Résultats de recherche d'un BOEM
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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
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02. Le personnel.
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03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
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04. Organisation et règles d'administration.
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05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
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06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
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60. Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe de l'armée de terre.
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61. Administration des bases aériennes et unités de l'armée de l'air.
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610. Organisation et administration des bases aériennes et des unités particulières.
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Table Analytique :
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611. Administration des personnels.
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Table Analytique :
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611.1. TITRE PREMIER. MODALITÉS D'ADMINISTRATION
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Table Analytique :
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611.2. TITRE II. SERVICES AÉRIENS ET SERVICES SUBAQUATIQUES COMMANDÉS. MAINTIEN DE L'ORDRE
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Table Analytique :
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611.2.1. CHAPITRE PREMIER. DISPOSITIONS GÉNÉRALES. En matière de services aériens et services subaquatiques commandés
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12 texte(s) attaché(s)07.11.1995 INSTRUCTION N° 1150/DEF/EMAA/BORH/LA/LEG relative aux bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite (art. L. 12 et R. 20).30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.24.07.1996 CIRCULAIRE N° 544/DEF/DPMAA/BEG/CARDIAC relative au recueil, à la saisie et à l'exploitation des activités aériennes annuelles et des services subaquatiques et sous-marins commandés ouvrant droit à bonifications.07.11.1995 INSTRUCTION N° 1150/DEF/EMAA/BORH/LA/LEG relative aux bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite (art. L. 12 et R. 20).30.06.1971 ARRÊTÉ INTERMINISTÉRIEL fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.08.06.1967 ARRÊTÉ fixant la classification des services aériens commandés et la valeur des coefficients de bonifications à attribuer à chaque catégorie de services pour l'admission et l'avancement dans la Légion d'honneur ainsi que pour la concession de la médaille militaire.03.07.1967 INSTRUCTION N° 1151/EMAA/LEG fixant les mesures transitoires pour l'application de l'arrêté du 3 novembre 1966 (BOC/A, p. 782) relatif aux conditions d'exécution par les personnels militaires des services aériens commandés et au calcul des bonifications correspondantes.09.09.1969 INSTRUCTION N° 498/EMAA/LEG relative à l'exécution, la constatation et l'homologation des services sous-marins ou subaquatiques commandés accomplis par les personnels militaires de l'armée de l'air.30.06.1971 ARRÊTÉ interministériel fixant les conditions d'exécution pour les personnels civils et militaires des services aériens, sous-marins ou subaquatiques commandés, et de calcul des bonifications correspondantes.12.12.2014 INSTRUCTION N° 1150/DEF/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative aux bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite.
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611.2.2. CHAPITRE II. APPLICATIONS PARTICULIÈRES. À certains territoires en ce qui concerne les services aériens et les services subaquatiques commandés
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611.2.3. CHAPITRE III. APPLICATIONS PARTICULIÈRES. À certains territoires en ce qui concerne le maintien de l'ordre
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1 texte(s) attaché(s)06.08.1955 LOI N° 55-1074 relative aux avantages accordés aux personnels militaires participant au maintien de l'ordre dans certaines circonstances.
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611.3. TITRE III. RELATIONS ENTRE L'ADMINISTRATION ET LES ADMINISTRÉS
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Table Analytique :
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611.4. TITRE IV. DÉCORATIONS ET RÉCOMPENSES
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1 texte(s) attaché(s)01.12.1997 INSTRUCTION N° 2600/DEF/DPMAA/AD/DECO relative aux décorations et aux récompenses susceptibles d'être accordées aux militaires d'active de l'armée de l'air.
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62. Écoles militaires préparatoires. Institutions diverses.
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Table Analytique :
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63. Instruction générale dans les armées. Ecoles militaires.
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64. Écoles, cours, stages, brevets et certificats de spécialités.
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65. Enseignement militaire supérieur.
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07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
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08. Documentations techniques.
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