommé commandant de formation administrative. Il porte le titre de médecin-chef de la base de défense.
Outre-mer, cette fonction est assurée par le directeur interarmées du service de santé territorialement compétent.
5.
Les missions, l'organisation et le fonctionnement des CMA et des CMIA sont fixés par instruction.
6.
Les décisions n° 2248/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 mai 2009, n° 2249/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 18 mai 2009 et n° 1/DEF/DCSSA/OSP/ORG du 4 janvier 2010 sont abrogées.
7.
La présente décision sera publiée au Bulletin officiel des armées.
Pour le ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants et par délégation :
Le médecin général inspecteur,
directeur adjoint du service de santé des armées,
Joël MARIONNET.
Annexes
Annexe I. Liste des centres médicaux des armées et des centres médicaux interarmées.
1. Liste des centres médicaux des armées.
Le centre médical des armées en base de défense (BdD) reprend dans son appellation les caractéristiques géographiques libellées dans la dénomination des groupements de soutien de ces BdD :
- centre médical des armées d'Angers - Le Mans - Saumur ;
- centre médical des armées d'Angoulême ;
- centre médical des armées de Belfort ;
- centre médical des armées de Besançon ;
- centre médical des armées de Bordeaux - Mérignac ;
- centre médical des armées de Bourges - Avord ;
- centre médical des armées de Brest - Lorient ;
- centre médical des armées de Brive ;
- centre médical des armées de Calvi ;
- centre médical des armées de Carcassonne ;
- centre médical des armées de Cazaux ;
- centre médical des armées de Charleville-Mézières ;
- centre médical des armées de Cherbourg ;
- centre médical des armées de Clermont-Ferrand ;
- centre médical des armées de Colmar ;
- centre médical des armées de Creil ;
- centre médical des armées de Dijon ;
- centre médical des armées de Draguignan ;
- centre médical des armées d'Épinal - Luxeuil ;
- centre médical des armées d'Évreux ;
- centre médical des armées de Gap ;
- centre médical des armées de Grenoble - Annecy - Chambéry ;
- centre médical des armées d'Istres - Salon-de-Provence ;
- centre médical des armées de La Valbonne ;
- centre médical des armées de Lille ;
- centre médical des armées de Lyon - Mont-Verdun ;
- centre médical des armées de Marseille - Aubagne ;
- centre médical des armées de Metz ;
- centre médical des armées de Mont-de-Marsan ;
- centre médical des armées de Montauban - Agen ;
- centre médical des armées de Montlhéry ;
- centre médical des armées de Mourmelon - Mailly ;
- centre médical des armées de Nancy ;
- centre médical des armées de Nîmes - Orange - Laudun ;
- centre médical des armées d'Orléans - Bricy ;
- centre médical des armées de Paris - École militaire ;
- centre médical des armées de Pau - Bayonne - Tarbes ;
- centre médical des armées de Phalsbourg ;
- centre médical des armées de Poitiers - Saint-Maixent ;
- centre médical des armées de Rennes ;
- centre médical des armées de Rochefort - Cognac ;
- centre médical des armées de Saint-Christol ;
- centre médical des armées de Saint-Dizier - Chaumont ;
- centre médical des armées de Saint-Germain-en-Laye ;
- centre médical des armées de Strasbourg - Haguenau ;
- centre médical des armées de Toulon ;
- centre médical des armées de Toulouse - Castres ;
- centre médical des armées de Tours ;
- centre médical des armées de Valence ;
- centre médical des armées de Vannes - Coëtquidan ;
- centre médical des armées de Ventiseri - Solenzara ;
- centre médical des armées de Verdun ;
- centre médical des armées de Versailles ;
- centre médical des armées de Villacoublay ;
- centre médical des armées de Vincennes.
2. Liste des centres médicaux interarmées.
Le centre médical interarmées (CMIA) en base de défense (BdD) reprend dans son appellation les caractéristiques géographiques libellées dans la dénomination du groupement de soutien de cette BdD. Lorsqu'il y a plusieurs CMIA au sein d'une BdD, il est rajouté à ces caractéristiques géographiques le lieu d'implantation (département ou localité) de ces CMIA :
- centre médical interarmées des Antilles - Guadeloupe ;
- centre médical interarmées des Antilles - Martinique ;
- centre médical interarmées des forces françaises de Djibouti ;
- centre médical interarmées des forces françaises des Émirats Arabes Unis ;
- centre médical interarmées des forces françaises au Gabon ;
- centre médical interarmées de Guyane - Cayenne ;
- centre médical interarmées de Guyane - Kourou ;
- centre médical interarmées de Guyane - Saint-Jean-du-Maroni ;
- centre médical interarmées de La Réunion - Saint-Denis ;
- centre médical interarmées de La Réunion - Saint-Pierre ;
- centre médical interarmées de La Réunion - Mayotte ;
- centre médical interarmées de Nouvelle-Calédonie ;
- centre médical interarmées de Polynésie française ;
- centre médical interarmées des éléments français au Sénégal.
Annexe II. Les antennes des centres médicaux des armées et les antennes des centres médicaux interarmées.
1. Les antennes des centres médicaux des armées.
Le CMA est constitué d'une portion centrale comprenant notamment la cellule de commandement et, éventuellement d'une ou de plusieurs antennes selon la taille de la base de défense et la répartition géographique des unités à soutenir.
Ses antennes reprennent dans leur appellation le lieu de leur implantation. De plus, leur fonction y est précisée : médicale, vétérinaire, expertise médicale initiale, médecine de prévention des armées. Pour le soutien médical des forces spéciales et du groupement d'intervention de la gendarmerie nationale, les antennes concernées portent l'appellation d'antenne médicale spécialisée.
Lorsqu'il peut y avoir confusion sur l'implantation de la portion centrale du CMA, celle-ci est donnée entre parenthèses.
L'astérisque qui suit le nom de certaines antennes médicales signifie que ces antennes se trouvent dans une emprise appartenant à la gendarmerie.
Les centres médicaux de prévention des armées (CMPA) et les antennes vétérinaires peuvent disposer de plusieurs sites.
Pour le centre médical des armées d'Angers - Le Mans - Saumur (Angers - Elbé) :
- antenne médicale d'Angers - Verneau ;
- antenne médicale d'Auvours ;
- antenne médicale de La Flèche ;
- antenne médicale de Fontevraud ;
- antenne médicale de Saint-Herblain * ;
- antenne CMPA d'Angers ;
- antenne vétérinaire de Saumur.
Pour le centre médical des armées d'Angoulême :
- antenne médicale de Brie-La-Braconne.
Pour le centre médical des armées de Belfort :
- antenne médicale de Bourogne.
Pour le centre médical des armées de Besançon (Besançon - Joffre) :
- antenne médicale d'Auxonne ;
- antenne médicale du Valdahon ;
- antenne médicale de Besançon - Justices * ;
- antenne vétérinaire de Besançon.
Pour le centre médical des armées de Bordeaux - Mérignac (Bordeaux - Nansouty) :
- antenne médicale de Mérignac ;
- antenne médicale de Bordeaux - Battesti * ;
- antenne médicale de Saint-Astier * ;
- antenne médicale spécialisée de Souge ;
- antenne expertise médicale initiale de Bordeaux, (à partir du 1er janvier 2012) ;
- centre de médecine de prévention des armées de Bordeaux - Nansouty ;
- site de Floirac du CMPA de Bordeaux ;
- site de Saint-Médard-en-Jalle du CMPA de Bordeaux ;
- site de Mérignac du CMPA de Bordeaux ;
- antenne vétérinaire de Bordeaux.
Pour le centre médical des armées de Bourges - Avord (Avord) :
antenne médicale de Bourges ;
antenne médicale de Le Blanc (1) ;
antenne CMPA de Bourges ;
antenne CMPA de Neuvy-Pailloux.
Pour le centre médical des armées de Brest - Lorient (Brest - Laninon) :
- antenne médicale de Brest - Saint-Pierre ;
- antenne médicale de Landivisiau ;
- antenne médicale de Lanvéoc-Poulmic ;
- antenne médicale de Lann-Bihoué ;
- antenne médicale de Châteaulin * ;
- antenne médicale spécialisée de Lorient - Lanester ;
- centre de médecine de prévention des armées de Brest ;
- antenne CMPA de Lorient ;
- antenne vétérinaire de Brest.
Pour le centre médical des armées de Brive :
- antenne médicale de Tulle * ;
- antenne médicale de Limoges * ;
- antenne CMPA de Limoges ;
- antenne vétérinaire de Gramat.
Pour le centre médical des armées de Calvi :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical des armées de Carcassonne :
- antenne médicale de Montlouis - Collioure ;
- antenne médicale de Castelnaudary ;
- antenne médicale Perpignan *.
Pour le centre médical des armées de Cazaux :
- antenne médicale de Biscarosse ;
- antenne CMPA de Biscarosse ;
- antenne CMPA de Cazaux.
Pour le centre médical des armées de Charleville-Mézières :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical des armées de Cherbourg :
- antenne médicale de Caen * ;
- antenne CMPA de Cherbourg.
Pour le centre médical des armées de Clermont-Ferrand (Clermont-Ferrand - Desaix) :
- antenne médicale d'Issoire ;
- antenne médicale de Varennes-sur-Allier ;
- antenne médicale de Montluçon * ;
- antenne médicale de Clermont-Ferrand - Frobert * ;
- antenne CMPA de Clermont-Ferrand - Le Brezet ;
- antenne CMPA de Clermont-Ferrand - La Blanchardière ;
- antenne CMPA de Moulins.
Pour le centre médical des armées de Colmar :
- antenne médicale de Meyenheim.
Pour le centre médical des armées de Creil :
- antenne médicale d'Amiens * ;
- antenne médicale de Saint-Quentin *.
Pour le centre médical des armées de Dijon (base aérienne) :
- antenne médicale de Chalon-sur-Saône ;
- antenne médicale d'Autun ;
- antenne médicale de Dijon - Deflandre *.
Pour le centre médical des armées de Draguignan :
- antenne médicale de Fréjus ;
- antenne médicale de Le Cannet-des-Maures ;
- antenne médicale de Canjuers ;
- antenne médicale d'Antibes * ;
- antenne CMPA de Draguignan.
Pour le centre médical des armées d'Épinal - Luxeuil (Luxeuil) :
- antenne médicale d'Épinal.
Pour le centre médical des armées d'Évreux :
- antenne médicale de Rouen * ;
- antenne CMPA de Vernon.
Pour le centre médical des armées de Gap :
- antenne médicale de Digne-les-Bains *.
Pour le centre médical des armées de Grenoble - Annecy - Chambéry (Grenoble - Varces) :
- antenne médicale de Chambery - Barby ;
- antenne médicale d'Annecy - Cran-Gévrier ;
- antenne médicale de Chamonix ;
- antenne médicale de Montbonnot - Saint-Martin ;
- antenne médicale d'Annecy - Dessaix * ;
- antenne médicale de Chambéry - Lasalle *.
Pour le centre médical des armées d'Istres - Salon-de-Provence (Istres) :
- antenne médicale de Salon-de-Provence ;
- antenne CMPA d'Istres.
Pour le centre médical des armées de La Valbonne :
- antenne médicale d'Ambérieu-en-Bugey.
Pour le centre médical des armées de Lille :
- antenne médicale de Douai ;
- antenne médicale de Calais * ;
- antenne médicale de Villeneuve-d'Ascq * ;
- antenne CMPA de Lille.
Pour le centre médical des armées de Lyon - Mont-Verdun (Lyon) :
- antenne médicale de Bron - école de santé des armées ;
- antenne médicale de Mont-Verdun ;
- antenne d'expertise médicale initiale de Lyon, (à partir du 1er janvier 2012) ;
- centre de médecine de prévention des armées de Lyon ;
antenne vétérinaire de Rilleux-la-Pape ;
antenne médicale de Sathonay, créée le 1er septembre 2012.
Pour le centre médical des armées de Marseille - Aubagne (Marseille - Beauvau *) :
- antenne médicale de Marseille - Aurelle ;
- antenne médicale de Carpiagne ;
- antenne médicale d'Aix-en-Provence ;
- antenne médicale d'Aubagne ;
- antenne CMPA de Marseille.
Pour le centre médical des armées de Metz (Metz - Sere de Rivière) :
- antenne médicale de Thionville ;
- antenne médicale de Montigny-les-Metz ;
- antenne médicale de Metz - Queuleu * ;
- centre de médecine de prévention des armées de Metz ;
- antenne vétérinaire de Metz.
Pour le centre médical des armées de Mont-de-Marsan (base aérienne) :
- antenne médicale de Mont-de-Marsan - Maridor *.
Pour le centre médical des armées de Montauban - Agen (Montauban) :
- antenne médicale d'Agen ;
- antenne médicale de Castelsarrasin ;
- antenne médicale de Caylus ;
- antenne CMPA de Montauban.
Pour le centre médical des armées de Montlhéry :
- antenne médicale de Fontainebleau - Guynemer ;
- antenne médicale de Palaiseau ;
- antenne médicale de Vert-le-Petit ;
- antenne médicale de Melun * ;
- antenne CMPA de Brétigny-sur-Orge ;
- antenne CMPA de Saclay ;
- antenne vétérinaire de Fontainebleau ;
- antenne vétérinaire de Palaiseau.
Pour le centre médical des armées de Mourmelon - Mailly (Mourmelon) :
antenne médicale de Suippes ;
antenne médicale de Sissonne ;
antenne médicale de Châlons-en-Champagne - Chanzy ;
antenne médicale de Mailly-le-Camp ;
antenne médicale de Châlons-en-Champagne - Charlot * ;
antenne CMPA de Mourmelon ;
antenne vétérinaire de Châlons-en-Champagne ;
site de Suippes de l'antenne vétérinaire de Châlons-en-Champagne.
Pour le centre médical des armées de Nancy (Ochey) :
- antenne médicale de Toul ;
- antenne médicale de Nancy - Drouot ;
- antenne médicale de Chenevières ;
- antenne d'expertise médicale initiale de Nancy, (à partir du 1er janvier 2012) ;
- antenne CMPA de Nancy.
Pour le centre médical des armées de Nîmes - Orange - Laudun (Nîmes - Garons) :
- antenne médicale d'Orange ;
- antenne médicale de Camaret ;
- antenne médicale de Laudun ;
- antenne médicale de Nîmes - Colonel de Chabrière ;
- antenne médicale de Nîmes - Garrigues ;
- antenne médicale de Montpellier * ;
- antenne CMPA de Nîmes ;
- antenne vétérinaire de Nîmes.
Pour le centre médical des armées d'Orléans - Bricy (Bricy) :
- antenne médicale de Châteaudun ;
- antenne médicale d'Orléans * ;
- antenne médicale d'Olivet ;
- antenne médicale spécialisée de Bricy ;
- antenne CMPA d'Orléans.
Pour le centre médical des armées de Paris - École militaire :
- antenne médicale de l'Îlot-Saint-Germain ;
- antenne médicale de Balard ;
- antenne médicale de La Pépinière ;
- antenne médicale de Paris - Célestins * ;
- antenne médicale de Nanterre * ;
- site de Balard du centre de médecine de prévention des armées de Paris/EHMP ;
- site de Paris 5 du centre de médecine de prévention des armées de Paris/EHMP ;
- antenne CMPA de Paris 20 ;
- antenne CMPA de Latour-Maubourg ;
- antenne vétérinaire de Paris - École Militaire ;
antenne vétérinaire de Paris - Garde Républicaine ;
antenne médicale d'Issy-les-Moulineaux.
Pour le centre médical des armées de Pau - Bayonne - Tarbes (Pau - Zirnheld) :
- antenne médicale d'Uzein ;
- antenne médicale de Dax ;
- antenne médicale de Tarbes - Soult ;
- antenne médicale d'Anglet ;
- antenne médicale de Tarbes - Foix-Lescun * ;
- antenne médicale spécialisée de Bayonne ;
- antenne CMPA de Pau.
Pour le centre médical des armées de Phalsbourg :
- antenne médicale de Dieuze ;
- antenne médicale de Bitche ;
- antenne médicale de Sarrebourg.
Pour le centre médical des armées de Poitiers - Saint-Maixent :
antenne médicale de Poitiers-Ladmirault ;
antenne médicale de Fontenay-le-Comte ;
antenne médicale de Poitiers - Sous-Lieutenant Coustans (1) ;
antenne CMPA de Poitiers ;
antenne vétérinaire de Poitiers. ».
Pour le centre médical des armées de Rennes (Cesson Sévigné) :
- antenne médicale de Saint-Aubin-du-Cormier ;
- antenne médicale de Saint-Jacques-de-la-Lande ;
- antenne d'expertise médicale initiale de Rennes, (à partir du 1er janvier 2012) ;
- antenne CMPA de Rennes - site de Rennes ;
- antenne CMPA de Rennes - site de Bruz ;
- antenne vétérinaire de Rennes.
Pour le centre médical des armées de Rochefort - Cognac (Rochefort - base aérienne) :
- antenne médicale de Saintes ;
- antenne médicale de Cognac ;
- antenne médicale de Rochefort - Sous-Lieutenant Aubry * ;
- antenne CMPA de La Rochelle.
Pour le centre médical des armées de Saint-Christol :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical des armées de Saint-Germain-en-Laye :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical des armées de Saint-Dizier - Chaumont (Saint-Dizier) :
antenne médicale de Chaumont - Semoutiers ;
antenne médicale de Chaumont - Damrémont *.
Pour le centre médical des armées de Strasbourg - Haguenau (Oberhoffen) :
- antenne médicale de Strasbourg - Lizé ;
- antenne médicale de Mutzig ;
- antenne médicale de Drachenbronn ;
- antenne médicale de Mülheim ;
- antenne médicale de Donaueschingen ;
- antenne médicale de Strasbourg - Sénarmont * ;
- antenne vétérinaire de Strasbourg.
Pour le centre médical des armées de Toulon :
- antenne médicale d'Hyères - Vassoigne ;
- antenne médicale d'Hyères Aéro ;
- antenne médicale de Saint-Mandrier ;
- centre de médecine de prévention des armées de Toulon ;
- site de Cuers du centre de médecine de prévention des armées de Toulon ;
- antenne vétérinaire de Toulon.
Pour le centre médical des armées de Toulouse - Castres (Toulouse - Colonel Edmé) :
- antenne médicale de Castres ;
- antenne médicale de La Cavalerie ;
- antenne médicale de Balma ;
- antenne médicale de Pamiers ;
- antenne médicale de Toulouse - Courrege * ;
- antenne médicale de Rodez * ;
- antenne CMPA de Toulouse ;
- antenne CMPA de Balma ;
- antenne vétérinaire de Toulouse.
Pour le centre médical des armées de Tours :
- antenne médicale de Romorantin ;
antenne vétérinaire de Tours ;
antenne médicale de Tours - Centre.
Pour le centre médical des armées de Valence :
- antenne médicale de Chabeuil.
Pour le centre médical des armées de Vannes - Coëtquidan (Coëtquidan) :
- antenne médicale de Vannes.
Pour le centre médical des armées de Ventiseri - Solenzara :
- antenne médicale d'Ajaccio * ;
- antenne médicale de Borgo *.
Pour le centre médical des armées de Verdun (Thierville-sur-Meuse) :
- antenne médicale d'Étain ;
- antenne médicale de Commercy.
Pour le centre médical des armées de Versailles :
- antenne médicale de Saint-Cyr-l'École ;
- antenne médicale spécialisée de Satory * ;
antenne CMPA de Versailles ;
antenne médicale de Beynes.
Pour le centre médical des armées de Villacoublay :
- site de Clamart du centre de médecine de prévention des armées de Paris/EHMP ;
- antenne CMPA de Bagneux ;
- antenne CMPA d'Arcueil.
Pour le centre médical des armées de Vincennes :
- antenne médicale de Fontenay-sous-Bois ;
- antenne médicale de Bicêtre ;
- antenne médicale d'Aubervilliers * ;
- antenne médicale de Rosny-sous-Bois * ;
- antenne médicale de Maison-Alfort * ;
- antenne d'expertise médicale initiale de Vincennes, (à partir du 1er janvier 2012) ;
- centre de médecine de prévention des armées de Paris/EHMP (site de Saint-Mandé).
2. Les antennes des centres médicaux interarmées.
Le CMIA est constitué d'une portion centrale et éventuellement d'une ou de plusieurs antennes médicales selon la répartition géographique des unités à soutenir.
Ses antennes reprennent dans leur appellation le lieu de leur implantation.
Lorsqu'il peut y avoir confusion sur l'implantation de la portion centrale du CMIA, celle-ci est donnée entre parenthèses.
L'astérisque qui suit le nom de certaines antennes médicales signifie que ces antennes se trouvent dans une emprise appartenant au service militaire adapté.
Pour le centre médical interarmées des Antilles - Guadeloupe (Jarry) :
- antenne médicale de Jarry *.
Pour le centre médical interarmées des Antilles - Martinique (Fort-de-France) :
- antenne médicale de Fort-de-France *.
Pour le centre médical interarmées des forces françaises de Djibouti (Ambouli) :
- antenne médicale de Brière-de-l'Isle ;
- antenne médicale de Monclar ;
- antenne médicale spécialisée d'Arta.
Pour le centre médical interarmées des forces françaises des Émirats Arabes Unis (Abou Dabi) :
- antenne médicale d'Al Dahfra ;
- antenne médicale de Zayed military city.
Pour le centre médical interarmées des forces françaises au Gabon (Libreville) :
- antenne médicale de Port-Gentil.
Pour le centre médical interarmées de Guyane - Cayenne :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical interarmées de Guyane - Kourou :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical interarmées de Guyane - Saint-Jean-du-Maroni * :
- pas d'antenne.
Pour le centre médical interarmées de La Réunion - Saint-Denis :
- antenne médicale du Port ;
- antenne médicale de Sainte-Clotilde.
Pour le centre médical interarmées de La Réunion - Saint-Pierre :
- antenne médicale de Terre Sainte *.
Pour le centre médical interarmées de La Réunion - Mayotte (Dzaoudzi) :
- antenne médicale de Combani *.
Pour le centre médical interarmées de Nouvelle-Calédonie (Nouméa) :
- antenne médicale de Plum ;
- antenne médicale de Tontouta ;
- antenne médicale de Koumac *.
Pour le centre médical interarmées de Polynésie française (Arue) * :
- antenne médicale de Faa'a.
Pour le centre médical interarmées des éléments français au Sénégal (Dakar) :
- antenne médicale de Ouakam.