Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
    2. 262-0. Pensions de retraite. Textes communs non codifiés. Dispositions particulières aux pensions militaires et aux pensions des fonctionnaires civils.
      1. Table Analytique :
      2. 262-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES AUX PENSIONS MILITAIRES ET AUX PENSIONS DES FONCTIONNAIRES CIVILS.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        23.06.2008 DÉCRET 2008-594 relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils et militaires détachés sur un emploi conduisant à pension.
        
        15.10.2017 INSTRUCTION N° 10088/ARM/SGA sur la gouvernance de la chaine ressources humaines - pension de retraite du ministère des armées.
        
        17.10.2017 INSTRUCTION N° 10089/ARM/SGA/DRH-MD relative au contrôle interne métier de la fonction ressources humaines - pension de retraite du ministère des armées.
      3. 262-0.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PENSIONS MILITAIRES.
        
        Table Analytique :
        5 texte(s) attaché(s)
        
        27.08.1955 INSTRUCTION N° 3442/DN/G/10/INT pour l'application du code des pensions de retraite aux militaires de carrière et à leurs ayants cause (veuves et orphelins).
        
        08.11.2011 DÉCRET N° 2011-1459 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.
        
        04.04.2012 INSTRUCTION N° 230251/DEF/SGA/DRH-MD relative à l'attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.
        
        31.07.2015 DÉCRET N° 2015-946 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur le territoire de la République du Mali.
        
        22.12.2017 INSTRUCTION N° 39956/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM relative à l'attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur les territoires de la République du Mali et en République Centrafricaine.
        
        262-0.2.1. CHAPITRE PREMIER. CONSTITUTION DU DROIT À PENSION OU À SOLDE DE RÉFORME.
        
        262-0.2.2. CHAPITRE II. LIQUIDATION DE LA PENSION OU DE LA SOLDE DE RÉFORME.
        
        Table Analytique :
        
        262-0.2.2.1. Section 1. Bénéfices d'études.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        10.07.1956 INSTRUCTION N° 18575/TC/BTL relative à l'attribution des bonifications pour études préliminaires aux médecins et pharmaciens des troupes coloniales.
        
        30.06.1952 LOI N° 52-757 relative au développement des crédits affectés aux dépenses de fonctionnement et d'équipement des services militaires pour l'exercice 1952 (défense nationale) [art. 12 ; art 33, § 1 er (1) ; art 35 ; art 42 et 43]. Radiation du BOEM 108
        
        10.07.1956 INSTRUCTION N° 18575/TC/BTL relative à l'attribution des bonifications pour études préliminaires aux médecins et pharmaciens des troupes coloniales.
        
        262-0.2.2.2. Section 2. Bonifications.
        
        262-0.2.2.3. Section 3. Révisions catégorielles et indiciaires.
        
        14 texte(s) attaché(s)
        
        12.11.1953 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la révision des pensions de certains sous-officiers.
        
        09.07.1954 DÉCISION INTERMINISTÉRIELLE N° 1673/SEA portant modalités d'application de l'arrêté du 12 novembre 1953 (inséré dans le présent volume) relatif à la révision des pensions de certains sous-officiers et de l'arrêté du 4 juin 1954 (BO/G, p. 2767) modifiant le précédent.
        
        21.01.1956 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL concernant la révision des pensions de certains sous-officiers retraités.
        
        05.10.1967 DÉCRET N° 67-892 relatif à la révision de certaines pensions de retraite ou soldes de réserve sur la base des échelons de solde des grades de colonel et de lieutenant-colonel.
        
        25.03.1968 DÉCRET N° 68-287 relatif à la révision des pensions de retraite et des soldes de réserve de certains ingénieurs militaires des corps de direction.
        
        19.06.1969 DÉCRET N° 69-664 relatif à l'application à certains officiers retraités des dispositions de l'article L. 16 du code des pensions civiles et militaires de retraite.
        
        24.06.1980 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL relatif à la révision des pensions de certains militaires retraités.
        
        22.07.1941 DÉCRET portant assimilation, en vue de la révision des pensions déjà concédées, du grade de chef armurier de 2 e classe des troupes coloniales provenant de la marine au grade d'adjudant des troupes coloniales.
        
        18.09.1980 DÉCRET N° 80-744 relatif à l'application de l'article L. 16 du code des pensions civiles et militaires de retraite aux sergents majors et maîtres retraités.
        
        25.03.1981 CIRCULAIRE N° 20440/DEF/DAJ/FM/2 relative à la réforme des conditions de reclassement à l'échelle de solde n o IV de certains sous-officiers retraités.
        
        26.03.1984 DÉCRET N° 84-214 portant, en vue de la révision des pensions, assimilation des grades dans le cadre des ingénieurs du service des matériels (subdivision artillerie).
        
        07.10.1985 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant reclassement en échelle de solde n o 2 des sergents et sergents-chefs retraités à l'échelle de solde n o 1 avant le 1 er janvier 1951.
        
        13.02.1986 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant révision de pension des aspirants, des adjudants-chefs et des militaires d'un grade assimilé retraités avant le 1er janvier 1951.
        
        13.02.1986 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL portant révision de pension de certains personnels navigants de l'aéronautique navale retraités avant le 1er janvier 1951.
        
        262-0.2.3. CHAPITRE III. AYANTS CAUSE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        262-0.2.4. CHAPITRE IV. SITUATIONS DIVERSES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1967 CIRCULAIRE N° 1291/MA/SPA/21 relative à l'application aux personnels militaires des dispositions de l'article 12, 2 e alinéa de la loi n° 66-396 du 17 juin 1966 (BOC/SC, p. 1003) portant amnistie d'infractions contre la süreté de l'Etat ou commises en relation avec les événements d'Algérie et de l'article 22, 2 e alinéa de la loi n° 66-409 du 18 juin 1966 (BOC/SC, p. 1005) portant amnistie.
        
        19.02.1968 INSTRUCTION N° 5642/MA/DAAJC/AA/1 relative à la constatation des blessures reçues ou des maladies contractées par les militaires français en service à l'étranger.
        
        262-0.2.5. CHAPITRE V. MODALITÉS DE PAIEMENT DES SOLDES DE RÉFORME ET DES ALLOCATIONS TEMPORAIRES D'AYANTS CAUSE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        262-0.2.6. CHAPITRE VI. COORDINATION ENTRE LES RÉGIMES DE PENSION.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 262-0.3. TITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PENSIONS DES FONCTIONNAIRES CIVILS.
    3. 262-1. Dispositions particulières aux pensions du personnel ouvrier.
      1. Table Analytique :
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.