Référence(s) : Instruction N° 100/ARM/CAB du 15 février 2019 relative aux opérations d'investissement du ministère des armées. Texte(s) abrogé(s) : Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA – N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome I. Instruction générale N° 125/DEF/EMA/PLANS/COCA - N° 1516/DEF/DGA/DP/SDM du 26 mars 2010 relative au déroulement et la conduite des opérations d'armement - tome II (documents types). Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes

Texte(s) abrogé(s) : Arrêté du 20 décembre 2017 fixant pour le service de santé des armées la liste des emplois ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Trois annexes

Référence(s) : Instruction N° 60/ARM/RH-AT/PRH/OFF du 03 mars 2018 relative aux conditions d'obtention du brevet technique d'études militaires générales. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 501144/ARM/RH-AT/EP/PRH/OFF du 30 janvier 2018 relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2018.

Référence(s) :

Code de la défense – Partie législative, notamment le Livre II. de la Partie IV.

Code de la défense – Partie réglementaire, notamment le Livre II. de la Partie IV.

Instruction N° 3667/ARM/SGA/DRH-MD/SDPEP du 13 février 2018 relative à l'avancement des officiers et à l'évaluation de leur potentiel. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe.

Référence(s) : Code du 11 décembre 2024 de la défense (Dernière modification le 1er janvier 2019)

Arrêté du 20 décembre 2012 (JO n° 15 du 18 janvier 2013, texte n° 38 ; signalé au BOC 19/2013 ; BOEM 510-4.1.1) modifié.

Instruction N° 129/DEF/DRH-AA/SDAG/BPP/SPORT du 12 février 2009 portant sur la formation et le perfectionnement des militaires de la spécialité 3721 « entraînement physique, militaire et sportif » dans l'armée de l'air. Instruction N° 1007/DEF/DRH-AA/SDAc du 20 février 2013 relative au recrutement, à la gestion et à la qualification professionnelle du personnel non officier musicien de l'armée de l'air. Instruction N° 2802/DEF/DC-SCA/SD_PERFORMANCE_SYNTHESE - N° 609/DEF/DRH-AA/SDEF du 16 juin 2016 relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l'armée de l'air. Instruction N° 3220/DEF/EMAA/SCAc/B.EMP/C3R du 18 janvier 2017 portant réglementation de la progression professionnelle des officiers et sous-officiers contrôleurs de l'armée de l'air. Instruction N° 4000/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA du 20 avril 2017 relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de l'air et à la définition des standards d'aptitude médicale minimaux à requérir dans les emplois du personnel navigant. Instruction N° 3629/ARM/DRH-AA/EFPN/MOSIM du 24 mai 2018 relative à la progression professionnelle des sous-officiers « moniteur simulateur de vol » de l'armée de l'air. Instruction N° 23512/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 23 novembre 2018 relative à la sélection numéro 2 du personnel sous-officier de l'armée de l'air. Circulaire N° 2578/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF du 22 juin 2018 relative à l'organisation des formations de la « filière entraînement physique militaire et sportif » dispensées au centre national des sports de la défense.

Note n° 362/DEF/DRH-AA/SDEF/BE/SLE du 20 avril 2017 (n.i. BO).

Note n° 635/ARM/DRHAA/SDEF/BE du 24 avril 2018 (n.i. BO).

Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 166/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC du 12 février 2018 relative aux épreuves de la sélection numéro 2 - session 2018. Pièce(s) jointe(s) : Six annexes et un appendice.