Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
  2. 430. Frais de déplacement.
    2. 430-0. Frais de déplacement. Dispositions communes.
      1. Table Analytique :
      2. 430-0.1. TITRE PREMIER MÉTROPOLE ET FORCES FRANÇAISES ET ÉLÉMENT CIVIL STATIONNÉS EN ALLEMAGNE.
        
        Table Analytique :
        1 texte(s) attaché(s)
      3. 430-0.2. TITRE II OUTRE-MER ET ÉTRANGER.
        
        Table Analytique :
        2 texte(s) attaché(s)
        
        14.03.2016 INSTRUCTION N° 230112/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/FM2 relative aux conditions de règlement des frais occasionnés par les déplacements temporaires et les changements de résidence du personnel militaire.
        
        16.07.2018 INSTRUCTION N° 19819/ARM/SGA/DRH-MD/FM/2 relative à la participation aux frais de gardiennage des mobiliers dans le cadre des mutations avec changement de résidence outre-mer et à l'étranger des militaires.
      4. 430-0.3. TITRE III DIVERS.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        20.12.1951 AUTRE N° 6783/SEA applicable aux transports par voie aérienne.
        
        20.05.1981 CIRCULAIRE N° 220/DEF/INT/AG/D N° 988/DEF/CMa/1 N° 11861/DEF/DCCA/FIN/R/3 relative aux réductions tarifaires et facilités de circulation consenties par la société nationale des chemins de fer français aux militaires mutés.
        
        30.07.1953 CIRCULAIRE pour l'application du décret n° 47-1142 du 23 juin 1947 relatif à la situation du personnel de l'administration des postes, télégraphes et téléphones, détachés dans le service de la poste aux armées, en dehors du cas de mobilisation générale ou partielle.
        
        24.03.1958 CIRCULAIRE N° 4549/DN/SEA relative au transport des familles des militaires ou marins blessés ou malades en traitement dans les hôpitaux.
  3. 431. Mouvements et transports de personnes et de matériel.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.