Sommaire du BOC n°45 du 06/10/2016

Texte signalé

Administration Centrale
19 septembre 2016

Arrêté du 19 septembre 2016 relatif au commandement militaire de Balard.

NOR : D E F D 1 6 2 6 9 0 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 25 février 2015 relatif aux organismes militaires à vocation opérationnelle rattachés au ministre de la défense, au chef d'état-major des armées et aux chefs d'état-major d'armée. Arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées. Référence de publication : JO n° 229 du 1er octobre 2016, texte n° 14 ; signalé au BOC 45/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 110.3.5.5.1.
Administration Centrale
21 septembre 2016

Archivé Arrêté du 21 septembre 2016 modifiant l'arrêté du 18 mars 1999 relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'Ecole polytechnique

NOR : D E F A 1 6 2 6 8 2 7 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté interministériel du 18 mars 1999 relatif aux différentes filières du concours d'admission à l'école polytechnique. Référence de publication : JO n° 228 du 30 septembre 2016, texte n° 31 ; signalé au BOC 45/2016.
Administration Centrale
29 juillet 2016

Arrêté du 29 juillet 2016 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires prévue à l'article L. 4139-2 du code de la défense.

NOR : D E F H 1 6 2 6 3 3 3 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 07 octobre 2011 relatif à la composition des dossiers de candidature déposés dans le cadre de la procédure de détachement et d'intégration des militaires prévue à l'article L. 4139-2. du code de la défense. Référence de publication : JO n° 227 du 29 septembre 2016, texte n° 39 ; signalé au BOC 45/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 200.3.1.
Administration Centrale
27 septembre 2016

Décret N° 2016-1260 du 27 septembre 2016 modifiant le décret n° 54-538 du 26 mai 1954 instituant une prime à certains militaires de la gendarmerie.

NOR : I N T J 1 6 2 4 4 0 8 D
Texte(s) modifié(s) : Décret N° 54-538 du 26 mai 1954 instituant une prime à certains militaires de la gendarmerie. Référence de publication : JO n° 227 du 29 septembre 2016, texte n° 43 ; signalé au BOC 45/2016.
Administration Centrale
27 septembre 2016

Arrêté du 27 septembre 2016 fixant le taux de la prime spéciale allouée à certains militaires de la gendarmerie.

NOR : I N T J 1 6 2 4 4 1 1 A
Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 24 juin 2003 fixant le taux de la prime spéciale allouée à certains militaires de la gendarmerie. Référence de publication : JO n° 227 du 29 septembre 2016, texte n° 54 ; signalé au BOC 45/2016.
Classé(s) au(x) : BOEM 532-0.2.2.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
02 août 2016

Décision N° 516807/DEF/DCSSA/PC/ORG du 02 août 2016 portant dissolution du centre médical des armées de Brive-la-Gaillarde.

NOR : D E F E 1 6 5 1 5 2 0 S
Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 1.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.1.
Texte 2
30 août 2016

Archivé Arrêté du 30 août 2016 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 6 5 1 4 8 7 A
Abrogé le 30 août 2017 par : ARRÊTÉ relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8. du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 06 mars 2009 relatif au recrutement des sous-officiers du service des essences des armées et fixant la liste des brevets prévus à l'article 8 du décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des sous-officiers du service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 503.1.2.4.
Texte 3
27 septembre 2016

Archivé Décision N° 4652/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 27 septembre 2016 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense.

NOR : D E F E 1 6 5 1 6 3 7 S
Abrogé le 11 avril 2017 par : DÉCISION N° 1595/DEF/DCSCA/SDM/FIN fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Texte(s) abrogé(s) : Décision N° 3283/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 30 juin 2016 fixant la liste des sous-trésoreries militaires au sein des trésoreries militaires des groupements de soutien de base de défense. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.2.
Texte 4
27 septembre 2016

Décision N° 4653/DEF/DCSCA/SDM/FIN du 27 septembre 2016 portant création de la sous-trésorerie militaire « ESN-RCA ».

NOR : D E F E 1 6 5 1 6 3 6 S
Référence de publication : BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 410.2.9.

Texte réglementaire temporaire

Texte 5
28 juillet 2016

Archivé Circulaire N° 503697/DEF/RH-AT/SDR/BC/RSD du 28 juillet 2016 relative à l'organisation des concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre et des officiers logisticiens des essences en 2017 (recrutement semi-direct).

NOR : D E F T 1 6 5 1 5 0 2 C
Abrogé le 04 septembre 2017 par : CIRCULAIRE N° 503613/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation des concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre et des officiers logisticiens des essences en 2018 (recrutement semi-direct). Référence(s) : Décret N° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Décret N° 2014-1455 du 05 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences. Arrêté du 20 novembre 2009 relatif aux conditions d'aptitude exigées des candidats aux concours et aux recrutements prévus par le décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Arrêté du 15 septembre 2014 relatif aux concours d'admission aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre et du service des essences des armées ouverts au personnel militaire en application du 2° a et c de l'article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 502815/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 19 octobre 2015 relative à l'organisation des concours d'admission aux écoles de formation des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre et des officiers logisticiens des essences, ouverts au personnel militaire en application du 2° a) de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, et du 2° de l'article 4. du décret n° 2014-1455 du 5 décembre 2014 portant statut particulier du corps des officiers logisticiens des essences, en 2016. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC n° 45 du 6 octobre 2016, texte 5.