Résultats de recherche d'un BOEM

  1. 01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
  2. 02. Le personnel.
  3. 03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
  4. 04. Organisation et règles d'administration.
  5. 05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
    2. 50. Service des essences des armées.
    3. 51. Service de santé des armées.
      2. 510. Service de santé des armées. Organisation et réglementation générale.
      3. 511. Service de santé des armées. Personnel et enseignement.
        2. 511-0. Recrutement et formation des personnels officiers du service de santé des armées.
        3. 511-1. Officiers du service de santé de l'armée d'active.
        4. 511-2. Militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées et militaires non officiers du service de santé des armées.
          1. Table Analytique :
          2. 511-2.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS STATUTAIRES COMMUNES.
          3. 511-2.2. LIVRE II. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            1. Table Analytique :
              4 texte(s) attaché(s)
            2. 511-2.2.1. TITRE PREMIER. MILITAIRES INFIRMIERS ET TECHNICIENS DES HOPITAUX DES ARMÉES.
            3. 511-2.2.2. TITRE II. SOUS-OFFICIERS FÉMININS DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES (CORPS EN EXTINCTION).
            4. 511-2.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS COMMUNES.
              1. Table Analytique :
                1 texte(s) attaché(s)
              2. 511-2.2.3.1. CHAPITRE PREMIER. GESTION.
              3. 511-2.2.3.2. CHAPITRE II. HABILLEMENT.
              4. 511-2.2.3.3. CHAPITRE III. ENGAGÉS POUR TOUT OU PARTIE DE LA DURÉE DE LA GUERRE AU TITRE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
            5. 511-2.2.4. TITRE IV. EMPLOI.
          4. 511-2.3. LIVRE III. PERSONNEL DU CONTINGENT NON OFFICIER DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES.
          5. 511-2.4. LIVRE IV. FORMATIONS.
        5. 511-3. Personnels des réserves du service santé des armées.
      4. 512. Sécurité radiologique et protection contre les rayonnements ionisants.
      5. 513. Médecine du travail dans les armées.
    4. 52. Actions sociale des armées.
    5. 53. Gendarmerie.
    6. 54. Division des affaires pénales militaires.
    7. 55. Services.
    8. 56. Services divers.
  6. 06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
  7. 07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
  8. 08. Documentations techniques.