Résultats de recherche d'un BOEM
-
01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
-
-
10. Dispositions juridiques intéressant la défense et les armées.
-
-
11. Organisation générale des armées.
-
-
110. L'administration centrale du ministère de la défense. Organismes relevant de l'administration centrale.
-
Table Analytique :
-
110.1. TITRE PREMIER. LE MINISTRE ET LE SECRÉTAIRE D'ÉTAT à la defense chargé des ANCIENS COMBATTANTS.
-
Table Analytique :
-
-
110.10. Titre X. Les organismes consultatifs.
-
Table Analytique :
-
-
110.11. Titre XI. La gendarmerie nationale.
-
Table Analytique :
-
-
110.2. TITRE II. les principes généraux d'organisation du ministère de la défense.
-
Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)15.03.1984 DÉCISION N° 14642/DEF/CM relative à la signature des textes d'organisation au ministère de la défense.
-
-
110.3. TITRE III. le chef d'état-major des armées et les organismes militaires placés sous son autorité.
-
Table Analytique :
-
110.3.1. CHAPITRE PREMIER. le chef d'état-major de armées et L'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.
-
Table Analytique :
-
-
110.3.2. CHAPITRE II. l'armée de terre.
-
Table Analytique :
-
-
110.3.3. CHAPITRE III. La marine nationale.
-
Table Analytique :
-
-
110.3.4. CHAPITRE IV. L'ARMÉE DE L'AIR.
-
Table Analytique :
-
-
110.3.5. CHAPITRE V. LES ORGANISMES INTERARMÉES.
-
Table Analytique :3 texte(s) attaché(s)09.03.1973 DÉCRET N° 73-259 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.09.03.1973 DÉCRET N° 73-259 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.22.04.1998 DÉCISION N° 792/DEF/EMA/OL/2 relative à la tutelle des organismes interarmées relevant du chef d'état-major des armées.
-
110.3.5.1. Section 1. La direction du renseignement militaire.
-
6 texte(s) attaché(s)09.03.1973 DÉCRET N° 73-259 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.06.01.1950 DÉCRET N° 50-16 portant rattachement de la direction de la justice militaire et de la gendarmerie au ministère de la défense nationale.09.03.1973 DÉCRET N° 73-259 relatif aux attributions du directeur général de la gendarmerie nationale.10.11.1981 DÉCRET N° 81-1004 transformant la direction de la gendarmerie et de la justice militaire en direction générale de la gendarmerie nationale.14.06.2013 CIRCULAIRE N° 8834/DEF/DRM/ED-PIL relative aux modalités de direction de la fonction interarmées du renseignement par la direction du renseignement militaire.
-
-
110.3.5.2. Section 2. La direction de l'enseignement militaire supérieur.
-
-
110.3.5.3. Section 3. Les services de soutien interarmées.
-
Table Analytique :
-
-
110.3.5.4. Section 4. La direction de la maintenance aéronautique.
-
110.3.5.5. Section 5. Les autres organismes interarmées.
-
Table Analytique :
-
-
-
-
110.4. TITRE IV. La direction générale de l'armement.
-
Table Analytique :
-
-
110.5. Titre V. Le secrétariat général pour l'administration.
-
Table Analytique :
-
-
110.6. TITRE VI. Les organismes d'administration centrale directement rattachés au ministère de la défense.
-
-
110.7. TITRE VII. Les services à compétence nationale.
-
Table Analytique :2 texte(s) attaché(s)02.09.2013 AUTRE N° 126146/DEF/SGA/DAJ/D2P relative aux règles applicables en matière de création et d'organisation des services à compétence nationale.01.01.2019 DÉCISION N° 906090/ARM/SGA/DAJ/D2P/BDOD portant création des centres du service militaire volontaire.
-
-
110.8. Titre VIII. Les établissements publics.
-
Table Analytique :12 texte(s) attaché(s)26.05.1955 DÉCRET N° 55-733 portant codification en application de la loi n o 55-360 du 3 avril 1955 et aménagement des textes relatifs au contrôle économique et financier de l'Etat.20.05.2009 DÉCRET N° 2009-574 autorisant le ministre de la défense à déléguer certains de ses pouvoirs en matière d'administration et de gestion du personnel civil d'établissements publics placés sous sa tutelle.01.07.2013 ARRÊTÉ fixant la liste des personnes morales de droit public relevant des administrations publiques mentionnées au 4. de l'article 1er. du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique.29.04.1959 DÉCRET N° 59-587 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.01.09.2010 DÉCRET N° 2010-1035 relatif à la durée des mandats des dirigeants et au fonctionnement des organes de direction de certains des établissements publics de l'État.26.12.1983 DÉCRET N° 83-1160 portant application de la loi 675 du 26 juillet 1983 relative à la démocratisation du secteur public.29.04.1959 DÉCRET N° 59-587 relatif aux nominations aux emplois de direction de certains établissements publics, entreprises publiques et sociétés nationales.27.01.2017 DÉCRET n° 2017-105 relatif à l'exercice d'activités privées par des agents publics et certains agents contractuels de droit privé ayant cessé leurs fonctions, aux cumuls d'activités et à la commission de déontologie de la fonction publique.
-
-
110.9. Titre IX. Les groupements d'intérêt public.
-
2 texte(s) attaché(s)
-
-
-
111. Organisation générale de l'armée de terre.
-
Table Analytique :
-
-
112. Organisation générale de la marine.
-
Table Analytique :
-
-
113. Organisation générale de l'armée de l'air.
-
Table Analytique :
-
-
114. Restructurations.
-
Table Analytique :
-
-
-
12. Règles générales d'exécution du service.
-
-
13. Règles de service propres à l'armée de terre.
-
-
14. Règles de service propres à la marine.
-
-
15. Règles de service propres à l'armée de l'air.
-
-
16. Informatique.
-
-
17. Domaine nucléaire.
-
-
-
02. Le personnel.
-
-
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
-
-
04. Organisation et règles d'administration.
-
-
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
-
-
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
-
-
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
-
-
08. Documentations techniques.
-