Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
2. 50. Service des essences des armées.
3. 51. Service de santé des armées.
4. 52. Actions sociale des armées.
5. 53. Gendarmerie.
6. 54. Division des affaires pénales militaires.
7. 55. Services.
  2. 550. Succursales militaires et navales de la caisse nationale d'épargne.
    1. Table Analytique :
  3. 551. Gestion automobile et prévention routière au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
    2. 551.1. TITRE PREMIER. LE PARC AUTOMOBILE DES ARMÉES.
      1. 3 texte(s) attaché(s)
        
        04.02.1959 DÉCRET N° 59-253 relatif aux parcs automobiles militaires.
        
        21.07.1965 DÉCISION N° 15814/MA/CC relative à la gestion et comptabilité des véhicules automobiles de la sécurité militaire.
        
        23.11.1960 DÉCRET relatif aux dotations en véhicule automobiles de liaison des administrations centrales du ministère des armées.
    3. 551.2. TITRE II. LE SERVICE AUTOMOBILE DE L'ADMINISTRATION CENTRALE.
      1. Table Analytique :
    4. 551.3. TITRE III. LA PREVENTION ROUTIÈRE.
      1. 9 texte(s) attaché(s)
        
        12.03.1986 CIRCULAIRE N° 10173/DEF/DFAJ/AA/2 relative à la rétention par les services de police ou de gendarmerie des permis de conduire militaires pour conduite sous l'empire d'un état alcoolique.
        
        08.03.1972 INSTRUCTION N° 10689/DN/EMA/LOG/1 relative au contrôle de l'imprégnation alcoolique des conducteurs de véhicules militaires.
        
        29.03.1976 INSTRUCTION N° 14550/DEF/C/4 relative à la conduite de l'éducation routière dans les armées.
        
        22.12.1983 DÉCISION N° 64474 relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
        
        05.01.1984 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 869/DEF/C/8/SAACMA relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
        
        23.03.1984 DÉCISION N° 16256 relative à la prévention des accidents de la circulation.
        
        21.12.1984 CIRCULAIRE N° 13749/DEF/DGA relative à l'organisation de la prévention des accidents de la circulation dans les établissements de la délégation générale pour l'armement.
        
        05.01.1984 INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 869/DEF/C/8/SAACMA relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
        
        22.12.1983 DÉCISION N° 64474 relative à l'organisation des commissions de prévention des accidents de circulation dans les armées.
8. 56. Services divers.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.