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Archivé ETAT-MAJOR DE LA MARINE : DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : sous-direction « logistique » ; bureau « habillement, couchage, pavillonnerie »

INSTRUCTION N° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Abrogé le 10 février 2015 par : INSTRUCTION N° 8693/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes. Du 15 décembre 2003
NOR D E F B 0 3 5 3 3 6 7 J

Autre(s) version(s) :

Précédent modificatif : Instruction n° 256/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 25 mars 2004 (BOC, p. 2231). , Instruction N° 0-59980-2007/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 13 septembre 2007 modifiant l'instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ». , Instruction N° 0-21064-2009/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 09 avril 2009 modifiant l'instruction n° 622/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 15 décembre 2003 relative à l'habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Référence(s) : Instruction N° 289/DEF/DPMM/IRAM du 01 février 1995 relative à la préparation militaire marine (PMM). Instruction PARTICULIÈRE N° 14/DEF/DCCM/LOG du 28 août 1997 relative à la comptabilité des matériels confiés au commissariat de la marine. Instruction N° 20/DEF/DCCM/ADM/UNITES du 12 octobre 1999 relative à l'administration et à la comptabilité du matériel en service dans les unités de la marine.

Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes.

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 176/DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990 relative à l'habillement des instructeurs et des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

Classement dans l'édition méthodique : BOEM 450.5.

Référence de publication : BOC, 2004, p. 455.

(Remplacé : Instruction du 09/04/2009.)

Afin de permettre le déroulement des séances d'instruction de la préparation militaire « marine » (PMM), les services de soutien locaux mettent à la disposition des cellules de rayonnements auprès des autorités militaires territoriales ou des COMAR, auxquels sont rattachés les centres de PMM, les effets nécessaires à l'habillement des stagiaires dans les conditions fixées ci-après :

1. Habillement des instructeurs (pour mémoire).

Les règles relatives à l'habillement des instructeurs sont celles précisées par l'instruction n° 538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369), relative au régime d'habillement du personnel de la réserve militaire.

2. Habillement des stagiaires de la préparation militaire « marine ».

(Remplacé : Instruction du 09/04/2009.)

Chaque stagiaire masculin ou féminin reçoit la collection d'effets d'habillement dont la composition est donnée en annexes I et II ci-jointes.

Le nombre de collections à mettre en place auprès des cellules de rayonnements auprès des autorités militaires territoriales ou des COMAR par les services de soutien locaux, est déterminé par entente entre ces deux organismes.

Le stock est limité à 130 p. 100 du nombre de stagiaires inscrits. Il est géré par les cellules de rayonnements auprès des autorités militaires territoriales ou des COMAR dans les conditions prévues par l'instruction de référence c).

Les collections ne sont pas délivrées aux stagiaires à titre de prêt permanent mais uniquement lors des séances d'instruction.

Cependant, il est souhaitable que chaque stagiaire utilise la même collection pendant la durée du cycle.

Le bonnet ou le tricorne avec coiffe blanche, le ruban légendé, le tricot bleu de service courant, les chaussures basses et les mi-chaussettes noires demeurent, à la fin du cycle, la propriété des intéressés.

Dans l'éventualité où des stagiaires intégreraient la réserve militaire de la marine, ces effets délivrés seraient considérés comme une avance sur le sac prévu par l'instruction n°538/DEF/DCCM/SD/LOG/HCP du 20 octobre 2003 (BOC, p. 7369) relative au régime d'habillement du personnel intégré dans la réserve militaire.

3. Entretien.

(Remplacé : Instruction du 09/04/2009.)

Les frais de lavage sont supportés par les services de soutien locaux.

Le règlement au prestataire de service est effectué au vu des factures transmises par les cellules de rayonnements des autorités militaires territoriales ou COMAR qui les auront, au préalable, complétées de la mention « certifié l'exécution du service fait » datées et signées par le commandant ou son adjoint.

4. Prêts complémentaires.

(Remplacé : Instruction du 09/04/2009.)

Des effets d'habillement complémentaires nécessaires à l'exécution ou à la participation à des cérémonies militaires locales (défilés notamment) peuvent faire l'objet d'un prêt.

De même que pour les articles d'habillement, le nombre de collections à mettre en place auprès des cellules de rayonnements des autorités militaires territoriales ou COMAR par les services de soutien locaux est déterminé par entente entre ces deux organismes (cf. annexe III. ci-jointe).

5. Texte abrogé.

La circulaire n° 176/DEF/DCCM/CMa/3 du 13 mars 1990, relative à l'habillement des instructeurs et des stagiaires de la préparation militaire marine, est abrogée.

Pour la ministre de la défense et par délégation :

Le commissaire en chef,
sous-direction « logistique »,

Hubert SCIORELLA.

Annexes

ANNEXE I. Collection pour stagiaire masculin de la préparation militaire « marine ».

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉ.	QUANTITÉ.
8405 14 427 2862	Blouson de service courant	NB	1 (b)
8405 14 420 3440	Bonnet de marin	NB	1 (c)
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile	NB	1
8430 14 414 7199	Chaussure noire modèle cadre	PR	1 (c)
8405 14 421 6548	Chemise du service courant	NB	2
8455 14 550 4235	Insigne brodé auto agrippant matelot	NB	1
8405 14 288 5743	Jersey à pattes d'épaules	NB	1
8455 14 550 0404	Manchon ancre matelot	NB	1
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	2 (c)
8405 14 422 5412	Pantalon de service courant	NB	1 (a)
8315 14 294 0150	Ruban légendé PMM	NB	1(c)
8430 14 326 1760	Sandale cuir	NB	1 (a) (c)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
8405 14 421 6626	Short de service courant	NB	1 (a)
8420 14 545 8880	Tricot bleu de service courant marine nationale	NB	2 (c)
a) Pour les centres PMM implantés outre-mer. b) Le port du blouson de service courant peut être autorisé (délivrance sur avis motivé du commandant des cellules de rayonnements des autorités militaires territoriales ou COMAR). c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle (cf. point 2 de l'instruction).

ANNEXE II. Collection pour stagiaire féminin de la préparation militaire « marine ».

(Remplacée en dernier lieu : Instruction du 09/04/2009.)

NUMÉRO DE NOMENCLATURE GÉNÉRIQUE.	DÉSIGNATION DES ARTICLES.	UNITÉ.	QUANTITÉ.
8405 14 427 2862	Blouson de service courant	NB	1 (b)
8315 14 387 5377	Boucle dorée sangle textile	NB	1
8435 14 474 9551	Chaussure basse noire PFM	PR	1 (c)
8410 14 523 5806	Chemisier de service courant	NB	2
8410 14 321 5322	Coiffe blanche pour tricorne	NB	1 (c)
8455 14 357 4307	Écusson à bouton pression brodé rouge	NB	1
8455 14 550 4235	Insigne brodé auto agrippant matelot	NB	1
8405 14 288 5743	Jersey avec pattes d'épaules bleu marine	NB	1
8455 14 550 0404	Manchon ancre matelot	NB	1
8440 14 289 3068	Mi-chaussette en laine et polyamide noire	PR	2 (c)
8410 14 479 3122	Pantalon de service courant PFM	NB	1
8430 14 326 1760	Sandale cuir	NB	1 (a) (c)
5340 14 380 9970	Sangle textile bleue avec ferret	NB	1
8405 14 421 6626	Short de service courant	NB	1 (a))
8410 14 316 9658	Tricorne	NB	1 (c)
8420 14 424 5753	Tricot bleu de service courant	NB	2 (c)
a) Pour les centres PMM implantés outre-mer. b) Le port du blouson de service courant peut être autorisé (délivrance sur avis motivé du commandant des cellules de rayonnements des autorités militaires territoriales ou COMAR. c) Effet restant la propriété des intéressés à la fin du cycle (cf. point 2 de l'instruction).

ANNEXE III.

1. COLLECTION COMPLÉMENTAIRE POUR GARDE D'HONNEUR ET DÉTACHEMENT POUR STAGIAIRE DE LA PRÉPARATION MILITAIRE « MARINE ».

À titre de prêt.

FAMILLE.	DÉSIGNATION.	UNITÉ.	QUANTITÉ.
8440 14 299 8757	Ceinturon blanc plastique	NB	1
8315 14 272 5080	Boucle insigne pour ceinturon blanc	NB	1
8440 14 299 8753	Jambière en toile blanche	NB	1
8440 14 299 8741	Gant blanc en fil de crispin	NB	1

2. COLLECTION COMPLÉMENTAIRE POUR « GARDE D'HONNEUR ET DÉTACHEMENT » POUR STAGIAIRE MASCULIN « PMM ».

À titre de prêt.

FAMILLE.	DÉSIGNATION.	UNITÉ.	QUANTITÉ.
9315 14 387 5377	Boucle dorée	NB	1 (a)
8405 14 298 5675	Caban	NB	1 (b)
8405 14 346 0362	Chemisette blanche	NB	1 (a)
8315 14 254 6800	Col amovible réversible	NB	1
8440 14 273 9667	Cravate de marin	NB	1
8405 14 288 5743	Jersey	NB	1
8405 14 344 0883	Pantalon à pont blanc	NB	1 (a)
8405 14 416 5852	Pantalon bleu à pont	NB	1
5340 14 382 8358	Sangle textile blanc avec ferret	NB	1 (a)
8405 14 288 5742	Tricot rayé	NB	1
8405 14 346 0363	Vareuse blanche QMM	NB	1 (a)
8405 14 288 5716	Vareuse bleue QMM	NB	1
a) Pour les centres PMM implantés outre-mer. b) Délivrance sur avis motivé du commandant des cellules de rayonnements des autorités militaires territoriales ou COMAR

COLLECTION COMPLÉMENTAIRE POUR « GARDE D'HONNEUR ET DÉTACHEMENT » POUR STAGIAIRE FÉMININ « PMM ».

À titre de prêt.

FAMILLE.	DÉSIGNATION.	UNITÉ.	QUANTITÉ.
9315 14 387 5377	Boucle dorée	NB	1 (a)
8435 14 476 8118	Chaussures basses blanches	PR	1 (a)
8410 14 523 5828	Chemisier blanc avec poches PFM	NB	1
8440 14 209 7926	Cravate régate noire	NB	1
8410 14 375 6938	Manteau d'uniforme PFM galonné	NB	1 (b)
8440 14 289 3071	Mi chaussette polyamide blanche	PR	2 (a)
8410 14 514 5824	Pantalon blanc PFM modèle 99	NB	1 (a)
8410 14 514 5846	Pantalon bleu PFM	NB	1
8455 14 549 8667	Patte d'épaule ancre matelot	PR	1 (a)
5340 14 382 8358	Sangle textile blanc avec ferret	NB	1(a)
8410 14 454 4460	Veste blanche manches longues PFM	NB	1 (a)
8410 14 475 1204	Veste bleue PFM	NB	1
a) Pour les centres PMM implantés outre-mer. b) Délivrance sur avis motivé du commandant des cellules de rayonnements des autorités militaires territoriales ou COMAR.