Sommaire du BOC n°19 PA du 05/09/2006

Texte réglementaire temporaire

Texte 1
31 mai 2006

Circulaire N° 3345/DEF/DCSEA/SDA2/RFR du 31 mai 2006 relative aux conditions d'accès au stage de « préparation aux emplois en dépôt ».

NOR : D E F E 0 6 5 1 1 6 0 C
Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 1.
Texte 2
01 juin 2006

Archivé Circulaire N° 3367/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 01 juin 2006 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2006.

NOR : D E F E 0 6 5 1 1 0 0 C
Abrogé le 14 mai 2007 par : CIRCULAIRE N° 3051/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES relative aux conditions d'ancienneté de grade pour l'avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2007. Référence(s) : Instruction N° 3099/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 11 mai 2004 relative au travail d'avancement du personnel militaire de réserve du service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) : Circulaire N° 3629/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RES du 02 juin 2005 relative aux conditions d'ancienneté de grade pour être proposable dans la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l'année 2005. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 2.
Texte 3
02 juin 2006

Archivé Circulaire N° 3409/DEF/DCSEA/SDA2/RFR du 02 juin 2006 relative au recrutement par concours des majors du service des essences des armées au titre de l'année 2007.

NOR : D E F E 2 0 5 1 1 1 3 C
Référence(s) : Décret N° 78-356 du 17 mars 1978 relatif aux dispositions statutaires applicables aux sous-officiers du service des essences des armées. Arrêté du 16 mai 1978 relatif au concours d'admission dans le corps des majors du service des essences des armées. Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 3.
Texte 4
06 juin 2006

Circulaire N° 10367/DEF/DCSSA/RH/PFR du 06 juin 2006 relative au renouvellement des chaires à l'école du Val-de-Grâce en 2006.

NOR : D E F E 0 6 5 1 1 0 7 C
Référence(s) :

Directive n° 2351/DEF/DCSSA/OSP/ODRI/ORG du 1er avril 2005 (n.i. BO).

Arrêté du 26 avril 1994 relatif aux modalités de recrutement des professeurs agrégés et des professeurs titulaires de chaires du service de santé des armées et à l'exercice de leurs fonctions. Instruction N° 1240/DEF/DCSSA/RH/ENS/1 du 10 mai 1994 relative à la procédure de nomination des professeurs titulaires de chaire de l'école d'application du service de santé des armées.

Décision du 22 décembre 2005 (n.i. BO).

Note n° 952/DEF/DCSSA/RH/FORM du 2 juin 2005 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 4.
Texte 5
11 mai 2006

Circulaire N° 71904/DEF/GEND/RH/RF/CE du 11 mai 2006 relative à l'organisation du concours d'admission au collège interarmées de défense (CID) - concours 2007.

NOR : D E F G 0 6 5 1 2 1 4 C
Référence(s) : Arrêté du 25 juillet 1980 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du deuxième degré. Instruction N° 8260/DEF/GEND/RH/FR/FORM du 11 février 2003 relative à l'admission au collège interarmées de défense. Instruction N° 12700/DEF/GEND/RH/RF/CE du 20 mars 2006 relative aux modalités pratiques d'organisation des concours et examens organisés dans la gendarmerie nationale. Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 14.
Texte 6
26 avril 2006

Archivé Circulaire N° 160012/DEF/PMAT/EG/B du 26 avril 2006 modifiant la circulaire n° 160005/DEF/PMAT/EG/B du 14 février 2006 (BOC/PA 13, 2006, texte 29) relative aux circuits de notation pour le cycle 2005-2006 et de fusionnement du personnel militaire de l'armée de terre pour l'année 2006.

NOR : D E F T 0 6 5 1 1 0 9 C
Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 26.
Texte 7
12 juin 2006

Archivé Circulaire N° 10650/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT du 12 juin 2006 relative à la candidature des personnels de l'armée de terre au concours d'accès au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'École du personnel paramédical des armées de Toulon.

NOR : D E F E 0 6 5 1 2 2 0 C
Abrogé le 23 mars 2007 par : CIRCULAIRE N° 5161/DEF/DCSSA/RH/GPM/PAT relative à la candidature des personnels de l'armée de terre au concours d'accès en 2008 au centre préparant au diplôme d'État d'infirmier de l'école du personnel paramédical des armées de Toulon. Référence(s) : Instruction N° 340/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 24 janvier 2001 relative à la formation technique du personnel non officier des trois armées, du corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale et du service de santé des armées, en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier au centre préparant au diplôme d'Etat infirmier de l'école du personnel paramédical des armées. Circulaire N° 160015/DEF/DPMAT/EG/S/OFF du 24 mai 2006 relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2007. Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 27.
Texte 8
02 juin 2006

Circulaire N° 615/DEF/DPMM/1/RA du 02 juin 2006 relative à l'admission, en 2007, des officiers sous-contrat dans les corps d'officiers de marine et d'officiers spécialisés de la marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 8 9 C
Référence(s) : Décret N° 75-1207 du 22 décembre 1975 portant statuts particuliers des corps d'officiers navigants de la marine. Instruction N° 99/DEF/DPMM/1/RA du 06 mai 2004 relative aux dispositions statutaires et réglementaires s'appliquant aux officiers sous contrat servant dans la marine au-delà de leur période probatoire. Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 30.
Texte 9
06 juin 2006

Arrêté du 06 juin 2006 autorisant le changement d'armée d'un officier du corps des officiers de l'air au profit du corps des officiers de marine.

NOR : D E F B 0 6 5 1 0 9 8 A
Référence de publication : BOC/PA 19, 2006, texte 31.