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01. Dispositions juridiques, organisation et réglementation générales intéressant la défense et les armées.
02. Le personnel.
2. 20. Dispositions générales intéressant le personnel militaire.
  1. Table Analytique :
3. 21. Personnel militaire de l'armée de terre.
  2. 210. Militaires (ou personnels) d'active de l'armée de terre (dispositions statutaires).
    2. 210-0. Personnel des cadres actifs de l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
      2. 210-0.1. TITRE PREMIER. DISPOSITIONS COMMUNES.
        
        Table Analytique :
        
        210-0.1.1. CHAPITRE PREMIER. TEXTES RÉGLEMENTAIRES.
        
        10 texte(s) attaché(s)
        
        13.07.1972 LOI N° 72-662 portant statut général des militaires.
        
        01.07.1974 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles relatives au placement des militaires de carrière dans certaines positions et situations prévues par leur statut.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        22.04.1974 DÉCRET N° 74-338 relatif aux positions statutaires des militaires de carrières.
        
        01.07.1974 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles relatives au placement des militaires de carrière dans certaines positions et situations prévues par leur statut.
        
        14.09.1977 DÉCRET N° 77-1033 pris pour l'application de l'article 32 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires relatif aux changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.
        
        14.09.1977 DÉCRET N° 77-1033 pris pour l'application de l'article 32 de la loi du 13 juillet 1972 modifiée portant statut général des militaires relatif aux changements d'armée, de service commun, de corps, d'arme ou de spécialité des militaires de carrière.
        
        03.08.1962 DÉCRET N° 62-925 relatif à la situation de certains personnels militaires mis à la disposition d'organismes ne relevant pas du ministère des armées.
        
        01.07.1974 ARRÊTÉ portant délégation de pouvoirs en matière de décisions individuelles relatives au placement des militaires de carrière dans certaines positions et situations prévues par leur statut.
        
        210-0.1.2. CHAPITRE II. TEXTES D'APPLICATION.
        
        6 texte(s) attaché(s)
        
        20.02.1978 INSTRUCTION N° 1127/DEF/PMAT/EG/B relative aux changements de corps, d'arme, de service, de groupe de spécialités et de spécialité des militaires de carrière de l'armée de terre.
        
        20.02.1978 INSTRUCTION N° 1127/DEF/PMAT/EG/B relative aux changements de corps, d'arme, de service, de groupe de spécialités et de spécialité des militaires de carrière de l'armée de terre.
        
        05.10.2011 INSTRUCTION N° 300009/DEF/EMAT/CAB/CEMAT relative aux dépistages à l'initiative de l'autorité militaire de la consommation excessive d'alcool et de l'usage de produits stupéfiants applicables au personnel de l'armée de terre.
        
        24.10.2016 INSTRUCTION N° 1500/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES relative à la reconversion des militaires de l'armée de terre.
        
        20.07.2015 INSTRUCTION N° 510224 /DEF/RH-AT/PRH/ES relative à l'organisation des journées d'information des présidents de catégorie dans l'armée de terre.
        
        29.08.2018 INSTRUCTION N° 508395/ARM/RH-AT/PRH/OFF relative aux changements de corps des militaires de l'armée de terre.
      3. 210-0.2. TITRE II. OFFICIERS DE CARRIÈRE.
        
        Table Analytique :
        3 texte(s) attaché(s)
        
        21.05.2016 CIRCULAIRE N° 505043/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative au recrutement des officiers au choix parmi les sous-officiers de carrière de l'armée de terre ou servant à titre étranger pour l'année 2017.
        
        21.11.2017 ARRÊTÉ fixant la liste des catégories d'emplois pouvant ouvrir l'accès à la classe fonctionnelle du grade de commandant et grades équivalents.
        
        02.07.2018 ARRÊTÉ fixant la liste des emplois pouvant ouvrir droit à l'attribution de l'échelon spécial aux colonels et grades équivalents.
      4. 210-0.3. TITRE III. PERSONNEL SOUS-OFFICIER ET MILITAIRE DU RANG.
      5. 210-0.4. TITRE IV. RÉGIMES TRANSITOIRES. CORPS EN EXTINCTION.
    3. 210-1. Engagements dans l'armée de terre.
      1. Table Analytique :
    4. 210-2. Militaires de la légion étrangère.
      1. Table Analytique :
  3. 211. Personnels de réserve de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  4. 212. Notation et avancement des militaires de carrière et sous contrat de l'armée de terre.
    1. Table Analytique :
  5. 213. Administration et gestion des militaires. Affectations. Tenue des dossiers.
4. 22. Personnel militaire de la marine.
5. 23. Personnel militaire de l'armée de l'air.
6. 24. Dispositions communes à plusieurs catégories de personnel civil.
7. 25. Dispositions spéciales à chaque catégorie de personnel civil.
8. 26. Pensions et avantages divers intéressant les personnels civil et militaire.
03. Règles générales d'administration et de comptabilité.
04. Organisation et règles d'administration.
05. Organisation et règles d'administration propres aux différents services des armées.
06. Administration et comptabilité intérieures des formations, unités, corps de troupe. Enseignement militaire : instruction, écoles, cours et stages, brevets et certificats.
07. Dispositions propres à la direction générale de l'armement.
08. Documentations techniques.