Sommaire du BOC n°8 du 25/02/2011

Texte signalé

Administration Centrale
27 décembre 2010

Archivé Arrêté du 27 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée.

NOR : D E F H 1 0 2 8 4 8 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 18 août 2010 fixant la liste des formations spécialisées et la durée du lien au service qui leur est attachée. Pièce(s) jointe(s) : Neuf annexes. Référence de publication : JO n° 1 du 1er janvier 2011, texte n° 8 ; signalé au BOC 8/2011.
Administration Centrale
30 décembre 2010

Archivé Arrêté du 30 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation.

NOR : D E F D 1 0 2 8 2 6 5 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 17 juin 2009 fixant la liste des matériels de guerre et matériels assimilés soumis à une procédure spéciale d'exportation. Référence de publication : JO n° 303 du 31 décembre 2010, texte n° 10 ; signalé au BOC 8/2011.

Texte réglementaire permanent

Texte 1
13 janvier 2011

Archivé Arrêté du 13 janvier 2011 modifiant l'arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire.

NOR : D E F P 1 1 5 0 1 5 3 A
Texte(s) modifié(s) : Arrêté du 16 mai 2007 fixant la liste des emplois tenus par des fonctionnaires ouvrant droit au bénéfice d'une nouvelle bonification indiciaire. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 1.
Texte 2
31 janvier 2011

Instruction N° 500672 du 31 janvier 2011 relative au contrôle de la condition physique des ingénieurs militaires de l'infrastructure.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 3 0 J
Référence(s) : Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 3
14 janvier 2011

Instruction N° 510/DEF/DCSSA/RH/CPMS/RCV du 14 janvier 2011 relative à la mise en œuvre de la politique de la reconversion du personnel militaire du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 1 5 J
Référence(s) :

Voir annexe XV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 18110/DEF/DCSSA/RH/FORM/RCV du 14 octobre 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique de la reconversion du personnel militaire du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.2.
Texte 4
18 janvier 2011

Instruction N° 183/DEF/DCSSA/OSP - N° 54/DEF/EMAA/SCES du 18 janvier 2011 relative au dispositif de soutien médico-psychologique de l'armée de l'air par le service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 5 0 J
Référence(s) : Instruction N° 1950/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 février 2004 fixant la conduite à tenir par les autorités militaires et civiles en cas d'accidents ou d'incidents survenus au sein du ministère de la défense ou des établissements publics qui en dépendent.

Note n° 7093/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 16 novembre 2004 (n.i. BO).

Note n° 1019/DEF/EMAA/BMR/SV du 15 juin 2010 (n.i. BO).

Lettre n° 3077/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 29 avril 2005 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 3549/DEF/DCSSA/CAB du 11 juillet 2007 (n.i. BO).

Directive n° 1199/DEF/EMAA/BMR/SV du 26 juillet 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.2.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 5
03 février 2011

Arrêté du 03 février 2011 définissant, pour l'année 2011, les conditions d'admission dans le corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense dans le cadre de l'article 29. du décret n° 2010-1239 du 20 octobre 2010 portant statut particulier du corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 6 9 A
Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 5.
Texte 6
03 février 2011

Circulaire N° 11-035597/DEF/DGA/DRH/SDGS du 03 février 2011 relative à la notation 2011 des officiers des corps de l'armement.

NOR : D E F A 1 1 5 0 1 7 1 C
Référence(s) : Code du 09 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Code du 09 décembre 2024 de la défense - Partie réglementaire IV. Le personnel militaire. (Dernière modification le 12 mars 2016 - Document consolidé le 28 mars 2016). Arrêté du 29 août 2005 relatif à la notation des militaires en cas de détachement ou de mutation.

d) Procédure S-HUM n° 212 relative à l’entretien individuel annuel (n.i. BO).

e) Guide de notation 2011 des officiers des corps de l’armement et des ingénieurs cadres technico-commerciaux (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 6.
Texte 7
17 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 184/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EF du 17 janvier 2011 relative à l'enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 0 5 2 C
Référence(s) : Arrêté du 05 mars 2009 relatif au recrutement dans le corps des ingénieurs militaires des essences. Instruction N° 7893/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/RFR du 29 décembre 2004 portant organisation de l'enseignement militaire supérieur du 1er degré au service des essences des armées. Texte(s) abrogé(s) :

Circulaire n° 621/DEF/DCSEA/SDA/RFR/512.23 du 11 décembre 2009 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 7.
Texte 8
19 janvier 2011

Archivé Circulaire N° 207/DEF/DCSCA/BGC du 19 janvier 2011 relative aux concours sur épreuves ouverts au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air en 2011.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 4 1 C
Abrogé le 08 février 2012 par : CIRCULAIRE N° 695/DEF/DCSCA/BGC portant abrogation de textes. Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

Arrêté du 18 janvier 2011 fixant le nombre de places offertes au titre de l\'année 2011 pour l\'admission à l\'école des commissaires de l\'air et le recrutement dans le corps des commissaires de l\'air (n.i. BO).

Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 8.
Texte 9
20 janvier 2011

Avis du 20 janvier 2011 de concours ouverts en 2011 au personnel militaire et à certains fonctionnaires pour le recrutement dans le corps des commissaires de l'air.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 4 0 V
Référence(s) : Décret N° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air.

Arrêté du 18 janvier 2011 (n.i. BO).

Arrêté du 24 avril 2009 relatif aux concours ouverts au personnel militaire et certains fonctionnaires en vue d'un recrutement dans le corps des commissaires de l'air. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 9.
Texte 10
04 février 2011

Archivé Circulaire N° 447/DEF/DCSEA/SDA2/PM/EFPM du 04 février 2011 modifiant la circulaire n° 5046/DEF/DCSEA/SDA2/CB du 22 octobre 2010 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 5 4 C
Texte(s) modifié(s) : Circulaire N° 5046/DEF/DCSEA/SDA2/CB du 22 octobre 2010 relative au calendrier des stages organisés par le service des essences des armées. Pièce(s) jointe(s) : Une annexe. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 10.