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direction des ressources humaines de l'armée de l'air : bureau de la politique des ressources humaines

DÉCISION N° 679/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS portant abrogation de textes.

Du 16 juillet 2010
 NOR D E F L 1 0 5 1 5 8 9 S

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 6500/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 16 janvier 2002 relative au recrutement et à la formation des officiers sous contrat, provenant des sous-officiers du personnel navigant et non navigant de l'armée de l'air. Instruction N° 2845/DPMAA/4/INST du 23 juillet 1980 relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l'air. Instruction N° 150/DEF/EMAA/3/INS/I du 13 janvier 1975 relative aux sanctions disciplinaires applicables aux élèves des écoles et centres d'instruction relevant du commandement des écoles de l'armée de l'air (CEAA). Instruction N° 2000/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 du 01 juillet 1996 relative au recrutement et à la formation des élèves officiers de réserve (EOR) du contingent. Instruction N° 1612/DEF/EMAA/OPS/INS du 26 avril 1994 relative à l'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire supérieure dans l'armée de l'air. Circulaire N° 192/DEF/EMAA/3/OPS/INS du 18 janvier 1993 relative au recrutement, à la sélection, à la formation et à l'emploi des élèves officiers de réserve recrutés sur titres.

Référence de publication : BOC n°35 du 27/8/2010

Les textes mentionnés ci-dessous sont abrogés :

1. Instruction n° 6500/DEF/DPMAA/BEG/LEG/REGL du 16 janvier 2002 relative au recrutement et à la formation des officiers sous contrat, provenant des sous-officiers du personnel navigant et non navigant de l\'armée de l\'air (BOC, 2002, p. 925 ; BOEM 768.4) et son modificatif du 16 avril 2003 (BOC, p. 3955).

2. Instruction n° 2845/DPMAA/4/INST du 23 juillet 1980 relative au recrutement et à la formation des élèves convoyeurs ou élèves convoyeuses de l\'air (BOC, p. 2867 ; BOEM 331.1.1, 768.4, 778.1.2.2) et ses modificatifs du 16 février 1982 (BOC, p. 661), du 20 juillet 1992 (BOC, p. 2737), du 5 juillet 1999 (BOC, p. 3551) et du 18 juin 2003 (BOC, p. 4909).

3. Instruction n° 150/DEF/EMAA/3/INS/I du 13 janvier 1975 relative aux sanctions disciplinaires applicables aux élèves des écoles et centres d\'instruction relevant du commandement des écoles de l\'armée de l\'air (CEAA).

4. Instruction n° 2000/DEF/EMAA/B/EMP/E/3 du 1er juillet 1996 relative au recrutement et à la formation des élèves officiers de réserve (EOR) du contingent et son modificatif du 5 décembre 1996 (BOC 1997, p. 342).

5. Instruction n° 1612/DEF/EMAA/OPS/INS du 26 avril 1994 relative à l\'organisation et au fonctionnement de la préparation militaire supérieure de l\'armée de l\'air et son modificatif du 27 novembre 1996 (BOC 1997, p. 341).

6. Circulaire n° 192/DEF/EMAA/3/OPS/INS du 18 janvier 1993 relative au recrutement, à la sélection, à la formation et à l\'emploi des élèves officiers de réserve recrutés sur titres et ses modificatifs du 23 avril 1993 (BOC, p. 2629), du 29 juin 1995 (BOC, p. 3784) et du 24 juillet 1996 (BOC, p. 3311).

Pour le ministre de la défense et par délégation :

Le général de corps aérien,
directeur des ressources humaines de l'armée de l'air,

Herbert BUAILLON.