Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
  2. 100. Code de la défense
    1. Table Analytique :
  3. 101. Traités et accords.
  4. 102. Droit maritime.
  5. 103. Réglementation aéronautique et spatiale.
    1. Table Analytique :
  6. 104. Préparation militaire.
    1. Table Analytique :
  7. 105. Organisation des pouvoirs publics. La défense.
    1. Table Analytique :
  8. 106. Le service national.
    1. Table Analytique :
    2. 106.1. TITRE PREMIER. TEXTES GÉNÉRAUX.
      1. Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
    3. 106.2. TITRE II. DISPOSITIONS relatives au Livre Ier du code du service national.
      1. Table Analytique :
    4. 106.3. TITRE III. DISPOSITIONS relatives au livre II. du code du service national.
      1. Table Analytique :
      2. 106.3.1. CHAPITRE PREMIER. Dispositions préalables à l'appel au service actif.
        
        Table Analytique :
        
        106.3.1.1. Section 1. Recensement, prise en compte.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        11.12.1972 INSTRUCTION N° 28100/DN/SCR/1 relative à l'appel au service actif des jeunes gens déclarés aptes d'office par les commissions locales d'aptitude.
        
        29.10.1984 INSTRUCTION N° 27000/DEF/DCSN/R relative à l'appel au service national actif.
        
        11.01.1985 INSTRUCTION N° 777/DEF/DCSN/R relative aux règles d'affectation des jeunes gens appelés au service actif.
        
        03.07.1985 INSTRUCTION N° 13708/DEF/DCSN/R relative au service national actif outre-mer.
        
        28.09.1959 INSTRUCTION N° 925/T/19/INT relative à l'administration des recrues convoquées dans les centres de sélection en métropole.
        
        106.3.1.2. Section 2. Sélection.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        106.3.1.3. Section 3. Report d'incorporation. Volontariats appel avancé.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        20.01.1984 INSTRUCTION N° 2003/DEF/DCSN/R relative à l'appel des volontaires du service national féminin.
        
        20.05.1985 INSTRUCTION N° 10229/DEF/DCSN/R relative à l'appel des volontaires au service national féminin au titre de l'aide technique et de la coopération.
        
        106.3.1.4. Section 4. Dispenses. Libérations.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        30.12.1963 DÉCISION relative au secrétariat de la commission juridictionnelle prévue par l'article 3 de la loi n o 63-1255 du 21 décembre 1963.
        
        15.09.1981 INSTRUCTION N° 14051/DEF/DCSN/R relative à la présentation devant la commission juridictionnelle instituée par l'article L. 51 du code du service national de certaines catégories de jeunes gens ayant fait l'objet d'une condamnation.
        
        14.01.1982 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant création de sections sportives militaires.
        
        21.11.1983 INSTRUCTION N° 23785/DEF/DCSN/R relative à la situation au regard du service national actif des élèves rayés des contrôles de l'école polytechnique avant d'avoir accompli la totalité de ce service.
        
        10.01.1984 INSTRUCTION N° 1000/DEF/DCSN/R relative à l'accomplissement effectif du service national actif par les jeunes gens domiciliés et immatriculés à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayotte.
        
        26.01.1973 DÉCRET N° 73-110 relatif à l'attribution des dispenses des obligations du service national actif aux soutiens de famille.
        
        19.08.1965 DÉCISION N° 17000/SCR/1/B/REG relative aux obligations militaires des jeunes Français résidant en Algérie, nés antérieurement au 1er janvier 1948.
      3. 106.3.2. CHAPITRE II. Dispositions applicables à l'appel au service actif et à son exécution.
        
        2 texte(s) attaché(s)
      4. 106.3.3. CHAPITRE III. Formes de service et demandes particulières.
      5. 106.3.4. Chapitre IV. Obligations et service dans la réserve.
      6. 106.3.5. Chapitre V. Textes divers.
  9. 107. Régime des matériels de guerre, armes et munitions.
    1. Table Analytique :
  10. 108. Sociétés nationales et sociétés soumises au contrôle économique et financier de l'État travaillant pour l'armement.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.