Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
  2. 260. Sécurité sociale.
  3. 261. Réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles.
    1. Table Analytique :
  4. 262. Pensions de retraite.
    2. 262-0. Pensions de retraite. Textes communs non codifiés. Dispositions particulières aux pensions militaires et aux pensions des fonctionnaires civils.
      1. Table Analytique :
      2. 262-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES AUX PENSIONS MILITAIRES ET AUX PENSIONS DES FONCTIONNAIRES CIVILS.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        23.06.2008 DÉCRET 2008-594 relatif aux droits à pension des fonctionnaires civils et militaires détachés sur un emploi conduisant à pension.
        
        15.10.2017 INSTRUCTION N° 10088/ARM/SGA sur la gouvernance de la chaine ressources humaines - pension de retraite du ministère des armées.
        
        17.10.2017 INSTRUCTION N° 10089/ARM/SGA/DRH-MD relative au contrôle interne métier de la fonction ressources humaines - pension de retraite du ministère des armées.
      3. 262-0.2. TITRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PENSIONS MILITAIRES.
        
        Table Analytique :
        5 texte(s) attaché(s)
        
        27.08.1955 INSTRUCTION N° 3442/DN/G/10/INT pour l'application du code des pensions de retraite aux militaires de carrière et à leurs ayants cause (veuves et orphelins).
        
        08.11.2011 DÉCRET N° 2011-1459 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.
        
        04.04.2012 INSTRUCTION N° 230251/DEF/SGA/DRH-MD relative à l'attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération en Afghanistan.
        
        31.07.2015 DÉCRET N° 2015-946 portant attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur le territoire de la République du Mali.
        
        22.12.2017 INSTRUCTION N° 39956/ARM/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM relative à l'attribution du bénéfice de la campagne double aux militaires en opération sur les territoires de la République du Mali et en République Centrafricaine.
        
        262-0.2.1. CHAPITRE PREMIER. CONSTITUTION DU DROIT À PENSION OU À SOLDE DE RÉFORME.
        
        262-0.2.2. CHAPITRE II. LIQUIDATION DE LA PENSION OU DE LA SOLDE DE RÉFORME.
        
        262-0.2.3. CHAPITRE III. AYANTS CAUSE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
        
        262-0.2.3.1. Section 1. Droits à pension.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        13.11.1952 DÉCRET N° 52-1229 portant règlement d'administration publique pour l'application de l'article 81 de la loi du 14 avril 1924 (BO/G, p. 1276) en ce qui concerne les droits à pension des ayants cause de certains militaires de carrière.
        
        07.04.1950 CIRCULAIRE N° 697 CMa4 relative à l'mputation des frais de transport de matériel.
        
        262-0.2.3.2. Section 2. Réversion des soldes de réforme.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        262-0.2.4. CHAPITRE IV. SITUATIONS DIVERSES.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.1967 CIRCULAIRE N° 1291/MA/SPA/21 relative à l'application aux personnels militaires des dispositions de l'article 12, 2 e alinéa de la loi n° 66-396 du 17 juin 1966 (BOC/SC, p. 1003) portant amnistie d'infractions contre la süreté de l'Etat ou commises en relation avec les événements d'Algérie et de l'article 22, 2 e alinéa de la loi n° 66-409 du 18 juin 1966 (BOC/SC, p. 1005) portant amnistie.
        
        19.02.1968 INSTRUCTION N° 5642/MA/DAAJC/AA/1 relative à la constatation des blessures reçues ou des maladies contractées par les militaires français en service à l'étranger.
        
        262-0.2.5. CHAPITRE V. MODALITÉS DE PAIEMENT DES SOLDES DE RÉFORME ET DES ALLOCATIONS TEMPORAIRES D'AYANTS CAUSE.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        262-0.2.6. CHAPITRE VI. COORDINATION ENTRE LES RÉGIMES DE PENSION.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      4. 262-0.3. TITRE III. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES AUX PENSIONS DES FONCTIONNAIRES CIVILS.
    3. 262-1. Dispositions particulières aux pensions du personnel ouvrier.
      1. Table Analytique :
  5. 263. Pensions d'invalidité.
  6. 264. Emplois réservés.
  7. 265. Prise en compte des services et campagnes.
  8. 266. Unités combattantes.
    1. Table Analytique :
  9. 267. Bénéfices de campagne des militaires de l'armée de mer. Temps de paix et temps de guerre.
    1. Table Analytique :
  10. 268. Unités combattantes Afrique du Nord 1952-1962.
    1. Table Analytique :
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.