Résultats de recherche d'un BOEM

01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
2. 40. Services immobiliers et travaux.
  2. 400. Domaine immobilier des armées.
    1. Table Analytique :
    2. 400.1. TITRE PREMIER. CLASSIFICATION ET RECENSEMENT DU DOMAINE MILITAIRE.
      2. 400.1.1. CHAPITRE PREMIER. CLASSIFICATION DU DOMAINE MILITAIRE.
      3. 400.1.2. CHAPITRE II. RECENSEMENT, INFORMATIONS ET STATISTIQUES CONCERNANT LE DOMAINE DE LA DÉFENSE.
        
        Table Analytique :
        
        400.1.2.1. Section 1. Tableau général des propriétés de l'État (TGPE ).
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        04.10.1976 CIRCULAIRE N° 46000/DEF/GEND/AI/AGD relative au fonctionnement du tableau général des propriétés de l'Etat.
        
        07.05.1974 CIRCULAIRE du Premier ministre relative au tableau général des propriétés de l'Etat (constitution et mise à jour du fichier magnétique-diffusion de la documentation).
        
        07.05.1974 CIRCULAIRE du ministre d'Etat, ministre de l'économie et des finances relative au tableau général des propriétés de l'Etat (constitution et mise à jour du fichier magnétique — diffusion de la documentation).
        
        11.02.1977 CIRCULAIRE N° 30117/DEF/DAAJC/MD/30 relative à l'application des circulaires du 07 mai 1974 du Premier ministre et du ministre de l'économie et des finances relatives au tableau général des propriétés de l'Etat (constitution et mise à jour du fichier magnétique, diffusion de la documentation).
        
        400.1.2.2. Section 2. Aide à la gestion des ressources immobilières.
        
        4 texte(s) attaché(s)
        
        30.07.1975 CIRCULAIRE AC N° 47/DBA du secrétaire d'Etat aux transports relative à l'informatisation de la gestion du tableau général des propriétés de l'Etat.
        
        18.08.1977 CIRCULAIRE AC N° 59/4344/DBA/DOM du secrétaire d'Etat aux transports relative à l'informatisation de la gestion du tableau général des propriétés de l'Etat et à la fourniture des dossiers descriptifs d'inventaire immobilier en ce qui concerne les immeubles civils ou militaires relevant de la gestion des bases aériennes.
        
        26.05.1981 DÉLIBÉRATION N° 81-53 de la commission nationale de l'informatique et des libertés concernant les traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion du patrimoine immobilier à caractère social.
        
        26.05.1981 DÉLIBÉRATION N° 81-54 de la commission nationale de l'informatique et des libertés concernant les traitements automatisés d'informations nominatives relatifs à la gestion des biens immobiliers.
        
        400.1.2.3. Section 3. Plan d'emploi.
        
        2 texte(s) attaché(s)
        
        16.02.1977 DÉCISION N° 7348/DEF/C/10 relative au plan d'emploi du domaine militaire.
        
        30.11.1981 INSTRUCTION N° 31766/DEF/DAJ/MDE relative à la composition, la tenue à jour et l'utilisation du plan d'emploi du domaine militaire.
        
        400.1.2.4. Section 4. Catalogue des projets immobiliers de la défense.
        
        1 texte(s) attaché(s)
        
        400.1.2.5. Section 5. Application de la règle des cinq ans.
    3. 400.2. TITRE II. OPÉRATIONS DOMANIALES.
      1. Table Analytique :
    4. 400.3. TITRE III. ORGANISMES CONSULTATIFS.
    5. 400.4. TITRE IV. ATTRIBUTIONS EN MATIÈRE DOMANIALE ET DÉLÉGATIONS DE POUVOIRS.
      1. 1 texte(s) attaché(s)
    6. 400.5. TITRE V. MESURES DIVERSES EN MATIÈRE D'ADMINISTRATION, DE DÉMINAGE ET DE POLICE DU DOMAINE.
      1. Table Analytique :
  3. 401. Servitudes. Champs de tirs. Travaux mixtes.
  4. 402. Logement du personnel civil et militaire. Dispositions propres au ministère de la défense.
    1. Table Analytique :
  5. 403. Environnement. Urbanisme. Aménagement du territoire.
    1. Table Analytique :
  6. 404. Service d'infrastructure de la defense
    1. Table Analytique :
3. 41. Organisation et personnel des commissariats.
4. 42. Solde.
5. 43. Dispositions administratives relatives aux déplacements et aux transports.
6. 44. Approvisionnements.
7. 45. Maîtres ouvriers, habillement, matériel ressortissant au commissariat de l'air, tenues et uniformes.
8. 46. Service du matériel de l'armée de terre.
9. 47. Service du matériel propre aux armées.
10. 48. Aéronautique navale.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.