Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
  2. 731. Régime des poudres et substances explosives.
    1. Table Analytique :
    2. 731.1. TITRE PREMIER. POUDRES ET SUBSTANCES EXPLOSIVES.
      1. Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
    3. 731.2. TITRE II. SÉCURITE PYROTECHNIQUE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        20.04.2007 ARRÊTÉ fixant les règles relatives à l'évaluation des risques et à la prévention des accidents dans les établissements pyrotechniques.
        
        12.07.2016 ARRÊTÉ relatif aux règles de sécurité applicables lors des travaux réalisés dans le cadre d'un chantier de dépollution pyrotechnique sur les emprises du ministère de la défense.
    4. 731.3. TITRE III. RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET ORGANISATION POUR SON APPLICATION.
      1. 13 texte(s) attaché(s)
        
        19.07.1976 LOI N° 76-663 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement.
        
        21.09.1977 DÉCRET N° 77-1133 pris pour l'application de la loi n o 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement.
        
        29.12.1976 DÉCRET N° 76-1323 relatif à la composition et au fonctionnement du conseil supérieur des installations classées.
        
        15.10.1980 DÉCRET N° 80-813 relatif aux installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense ou soumises à des règles de protection du secret de la défense nationale.
        
        19.12.1980 ARRÊTÉ relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'inspection des installations classées pour la protection de l'environnement relevant du ministre de la défense.
        
        28.12.1983 CIRCULAIRE du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la qualité de la vie relative aux installations classées (application de la directive communautaire « Séveso ».
        
        21.09.1977 DÉCRET N° 77-1133 pris pour l'application de la loi n o 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement.
        
        21.09.1977 DÉCRET N° 77-1133 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement (articles 33, 44 et 45).
        
        21.09.1977 DÉCRET N° 77-1133 pris pour l'application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement (articles 33, 44 et 45).
        
        02.12.2009 ARRÊTÉ fixant les missions spécifiques de l'inspecteur de l'armement pour la sécurité nucléaire.
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
        
        13.10.2014 INSTRUCTION N° 223/DEF/DGA/SMQ/SDSE relative aux modalités de gestion des installations, ouvrages, travaux et activités et des installations classées pour la protection de l'environnement au sein des organismes relevant de la direction générale de l'armement.
        
        06.11.2015 ARRÊTÉ fixant le contenu du dossier et les modalités de détermination de l'usage futur d'un terrain devant faire l'objet d'opérations de dépollution pyrotechnique, pris en application de l'article R. 733-10 du code de la sécurité intérieure.
    5. 731.4. TITRE IV. RAPPEL DU RÉGIME DES MATERIELS DE GUERRE ARMES ET MUNITIONS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    6. 731.5. TITRE V. RAPPEL DE LA RÉGLEMENTATION SUR LE TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    7. 731.6. TITRE VI. TEXTES RELATIFS À L'ORGANISATION DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT.
      1. 2 texte(s) attaché(s)
        
        22.06.1972 INSTRUCTION relative aux attributions de l'inspecteur technique de l'armement pour les poudres et explosifs en matière de sécurité pyrotechnique.
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
    8. 731.7. TITRE VII. TEXTES RELATIFS À LA SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        28.05.1975 DÉCRET N° 75-435 fixant les modalités d'application de l'article 4 de la loi n° 70-575 du 3 juillet 1970 portant réforme du régime des poudres et substances explosives.
        
        15.02.1983 DÉCRET N° 83-102 portant organisation de la société nationale des poudres et explosifs.
        
        17.11.2009 AUTRE N° 5186/DEF/EMA/SLI/LIA relative à l'application du règlement pour le transport des marchandises dangereuses de la classe 1 par route et par chemin de fer (arrêté TMD).
08. Documentations techniques.