Sommaire du BOC n°17 PA du 02/08/2006

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
06 février 2006

Archivé Circulaire N° 201/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative aux filières de notation en 2006 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement au titre de l'année 2007 des officiers d'active du service de santé des armées.

NOR : D E F E 0 6 5 0 4 2 7 C
Abrogé le 22 janvier 2007 par : CIRCULAIRE N° 383/DEF/DCSSA/CH relative à la notation en 2007 et au travail d'avancement en 2008 des militaires du service de santé des armées. Référence(s) : Instruction N° 200/DEF/DCSSA/CH du 06 février 2006 relative à la notation des militaires du service de santé des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 400/DEF/DCSSA/RH/CH du 07 février 2005 relative aux filières de notation en 2005 et aux règles de fusionnement des travaux d'avancement au titre de l'année 2006 des officiers d'active du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quatorze annexes. Référence de publication : BOC/PA 17, 2006, texte 1.
Texte 2
04 mai 2006

Archivé Circulaire N° 541295/DEF/PMAT/SDG/BCM du 04 mai 2006 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour l'année 2007.

NOR : D E F T 0 6 5 1 0 2 6 C
Abrogé le 16 avril 2007 par : CIRCULAIRE N° 541050/DEF/PMAT/SDG/BCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2008. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 541082/DEF/PMAT/SDG/BCM du 08 avril 2005 relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour l'année 2006. Pièce(s) jointe(s) : Cinq annexes. Référence de publication : BOC/PA 17, 2006, texte 55.
Texte 3
30 mars 2006

Archivé Circulaire N° 160011/DEF/PMAT/EG/S/OFF du 30 mars 2006 modifiant la circulaire 160004 /DEF/PMAT/EG/S/OFF du 14 février 2006 (BOC 11 texte n° 15) relative aux conditions particulières de candidature à une attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre en 2009.

NOR : D E F T 0 6 5 0 5 9 6 C
Référence de publication : BOC/PA 17, 2006, texte 56.