Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
  2. 230. Militaires servant en vertu d'un contrat.
    1. Table Analytique :
  3. 231. Militaires de carrière et personnel navigant.
  4. 232. Militaires de réserve.
    2. 232.1. LIVRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
    3. 232.2. LIVRE II. DISPOSITIONS PARTICULIÈRES.
      1. Table Analytique :
      2. 232.2.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS RELATIVES AU PERSONNEL NAVIGANT.
        
        Table Analytique :
        
        232.2.1.1. CHAPITRE PREMIER. GÉNÉRALITÉS.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
        
        27.12.1929 DÉCRET fixant les conditions de classement dans le personnel militaire navigant par application de l'article 1er. de la loi du 30 mars 1928.
        
        28.04.1938 ARRÊTÉ fixant, par application des articles 12 et 73 de la loi du 1er août 1936 sur le statut des cadres des réserves de l'armée de l'air, le minimum des services aériens dont l'exécution est exigée pour le maintien des réservistes de l'armée de l'air dans le cadre navigant du corps des officiers de réserve de l'armée de l'air ou dans le corps des sous-officiers de réserve du personnel navigant de l'armée de l'air.
        
        30.03.1928 LOI portant statut du personnel navigant de l'aéronautique.
        
        23.02.2010 INSTRUCTION N° 1400/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/ADM relative à l'administration du personnel de la réserve opérationnelle et des anciens réservistes admis à l'honorariat de leur grade.
        
        232.2.1.2. CHAPITRE II. ENTRAÎNEMENT.
        
        5 texte(s) attaché(s)
        
        07.04.1986 INSTRUCTION N° 1234/DEF/EMAA/3/INS relative à l'entraînement aérien du personnel de réserve du personnel navigant.
        
        02.02.1972 CIRCULAIRE N° 542/EMAA/3/INS/1 relative à l'organisation de la coupe Fouga.
        
        09.05.1980 CIRCULAIRE N° 1788/DEF/EMAA/3/INS relative à l'entraînement aérien des pilotes de réserve des sections aériennes du territoire.
        
        21.02.1986 CIRCULAIRE N° 645/DEF/EMAA/3/INS relative à l'organisation de la coupe des sections aériennes du territoire.
        
        21.02.1986 CIRCULAIRE N° 646/DEF/EMAA/3/INS relative à l'organisation du rallye des sections aériennes du territoire.
      3. 232.2.2. TITRE II. DISPOSITIONS RELATIVES AU COMMISSARIAT DE L'AIR.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9101/A/DCCA/CAB/PERS relative à la formation spécialisée et à l'instruction de perfectionnement des commissaires de réserves de l'air.
        
        14.10.1974 INSTRUCTION N° 9100/A/DCCA/CAB/PERS relative au recrutement et aux dispositions statutaires particulières au corps des commissaires de réserve de l'air.
      4. 232.2.3. TITRE III. DISPOSITIONS RELATIVES AUX MÉDECINS, PHARMACIENS, DENTISTES, VÉTÉRINAIRES.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        22.09.1977 ARRÊTÉ pris pour l'application aux médecins, aux pharmaciens chimistes, aux chirurgiens-dentistes et aux vétérinaires biologistes de réserve des armées, des dispositions du décret 76-886 du 16 septembre 1976 portant statut des officiers de réserve, des sous-officiers de réserve et des officiers mariniers de réserve.
      5. 232.2.4. TITRE IV. DISPOSITIONS RELATIVES AU SERVICE DE DÉFENSE.
      6. 232.2.5. TITRE V. ASSIMILÉS SPÉCIAUX. CORPS SPÉCIAUX.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.