Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
2. 10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
3. 11. Organisation générale des armées.
4. 12. Règles générales d'exécution du service.
  2. 120. Correspondance générale. Documentation et archives administratives. Bulletins officiels.
    2. 120-0. Documentation administrative. Correspondance militaire.
    3. 120-1. Secrétariat. Correspondance. Archives courantes..
      1. Table Analytique :
    4. 120-2. Bulletin officiel des armées.
      1. Table Analytique :
      2. 120-2.1. TITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION RELATIVE AU BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        120-2.1.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        19 texte(s) attaché(s)
        
        23.12.1964 ARRÊTÉ portant création au ministère de la défense d'une commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre 1er).
        
        29.10.1980 ARRÊTÉ désignant le Bulletin officiel des armées comme organe de publication et de signalisation des documents administratifs émanant du ministère de la défense.
        
        23.12.1964 DÉCISION N° 31898/MA/CC portant création d'un Bulletin officiel des armées.
        
        07.09.1965 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant création d'un Bulletin officiel des armées .
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        23.12.1964 ARRÊTÉ portant création au ministère de la défense d'une commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées.
        
        22.09.1979 DÉCRET N° 79-834 portant application de l'article 9 de la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978 en ce qui concerne la liberté d'accès aux documents administratifs.
        
        12.03.1982 INSTRUCTION N° 10254/DEF/DAJ/AA/2 relative à la signalisation des documents administratifs concernant le ministère de la défense.
        
        28.09.1983 CIRCULAIRE N° 50641/DEF/SGA/SCOMI relative aux modalités de publication au Journal officiel et au Bulletin officiel des armées des questionnaires et formulaires administratifs.
        
        01.10.1986 INSTRUCTION N° 40007/DEF/DAG/IM/2 relative à la diffusion, la conservation et la gestion des collections du Bulletin officiel des armées.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        16.07.2013 ARRÊTÉ relatif au Bulletin officiel des armées.
        
        17.07.2013 CIRCULAIRE relative à la simplification administrative et au protocole des relations avec les services déconcentrés.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal (titre premier).
        
        23.12.1964 ARRÊTÉ portant création au ministère de la défense d'une commission permanente de publication et de refonte du Bulletin officiel des armées.
        
        17.07.1978 LOI N° 78-753 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration et le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal .
        
        02.06.2018 INSTRUCTION N° 12820/ARM/SGA relative au Bulletin officiel des armées.
        
        120-2.1.2. CHAPITRE II. DISPOSITIONS SPÉCIFIQUES.
      3. 120-2.2. TITRE II. PLAN GÉNÉRAL DE CLASSEMENT.
  3. 121. Gestion et économies des énergies.
    1. Table Analytique :
  4. 122. Service de garnison.
  5. 123. Mouvements et transports militaires.
    1. Table Analytique :
  6. 124. Protection contre l'incendie.
    1. Table Analytique :
  7. 125. Prévention, hygiène, sécurité et conditions de travail.
    1. Table Analytique :
5. 13. Règles de service propres à l'armée de terre.
6. 14. Règles de service propres à la marine.
7. 15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
8. 16. Informatique.
9. 17. Domaine nucléaire.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.