Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
  2. 500. Organisation. Gestion financière et comptable du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 500.1. TITRE PREMIER. ORGANISATION GÉNÉRALE.
      1. Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        16.07.2012 INSTRUCTION N° 8564/DEF/DCSEA/SDE/2/TMD relative à l'organisation du transport des marchandises dangereuses au service des essences des armées.
        
        18.07.2012 INSTRUCTION N° 8586/DEF/DCSEA/SDE.2/TMD relative à la réception et à la délivrance des certificats d'agrément par le service des essences des armées de véhicules de transport de marchandises dangereuses.
        
        23.10.2017 INSTRUCTION N° 2319/ARM/DCSEA/DPS/BMA relative aux détachements du service des essences des armées auprès des commandements permanents interarmées hors du territoire métropolitain.
    3. 500.2. TITRE II. ÉTUDES GÉNÉRALES.
      1. Table Analytique :
      2. 500.2.1. CHAPITRE PREMIER. RÉGLEMENTATION.
        
        3 texte(s) attaché(s)
        
        06.11.1998 CIRCULAIRE N° 7420/DEF/DCSEA/DIR fixant les définitions d'audit interne du service des essences des armées.
        
        23.04.1965 INSTRUCTION N° 4100/MA/DCE/2 sur les dangers physiologiques présentés par les hydrocarbures.
        
        03.05.1967 INSTRUCTION N° 3850/DCE/2 concernant l'évacuation des blessés.
      3. 500.2.2. CHAPITRE II. CONTRÔLE DE GESTION.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        30.10.2007 AUTRE N° 6741/DEF/DCSEA/SDA/1/BC relative à la délégation de gestion dans les services de l'État.
        
        30.11.2007 CIRCULAIRE N° 7283/DEF/DCSEA/CGP relative aux coûts des formations dispensées par la base pétrolière interarmées du service des essences des armées.
      4. 500.2.3. CHAPITRE III. CONTRÔLE TECHNIQUE DES OLÉODUCS.
        
        1 texte(s) attaché(s)
      5. 500.2.4. CHAPITRE IV. CONTRÔLE ADMINISTRATIF.
      6. 500.2.5. CHAPITRE V. CONTRÔLE TECHNIQUE
    4. 500.3. TITRE III. GESTION FINANCIÈRE ET COMPTABLE.
      1. Table Analytique :
    5. 500.4. TITRE IV. DISPOSITIONS DIVERSES.
  3. 501. Exploitation pétrolière et logistique opérationnelle.
    1. Table Analytique :
  4. 502. Service des essences des armées. Infrastructure, matériels et sécurité.
    1. Table Analytique :
  5. 503. Personnel militaire du service des essences des armées.
    1. Table Analytique :
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.