Sommaire du BOC n°8 du 25/02/2011

Texte signalé

Administration Centrale
27 décembre 2010

Texte réglementaire permanent

Texte 2
31 janvier 2011

Instruction N° 500672 du 31 janvier 2011 relative au contrôle de la condition physique des ingénieurs militaires de l'infrastructure.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 3 0 J
Référence(s) : Instruction N° 126/DEF/EMA/EMP/3 du 25 janvier 2007 relative au contrôle de la condition physique du militaire. Pièce(s) jointe(s) : Quatre annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 2.
Classé(s) au(x) : BOEM 404.3.3.
Texte 3
14 janvier 2011

Instruction N° 510/DEF/DCSSA/RH/CPMS/RCV du 14 janvier 2011 relative à la mise en œuvre de la politique de la reconversion du personnel militaire du service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 1 5 J
Référence(s) :

Voir annexe XV.

Texte(s) abrogé(s) : Instruction N° 18110/DEF/DCSSA/RH/FORM/RCV du 14 octobre 2004 relative à la mise en oeuvre de la politique de la reconversion du personnel militaire du service de santé des armées. Pièce(s) jointe(s) : Quinze annexes et deux appendices. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 3.
Classé(s) au(x) : BOEM 511-0.1.2.
Texte 4
18 janvier 2011

Instruction N° 183/DEF/DCSSA/OSP - N° 54/DEF/EMAA/SCES du 18 janvier 2011 relative au dispositif de soutien médico-psychologique de l'armée de l'air par le service de santé des armées.

NOR : D E F E 1 1 5 0 1 5 0 J
Référence(s) : Instruction N° 1950/DEF/CAB/SDBC/CPAG du 06 février 2004 fixant la conduite à tenir par les autorités militaires et civiles en cas d'accidents ou d'incidents survenus au sein du ministère de la défense ou des établissements publics qui en dépendent.

Note n° 7093/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 16 novembre 2004 (n.i. BO).

Note n° 1019/DEF/EMAA/BMR/SV du 15 juin 2010 (n.i. BO).

Lettre n° 3077/DEF/DCSSA/OSP/OORI/ORG du 29 avril 2005 (n.i. BO).

Texte(s) abrogé(s) :

Directive n° 3549/DEF/DCSSA/CAB du 11 juillet 2007 (n.i. BO).

Directive n° 1199/DEF/EMAA/BMR/SV du 26 juillet 2007 (n.i. BO).

Pièce(s) jointe(s) : Deux annexes. Référence de publication : BOC N°8 du 25 février 2011, texte 4.
Classé(s) au(x) : BOEM 510-0.2.4.

Texte réglementaire temporaire

Texte 6
03 février 2011