Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
2. 70. Organisation et règles générales de fonctionnement de la direction générale de l'armement.
3. 71. Personnel et écoles de la direction générale de l'armement.
4. 72. Réglementation en matière d'armement.
  2. 720. Réglementation en matière d'armement.
    1. Table Analytique :
    2. 720.1. TITRE PREMIER. PRODUCTION D'ARMEMENT.
      1. Table Analytique :
      2. 720.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        7 texte(s) attaché(s)
        
        06.02.1967 CIRCULAIRE N° 50245/DMA/D relative à la mise en place d'une procédure d'étalonnage des instruments de mesure utilisés pour l'exécution des marchés d'armement.
        
        28.10.1968 INSTRUCTION N° 40530/DMA/DPAG relative à la procédure à respecter en cas de dépôt de bilan, de règlement judiciaire ou de liquidation des biens d'une entreprise titulaire de marchés passés par les services de l'armement.
        
        03.02.1969 CIRCULAIRE N° 50234/DMA/DPAI relative aux appareils à pression de gaz utilisés ou destinés à être utilisés à terre par les armées.
        
        21.07.2011 INSTRUCTION N° 211893/DEF/DGA/INSP/IPE fixant la politique en matière de munitions à risques atténués et ses modalités d'application.
        
        20.12.2012 INSTRUCTION N° 1184/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la spécification du besoin en munitions à risques atténués pour toute nouvelle acquisition de munitions.
        
        24.03.2015 INSTRUCTION N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO relative à la préparation et à la conduite de la cession d'un bâtiment à l'export.
        
        08.07.2015 INSTRUCTION N° 1190/DEF/DGA/INSP/IPE relative à la mise à jour et à la gestion du recueil des signatures des munitions à risques atténués de l'ensemble des munitions des armées.
      3. 720.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES.
    3. 720.2. TITRE II. INDUSTRIES ET MATÉRIELS D'ARMEMENT.
      1. 6 texte(s) attaché(s)
        
        30.07.1981 CIRCULAIRE N° 11650/DGA/DAI relative aux redevances d'études, d'outillages et de contrôle.
        
        07.06.1960 DÉCRET N° 60-531 relatif aux bancs d'épreuve pour les armes à feu.
        
        30.07.1981 CIRCULAIRE N° 11650/DGA/DAI relative aux redevances d'études, d'outillages et de contrôle.
        
        14.04.1966 DÉCRET N° 66-221 portant création du comité des prix de revient des fabrications d'armement.
        
        21.02.1975 INSTRUCTION N° 2908/DEF/DMA/DTCA sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique.
        
        21.02.1975 INSTRUCTION N° 2908/DEF/DMA/DTCA sur la procédure applicable en matière d'évolution technique du matériel aéronautique.
    4. 720.3. TITRE III. RELATIONS DE L'ÉTAT AVEC LES ORGANISMES CONCOURANT À L'ÉTUDE ET À LA RECHERCHE EN MATIÈRE D'ARMEMENT.
      1. Table Analytique :
5. 73. Dispositions spéciales à certains organismes dépendant de la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.