Direction centrale du service du commissariat des armées : bureau « réglementation générale »

AUTRE de classement.

Du 10 janvier 2013
NOR D E F E 1 3 5 1 3 9 3 Z

Texte(s) modifié(s) : Arrêté N° 120 du 28 mai 2004 relatif à la création du foyer commun « Téranga » de la marine du Cap-Vert. Arrêté N° 263 du 16 décembre 2005 portant dissolution du foyer du marin Chazelle à Lorient. Arrêté N° 269 du 22 décembre 2005 portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Paris et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Paris. Arrêté N° 270 du 22 décembre 2005 portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Toulon et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Toulon. Arrêté N° 271 du 22 décembre 2005 portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Lorient et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Lorient. Arrêté N° 272 du 22 décembre 2005 portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Brest et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Brest. Arrêté N° 167 du 28 juin 2006 portant organisation des cercles et des foyers relevant du commandant de la marine à Paris. Arrêté N° 169 du 30 juin 2006 portant organisation des cercles et des foyers de l'arrondissement maritime Atlantique. Arrêté N° 270 du 30 novembre 2006 portant règlement général du service commun des cercles et des foyers dans la marine nationale. Arrêté N° 000-38252-2007 du 14 juin 2007 portant organisation du cercle mixte des marins pompiers de Marseille. Arrêté N° 0-7056-2009 du 11 mars 2009 portant organisation des clubs nautiques de la marine nationale. Arrêté N° 0-54212-2009 du 26 octobre 2009 portant création du cercle mixte interarmées de Tahiti. Arrêté N° 0-67354-2009 du 23 décembre 2009 portant création du cercle mixte de la base de défense de Brest. Arrêté N° 2319/DEF/DCSCA du 22 décembre 2010 portant dissolution du cercle mixte de la marine à Cherbourg. Arrêté N° 2320/DEF/DCSCA du 22 décembre 2010 portant dissolution du cercle sportif et culturel de la marine à Cherbourg. Arrêté N° 5519/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG du 19 octobre 2011 portant dissolution du foyer de la base d'aéronautique navale de La Tontouta (Nouvelle-Calédonie). Instruction N° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM du 19 février 2007 relative à l'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale. Décision N° 1/DEF/DPMM/ASS/FC du 13 janvier 1987 relative à la dissolution du foyer du club nautique des équipages de la marine à Paris. Décision N° 158/DEF/DPMM/ASS du 04 juillet 1994 relative à la dissolution du foyer de la base aéronautique navale d'Aspretto. Décision N° 109/DEF/DPMM/ASS du 04 février 1998 relative à la dissolution des foyers d'unités centre vie Rochambeau, centre vie Blaison et à la création d'un foyer commun Cherbourg centre vie. Décision N° 58/DEF/CAB du 03 janvier 2000 relative à la réorganisation du mess du cabinet du ministre de la défense.

Référence de publication : BOC n°9 du 22/2/2013

Le classement dans l\'édition méthodique du Bulletin officiel des armées des textes ci-après est modifié comme suit :

DATE.	TEXTE.	SUPPRIMER.	AJOUTER.
28 mai 2004	Arrêté n° 120 (BOC, 2004, p. 3587 ; BOEM 145.1) relatif à la création du foyer commun « Téranga » de la marine du Cap-Vert.	145.1	686.4.2.2
16 décembre 2005	Arrêté n° 263 (BOC, 2006, p. 89 ; BOEM 145.1) portant dissolution du foyer du marin Chazelle à Lorient.	145.1	686.4.2.2
22 décembre 2005	Arrêté n° 269 (BOC, 2006, p. 236 ; BOEM 145.1) portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Paris et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Paris.	145.1	686.4.1.2 686.4.2.2
22 décembre 2005	Arrêté n° 270 (BOC, 2006, p. 237 ; BOEM 145.1) portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Toulon et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Toulon.	145.1	686.4.1.2 686.4.2.2
22 décembre 2005	Arrêté n° 271 (BOC, 2006, p. 238 ; BOEM 145.1) portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Lorient et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Lorient.	145.1	686.4.1.2 686.4.2.2
22 décembre 2005	Arrêté n° 272 (BOC, 2006, p. 239 ; BOEM 145.1) portant dissolution du foyer commun club sportif artistique et de loisirs de la marine à Brest et de la création du cercle sportif et culturel de la marine à Brest.	145.1	686.4.1.2 686.4.2.2
28 juin 2006	Arrêté n° 167 (BOC/PP 26, 2006, texte 13 ; BOEM 145.1) portant organisation des cercles et des foyers relevant du commandant de la marine à Paris.	145.1	686.4.1.2 686.4.2.2
30 juin 2006	Arrêté n° 169 (BOC/PP 1, 2007, texte 27 ; BOEM 145.1) portant organisation des cercles et des foyers de l\'arrondissement maritime Atlantique.	145.1	686.4.1.2 686.4.2.2
30 novembre 2006	Arrêté n° 270 (BOC N° 9 du 4 mai 2007, texte 37 ; BOEM 145.1) modifié, portant règlement général du service commun des cercles et des foyers dans la marine nationale.	145.1	686.1
14 juin 2007	Arrêté n° 000-38252-2007 (BOC N° 20 du 27 août 2007, texte 21 ; BOEM 145.1) portant organisation du cercle mixte des marins pompiers de Marseille.	145.1	686.4.1.2
11 mars 2009	Arrêté n° 0-7056-2009 (BOC N° 13 du 5 mai 2009, texte 17 ; BOEM 145.1, 683.7.3) portant organisation des clubs nautiques de la marine nationale.	145.1	686.5
26 octobre 2009	Arrêté n° 0-54212-2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 8 ; BOEM 145.1) portant création du cercle mixte interarmées de Tahiti.	145.1	686.4.1.2 686.4.1.4 686.4.2.2
23 décembre 2009	Arrêté n° 0-67354-2009 (BOC N° 5 du 5 février 2010, texte 30 ; BOEM 135.2, 145.1, 145.4, 724.1.2) modifié, portant création du cercle mixte de la base de défense de Brest.	135.2 145.1 145.4 724.1.2	686.4.1.2 686.4.1.4
22 décembre 2010	Arrêté n° 2319/DEF/DCSCA (BOC N° 2 du 14 janvier 2011, texte 10 ; BOEM 145.1) portant dissolution du cercle mixte de la marine à Cherbourg.	145.1	686.4.1.2
22 décembre 2010	Arrêté n° 2320/DEF/DCSCA (BOC N° 2 du 14 janvier 2011, texte 11 ; BOEM 145.1) portant dissolution du cercle sportif et culturel de la marine à Cherbourg.	145.1	686.4.1.2
19 octobre 2011	Arrêté n° 5519/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG (BOC N° 50 du 2 décembre 2011, texte 8 ; BOEM 145.1) portant dissolution du foyer de la base d\'aéronautique navale de La Tontouta (Nouvelle-Calédonie).	145.1	686.4.2.2
19 février 2007	Instruction n° 000-83833-2006/DEF/EMM/CPM (BOC N° 16 du 6 juillet 2007, texte 31 ; BOEM 145.1) modifiée, relative à l\'organisation et au fonctionnement des cercles et des foyers dans la marine nationale 19 février 2007.	145.1	686.1
13 janvier 1987	Décision n° 1/DEF/DPMM/ASS/FC (BOC, p. 333 ; BOEM 145.1) relative à la dissolution du foyer du club nautique des équipages de la marine à Paris.	145.1	686.4.2.2
4 juillet 1994	Décision n° 158/DEF/DPMM/ASS (BOC, p. 2754 ; BOEM 145.1) relative à la dissolution du foyer de la base aéronautique navale d\'Aspretto.	145.1	686.4.2.2
4 février 1998	Décision n° 109/DEF/DPMM/ASS (BOC, p. 925 ; BOEM 145.1) relative à la dissolution des foyers d\'unités centre vie Rochambeau, centre vie Blaison et à la création d\'un foyer commun Cherbourg centre vie.	145.1	686.4.2.2
3 janvier 2000	Décision n° 58/DEF/CAB (BOC, p. 416 ; BOEM 135.2, 145.1, 724.1.2) relative à la réorganisation du mess du cabinet du ministre de la défense.	135.2 145.1 724.1.2	110.2 686.5